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Convocation - Convocation et ODJ CA 03 04 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ CA 03 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Budget,
ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le /$ + 3-20
Mesdames et Messieurs
les membres titulaires
du Conseil d'Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf : CRF/LGT
Ë : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 3 avril 2025
à20h00
| Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.
Je vous rappelle qu'en cas d'absence ou d'empêchement, vous pouvez faire appel à votre suppléant ou donner pouvoir à Un autre conseiller communautaire du Conseil d'Agglomération.
sentiments les meilleurs.
Philippe MARI
Î piègne
Je compte sur votre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes
honoraire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
COMPIEGNE, le /£, 2. 2,2
Mesdames et Messieurs
les membres suppléants
du Conseil d’Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf: CRF/LGT
Æ : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Jeudi 3 avril 2025
à20h00
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
= l'ordre du jour,
| - les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
À ee hote /
Le Président,
,
Philippe MARINI
Maire de Compiè
Sénateur oraire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIÈGNE
Conseil d'Agglomération
du jeudi 03 avril 2025
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d'Agglomération du 6 mars 2025
FINANCES
2 - Approbation des comptes de gestion 2024 de Monsieur le Receveur
3 - Vote des comptes administratifs 2024
4 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 du budget Principal et des budgets annexes (Aménagement, Champ Dolant, Transport, Déchets, Hôtel de projets, Résidence pour personnes âgées, Gens du Voyage, Aérodrome, Assainissement, SPANC, Eau potable, Tourisme)
5 - Inscription du complexe "piscine-patinoire de Mercières" à Compiègne au titre des équipements sportifs d'intérêt communautaire
6 - Vote des budgets primitifs 2025 des budgets Principal, Aménagement, ZAE le Champ Dolant, Transport, Déchets, Hôtel de projets, Résidence pour personnes âgées, Gens du Voyage, Aérodrome, Tourisme
7 - Vote des Budgets Supplémentaires 2025 des Budgets annexes Assainissement, SPANC, Eau
8 - Révision de l'autorisation d'engagement et de crédit de paiement dans le cadre de l'ANRU II (renouvellement urbain)
9 - Fiscalité directe - Vote des taux pour 2025
10 - Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l'année 2025
11 - Participation du budget principal aux budgets annexes 2025
12 - Approbation des fonds de concours et des subventions d'équipement 2025
13 - Approbation des subventions et participations aux organismes privés et publics - Année 2025
14 - Attribution de subventions 2025 pour des événements sportifs de rayonnement régional ou national
15 - Répartition 2025 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)
16 - Fonds de concours aux communes de moins de 2 000 habitants - Bienville, Néry, Jonquières, Saint-Jean-aux-Bois, Saintines
1|2 17 - VENETTE - Fonds de concours à la commune pour la création d’un terrain de football synthétique
DEVELOPPEMENT DURABLE ET RISQUES MAJEURS
18 - Transfert de la compétence "Ruissellement" au profit de l'ARC
19 - Taxe « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (GEMAPI) - Fixation de son montant pour l’année 2025
TRANSPORTS, MOBILITE ET GESTION DES VOIRIES
20 - Approbation du Plan d'Action commun en matière de Mobilité Solidaire (PAMS) du bassin de mobilité Est de l'Oise
ADMINISTRATION
21 - Proposition de représentants de l'ARC - titulaire et suppléant, au sein du Comité local pour l'emploi
22 - Transfert des agents de la Ville de Compiègne dans le cadre du transfert du complexe piscine-patinoire de Mercières à l'ARC
23 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade - Année 2025
24 - Modification du tableau des effectifs
25 - Compte rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
QUESTIONS DIVERSES
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