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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Schœnau.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=303)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
Schœnau
ST
Commune de Schœnau
Procès-verbal du Conseil Municipal
Quorum : 8
Membres présents :
BUTSCHA Michel, HUCK Cindy, SCHMITT Roland, BOISRAME Mélanie, GUTMANN Séverine, HUSSER Aurélie, KUHN Matthieu, LACHMANN Patrick, ROESZ Jeanine, TOUSCH Jean-Jacques et WEIBEL Rémy.
Membres excusés : WIEDEMANN Patricia, ROESZ Delphine, NAAS Laurent (procuration : ROESZ Jeanine) et LEONHART Jean-Pierre.
Président de séance : BUTSCHA Michel.
Secrétaire de séance : GUTMANN Séverine.
Ordre du jour de la séance :
1) Fonctionnement des assemblées : désignation du secrétaire de séance 2) Fonctionnement des assemblées : approbation de la séance du 5 mai 2026 3) Elections : désignation des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales
4) Divers et communiqués
Séance du vendredi 5 juin 2026 à 18:00 Campane de roës de 2 20 lubiarte
Céagraréson des héblgale ot de nant Lapphiae ei vus do lébacroe dei Later
PROCÈS-VERBAL DE DÉSIGNATION DES
DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS
SUPPLÉANTS EN VUE DE L'ÉLECTION DES
SÉNATEURS
Communes de moins de 1 000 habitants
COMMUNE :
SCHOENAU
Département (collectiviné) Bas-fRhin
Arrondissement (subdivision) | Sélestat-Erstein
|
Effectif légal du conseil municipal | 15
Nombre de conseillers en exercice 15
Nombre de détégués à étre 3
Nombre de suppléants à élire 3
2
1) Fonctionnement des assemblées : désignation du secrétaire de séance
Le conseil municipal décide de désigner, GUTMANN Séverine, secrétaire de séance.
2) Fonctionnement des assemblées : approbation de la séance du 5 mai 2026
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents, le procès-verbal de la séance du 5 mai 2026.
3) Elections : désignation des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales Comemunes de molns de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
L'an deux mille vingt-six, le 5 juin à dix-huit heures zéro minute, en application des articles
L. 283 à L. 293et R. 131 à R. 148 du code électoral, s'est réuni le conseil municipal de la commune
de Schoenau.
nselller i 1.
BUTSCHA Michel HUCK Cindy SCHMITT Roland
LACHMANN Patrick BOISRAME Mélanie ROESZ Jeanine
GUTMANN Séverine HUSSER Aurélie KUHN Matthieu
WEIBEL Rémy TOUSCH Jean-Jacques
ien ler ici iv 2:
NAAS Laurent
Absents non représentés :
ROESZ Delphine LEONHART Jean-Pierre WIEDEMANN Patricia
1. Mise en place du bureau électoral
M. BUTSCHA Michel, maire a ouvert la séance.
Mme GUTMANN Séverine a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal
(art. L. 2121-15 du CGCT).
Le maire à procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 11 conseillers
présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT* était
remplie.
Le maire a ensuite rappelé qu'en application de l'article R. 133 du code électoral, le bureau
électoral est présidé par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les
À indiquer Les nom et prénom d’un conseiller par case. Les conseillers municipaux qui n'ont pas la nationalité française ne peuvent ni participer à l'élection des délégués et de leurs suppléants (art. LO. 286-1 du code électoral), ni être élus délégués ou suppléants. Les militaires en position d'activité ne peuvent être élus ni délégués ni suppléants (art. L. 287- 1 du code électoral).
? Le cas échéant préciser, dans la même case, à qui lis ont donné pouvoir (art. L. 288 du code électoral). Un même conseiller ne peut être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable.
? Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité des membres en exercice est présente.
3 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir mesdames
HUSSER, BOISRAME et messieurs WEIBEL et SCHMITT,
2. Mode de scrutin
Le maire (ou son remplaçant) a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection des
délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
il à rappelé qu’en application des articles L. 288 et R. 133 du code électoral, les délégués
et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours.
S'ilreste des mandats à attribuer à l'issue du premier tour de scrutin qui a lieu à la majorité absolue, il est procédé à un second tour pour le nombre de mandats restant à attribuer et l'élection a lieu à
la majorité relative.
Au second tour, en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les membres du conseil municipal qui n’ont pas
la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial, ni
participer à l'élection des délégués et des suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral).
Le maire (ou son remplaçant) a également précisé que les membres du conseil municipal qui
sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers
métropolitains de Lyon, conseillers à l’Assemblée de Corse ou de Guyane, conseillers de la
collectivité européenne d'Alsace, ou membres de l'Assemblée de Polynésie française peuvent
participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants
(art. L. 287, L. 445 et L. 556 du code électoral).
Le maire (ou son remplaçant) a ensuite précisé que les militaires en position d'activité
membres du conseil municipal peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne
peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 287-1 du code électoral).
