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Convocation - CONVOCATION Conseil Municipal du 2 DECEMBRE 20241
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Marsacq.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION Conseil Municipal du 2 DECEMBRE 20241)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Économie et finances,
Saint Jean de Marsacq, le 27/11/2024
Madame le Maire
à
Mesdames et Messieurs
les Conseillers et Conseillères Municipaux
Objet : Convocation au prochain Conseil Municipal
J’ai l’honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le
Lundi 2 décembre 2024 à 20h
à la salle l’Arrayade
Saint Jean de Marsacq
Dans l’attente de notre prochaine rencontre, je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers et Conseillères municipaux, l’expression de mes sincères salutations.
NB : Si vous êtes dans l’impossibilité de participer à cette réunion, vous voudrez bien remplir le pouvoir joint au dossier de synthèse et le renvoyer au secrétariat ou à l’accueil de la mairie par courrier postal ou courriel (secretariat@saintjeandemarsacq.fr ou mairie@saintjeandemarsacq.fr) ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL DU 2 DECEMBRE 2024
Approbation du PV du 4 novembre 2024
Ordre du jour
Finances
1- Décision modificative du budget 1 – Budget Irrigation - Emprunt
2- Remboursement d’une avance à un élu
3- Délibération autorisant le maire à engager les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts de l’exercice précédent
4- Décision modificative du budget 3 – Budget Commune – GPF de rattachement 5- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Immobilier 1
6- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Mobilier 2
7- Demande subvention médiathèque DRAC – Op Informatique et numérique 4
Ressources humaines
8- Convention CDG40 : Prévention des risques professionnels
9- Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation
Social
10- Convention Département Disposition d’aide au parcours d’engagement 11 – Convention mise à disposition local Rugby
Voirie
12- Chemin rural de la déchetterie
13- Création rues Lotissement Champfleury
QUESTIONS DIVERSES