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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 7 decembre 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 7 decembre 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Parentis en Born,
Le 01 Décembre 2022
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Nos Références :_ MFN/AG/BP
Service : Direction Générale des Services
Dossier suivi par : Arnaud GAREL
Directeur Général des Services
OBJET : Convocation du Conseil Municipal
Séance ordinaire du Mercredi 07 Décembre 2022
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal qui se réunira en séance ordinaire le Mercredi 07 Décembre 2022 à 19h00 dans la
salle du Conseil à la Mairie
Ÿ Vérification du quorum
“ Annonce des procurations
Ÿ Désignation du Secrétaire de Séance
Ÿ Adoption de l’ordre du jour
* Approbation du PV du 02 novembre 2022
Rapport n° 2022-132 : Régie Assainissement
Rapporteur : Madame Le Maire
Régie de l’assainissement collectif — Exercice 2022 — Décision modificative n° 1
Rapport n°2022-133 : Régie des Arènes
Rapporteur : Madame Le Maire
Régie des Arènes — Exercice 2022 — Décision modificative n° 1
Rapport n°2022-134 : Finances
Rapporteur : M.LAVIELLE
Budget principal Commune — Exercice 2022 — Décision modificative n° 3
Rapport n°2022-135 : Finances
Rapporteur : M. LAVIELLE
Budget annexe Cuisine — Exercice 2022 — Décision modificative n° 2 Rapport n°2022-136 : Affaires Générales
Rapporteur : Madame la Maire
Rapport annuel de gestion des ports pour l’année 2022
Rapport n°2022-137 : UDAC
Rapporteur : Madame Le Maire
Attribution d’une subvention à UDAC 40
Rapport n°2022-138 : Ressources Humaines
Rapporteur : Madame Le Maire
Liste des emplois budgétaires — Création de postes budget ville — Année 2023
Rapport n°2022-139 : Ressources Humaines
Rapporteur : Madame Le Maire
Mise en place d’une part supplémentaire dans le cadre du RIFSEEP intitulé « IFSE Régie »
Rapport n° 2022-140 : Travaux forêt
Rapporteur : Monsieur CRUCHANDEU
Plan de gestion forestier Communal : approbation du programme de coupes 2023
Rapport n°2022-141 : Intercommunalité
Rapporteur : M. SOULES
Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes des Grands Lacs
Rapport n°2022-142 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Convention de servitudes ENEDIS
Rapport n°2022-143 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Dénomination de voies
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES — DELEGATION DE POUVOIR PERMANENTE AU MAIRE -— COMMUNICATION DES ARRETES ET DECISIONS PRIS DURANT LA PERIODE DU 25 OCTOBRE 2022 AU 30 NOVEMBRE 2022
Décision n°2022-039 en date du 08.11.2022 : Aménagement de locaux Administratifs ALSH et Associatif - Avenant n° 01 du Lot n° 03 : « Menuiserie extérieure-intérieure — aménagement » — Menuiserie DELMON à SAINT VINCENT DE PAUL. - Montant du marché initial : 31 872.63€ HT soit 38 247.16€ TTC - Montant de l'avenant comprenant les modifications techniques en moins et en plus : -190.00€HT soit — 228.00€ TTC - Montant du nouveau marché : 31 682.63 € HT -— 38 019.16€ TTC
Décision n°2022-040 en date du 17.11.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales Avenant n° 01 du Lot O1 « : Menuiserie » —- DARRIBEY à PARENTIS EN BORN - Montant du marché initial : 10 298,43€ HT soit 12 358.12€ TTC- Montant de l'avenant : 468.00 € HT soit 561.60€ TTC-Montant du nouveau marché : 10 766.43 € HT soit 12 919.72€ TTC.
+ Décision n°2022-041 en date du 17.11.2022 : Aménagement de 5 cellules commerciales Avenant n° 01 du Lot 03 «Carrelage — Faïence » — MIMIZAN CARRELAGE à MIMIZAN - Montant du Marché Initial : 49 119.86€ HT soit 58 943.83€ TTC — Montant de l’avenant : 1 800.00€ HT soit 2 160.00€ TTC Montant du nouveau marché : 50 919.86€ HT soit 61 103.83€ TTC.
+ Décision n° 2022-042 en date du 30.11.2022 : Convention pour mise en place de séances de cinéma durant l’année 2022, versement d’un montant de 10 000€ à la société SAS
L’Ecran des Pins, au titre du développement et de la promotion du cinéma.
Vous trouverez ci-joint le document de synthèse ainsi que les pièces annexes.
Comptant sur votre présence.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, l'expression de mes salutations les meilleures.
Madame le Maire,
Marie-Françoise NADA