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les délégués et suppléants sont élus parmi les
membres du conseil municipal de nationalité française. Toutefois, si le nombre de délégués et de
suppléants à élire est supérieur au nombre de conseillers en exercice, les suppléants peuvent
également être élus parmi les électeurs inscrits sur la liste électorale de la commune de nationalité
française (L. 286).
Le maire a indiqué que conformément à l'article L. 284 du code électoral, le cas échéant,
l'article L. 290-1 ou L. 290-2, le conseil municipal devait élire : trois délégués et trois suppléants.
Les candidats peuvent se présenter pour être élus délégués ou suppléants, soit isolément,
soit sur une liste incomplète, soit sur une liste comportant autant de noms qu'il y à de délégués ou
de suppléants à élire. Les adjonctions et les suppressions de noms sont autorisées (art. L. 288 du
code électoral). La circonstance qu'une personne ne se soit pas portée candidate ou soit absente
ne fait pas obstacle à son élection si elle obtient le nombre de suffrages requis.
3. Déroulement de chaque tour de scrutin
4 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a fait constater au président qu'il n'était
porteur que d’une seule enveloppe ou d'un seul bulletin plié. Le président à constaté, sans toucher
l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l'a déposé lui-même dans l'urne ou le
réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote
à l'appel de leur nom a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du
bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins
ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les enveloppes qui les
contiennent, ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-
verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin blanc, bulletin ne contenant pas une
désignation suffisante ou dans lequel le votant s'est fait connaître, enveloppe vide). Ces bulletins
ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe close jointe au
procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné.
Lorsque tous les mandats n’ont pas été attribués au premier tour de scrutin, il a été procédé
à un second tour de scrutin.
Après l'élection des délégués, il a été procédé à l'élection des suppléants dans les mêmes
conditions.
4. Élection des délégués
4.1.Résultats du premier tour de scrutin de l'élection des délégués
a. Nombre de conseillers présents et 12
représentés
b. Nombre de conseillers présents à l'appel 0
n'ayant pas pris part au vote
{abstention)
c. Nombre de votants (enveloppes ou 0
bulletins déposés dans l'urne)
(a-b)
d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le 0
bureau
e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le 0
bureau
f. Nombre de suffrages exprimés 12
(c-(d +e)]
g. Majorité absolue* 7
+ Si le nombre de suffrages exprimés est pair, la majorité absolue est égale à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié arrondie à l’entier supérieur.
5 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES (dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de OBTENUS suffrages, de l'âge des candidats’) en chiffres et en toutes lettres
SCHMITT Roland 12 Douze
BUTSCHA Michel 12 Douze
HUCK Cindy 12 Douze
4.2.Résultats du second tour de scrutin de l'élection des délégués"
a. Nombre de conseillers présents et
représentés
b. Nombre de conseillers présents à l'appel
n'ayant pas pris part au vote
(abstention)
c. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins
déposés dans l’urne)
(a-b)
d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le
bureau
e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le
bureau
f. Nombre de suffrages exprimés
{c-(d+e)]
Ÿ En cas d'égalité des suffrages, les candidats sont classés du plus âgé au plus jeune (art. L. 288 du code électoral).
# Supprimer Le 4.2 si l'élection de tous les délégués a été acquise au premier tour.
6 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES {dans l'ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de OBTENUS suffrages, de l’âge des candidats’) en chiffres et en toutes lettres
4.3.Proclamation de l'élection des délégués®
M. SCHMITT Roland, né le 28/12/1962 à Sélestat
A été proclamé élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat.
M. BUTSCHA Michel, né le 05/04/1966 à Sélestat
A été proclamé(e) élu au premier tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme HUCK Cindy, née le 01/03/1984 à Sélestat
A été proclamée élue au premier tour et à déclaré accepter le mandat.
7 En cas d'égalité des suffrages, les candidats sont classés du plus âgé au plus jeune (art. L 288 du code électoral).
* Indiquer les nom, prénom, date et lieu de naissance de chaque délégué élu, le tour de scrutin à l'issue duquel il a été proclamé délégué, ainsi que le mot: « accepter » s’il accepte le mandat ou le mot: « refuser » s'il refuse. En cas d'absence, rayer les mots : « et a déclaré … le mandat ».
7 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Le maire à rappelé que les délégués présents ne peuvent plus refuser d'exercer leurs
fonctions après l'ouverture du scrutin pour la désignation des suppléants?,
44. Refus-des délégués”
te maire 3 constate de refusde . ...........délépuéts} pres ta procdamatonde
5. Élection des suppléants
5.1.Résultats du premier tour de scrutin de l'élection des suppléants
a. Nombre de conseillers présents et 12
représentés
b. Nombre de conseillers présents à l'appel 12
n'ayant pas pris part au vote
{abstention)
c. Nombre de votants (enveloppes ou 12
bulletins déposés dans l’urne)
(a-b)
d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le 0
bureau
e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le 0
bureau
f. Nombre de suffrages exprimés 12
{c-(d+e)]
g. Majorité absolue! 7
* Pour les délégués élus et non présents lors de l'élection, le maire (ou son remplaçant) notifie leur élection dans les vingt- quatre heures et les informe qu'ils disposent d'un délai d'un jour franc à compter du jour de la notification pour refuser éventuellement leurs fonctions et en avertir le préfet ou le haut-commissaire (art. R. 145 du code électoral).
# Rayer le 4.4. en l'absence de refus du ou des délégués avant l'élection des suppléants.
Ft Si le nombre de suffrages exprimés est pair, la majorité absolue est égale à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié arrondie à l’entier supérieur.
8 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES
(dans l'ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de OBTENUS suffrages, de l'âge des candidats’) en chiffres et en toutes lettres
ROESZ Jeanine 12 Douze
WIEDEMANN Patricia 12 Douze
TOUSCH Jean-Jacques 12 Douze
5.2. i ‘élection | 5
a. Nombre de conseillers présents et
représentés
b. Nombre de conseillers présents à l'appel
n'ayant pas pris part au vote
{abstention)
c. Nombre de votants (enveloppes ou
bulletins déposés dans l’urne)
(a-b)
d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le
bureau
e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le
bureau
f. Nombre de suffrages exprimés
{c-(d+e)]
2 En cas d'égalité des suffrages, les candidats sont classés du plus âgé au plus jeune (art. L. 288 du code électoral). 5 Supprimer le 5.2 si l'élection de tous les suppléants à été acquise au premier tour.
9 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES (dans l'ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de OBTENUS suffrages, de l'âge des candidats“) en chiffres et en toutes lettres
5.3.Proclamation de l'élection des suppléants
En application de l'article L. 288 du code électoral, l'ordre des suppléants a été déterminé
successivement par l'ancienneté de l'élection (élection au premier ou au second tour) puis,
entre les suppléants élus à l'issue d'un même tour de scrutin, par le nombre de suffrages
obtenus puis, en cas d'égalité de suffrages, par l'âge des candidats, le plus âgé étant élu",
Mme ROESZ Jeanine, née le 03/07/1965 à Benfeld
A été proclamée élue au premier tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme WIEDEMANN Patricia, née le 25/07/1966 à Sélestat
A été proclamée élue au premier tour et a déclaré accepter le mandat.
M. TOUSCH Jean-Jacques né le 23/11/1973 à Forbach
# En cas d'égalité des suffrages, les candidats sont classés du plus âgé au plus jeune (art. L. 288 du code électoral).
5 indiquer les nom, prénom, date et lieu de naissance de chaque suppléant élu, le tour de scrutin à l'issue duquel il a été proclamé suppléant ainsi que le mot : « accepter » s’il accepte le mandat ou le mot : « refuser » s'il refuse. En cas d'absence, rayer les mots : « et à déclaré … le mandat ».
10 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
A été proclamé élu au premier tour et à déclaré accepter le mandat.
1 Raver le 5.4, en l'absence de refus de suppléants avant que la séance ne soit levée.
10
11 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
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1? si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations »,
11
12 Communes de moins de 1 000 habitants
Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
7. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos le 5 juin 2026 à dâts@ast. heures et cinquante.
minutes, en triple exemplaire’, a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), les
autres membres du bureau et le secrétaire.
Le maire ou son remplaçant Le secrétaire
Les deux conseillers municipaux les plus Les deux conselllers municipaux les plus âgés jeunes
Be =
K
M Le premier exemplaire du procès-verbal doit être affiché aussitôt après sa clôture à le porte de la mairie. Le deuxième exernplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie. Le troisième exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres plèces annexées, au préfet ou au haut-commissaire (art. R. 144 du code électoral).
12
13 14
4) Divers et communiqués
• Logo et site internet camping
Le Maire présente au conseil municipal le logo finalisé du camping. Il est composé de deux couleurs similaires au logo de la commune (vert et bleu) auxquels une touche d’orange a été ajouté pour représenter le soleil et les vacances. Il pourra être utilisé pour la création de t- shirts pour le personnel du camping et pour d’autres objets de merchandising.
Il sera également repris sur le site internet du camping qui sera mis en ligne d’ici quelques jours. Celui-ci est en cours de finalisation, il est également présenté au conseil municipal. Il permettra la réservation en ligne et sera la vitrine numérique du camping.
• Signalétique aire de camping-car
Le conseil municipal évoque la problématique liée à l’utilisation de la rue de la digue comme voie d’accès au camping et à l’aire de camping. Le conseil rappelle que l’accès se fait par la route départementale 52 et approuve l’achat et la pose de deux panneaux indiquant le camping et l’aire de camping-car au croisement de la rue de la digue et du grand canal d’Alsace et au croisement de la RD611 et de la RD52, à la sortie est du village.