Déliberation - CCDC 200220 022 Marche Musee CatalogueHerbierTisse

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Déliberation - CCDC 200220 022 Marche Musee CatalogueHerbierTisse Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Cros. Lien du pdf (Déliberation - CCDC 200220 022 Marche Musee CatalogueHerbierTisse)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Fiscalité, Tourisme, RÉPUBLIQUE

ANG COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

er LODEVOIS ET LARZAC

L'HÉRAULT cms

CANTON DE

OS beE DÉCISION num CCDC_200220 02

portant sur

ATTRIBUTION DU MARCHÉ POUR L'ÉDITION DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION L'HERBIER TISSE

Le Président de la Communauté de communes Lodévois et Larzac.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), et notamment les articles 5211-2, 5211-10 et l'article L.2122-22 dont l'alinéa 4,

VU la délibération n°CC_20171130_004 du Conseil communautaire du 30 novembre 2017 par laquelle le Conseil Communautaire délègue au Président la prise de décision prévue à l'alinéa de l'article L.2122-22 du CGCT sus-visé,

VU la délibération n°CC_190717_06 du Conseil communautaire du 17 juillet 2019 relative à la convention tripartite de partenariat avec le musée Don Robert et le Conseil départemental du Lot pour l'organisation et la présentation de l'exposition L'herbier tissé,

CONSIDÉRANT que la Communauté de communes est affectataire et gestionnaire du musée de Lodève — Hôtel du Cardinal de Fleury,

CONSIDÉRANT que conformément à la délibération n°CC_190717_06, le musée de Lodève organise l'exposition L'herbier tissé, qui nécessite l'édition d'un catalogue des œuvres,

DÉCIDE

ARTICLE 1 : D'attribuer le marché relatif à l'édition du catalogue de l'exposition L'herbier tissé à la société Édition Loubatières, 1 rue Désirée Barbe 31340 VILLEMUR-SUR-TARN,

ARTICLE 2 : Les prestations faisant l'objet de la consultation seront réglées pour un montant de 14 739 euros Hors Taxes (HT) et 15 549,64 euros Toutes Taxes Comprises (TTC), tel que mentionné à l'acte d'engagement, annexé à la présente décision

ARTICLE 3 : La dépense correspondante est inscrite au budget principal, section fonctionnement. chapitre 011, article 60228,

ARTICLE 4 : La présente décision sera inscrite au registre des délibérations,

ARTICLE 5: Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Trésorier et moi-même sommes chargés de l'exécution de la présente décision.

Fait à Lodève, le vinat février deux mille vinat,

e Président,

Jean TRINQUIER

Le Président catiñe Sous Sa responsabité le caractère

exécution de cet acte et}Mforrne que la présente déKbérafion

go faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devantke

nbunal Adranistratf de Montpellier dans un délai de 2 mois à

compter de la présente notation a

Accusé de réception en préfecture

034-200017341-20200220-DC_200220_022-

AR

Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020[Le L Communauté de Communes

MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE

CAHIER DES CHARGES VALANT ACTE D'ENGAGEMENT

LE POUVOIR ADJUDICATEUR :

Communauté de communes Lodévois et Larzac

1. Place Francis Morand

24700 LODEVE

Edition du catalogue de l'exposition L'Herbier tissé

Contrat n°. sicsscosossasosons

l Notifié le : nine

Personne habilitée à donner des renseignements : Cornmunauté de communes Lodévois at Larzac Service Musée

Ordonnateur : Le Président de la Communauté de communes Ledévois ét Larzac

Comptable public assignataire des paiements : l'agent comptable de la Trésorerie de Lodève

1, place Frances Morand 34709 Lécigrre = Talk 04 67 88 90 90 1 Fax 04 67 88 20 91 - Courriel : éontacPhilevomethlaszas.it va

Le Président certifie sous sa h caractère

exécutore de œf acte et infome que la présente délibération

ut fave l'objet d'un recours pour excés de pouvoir devant le

nbunal Admmistratif de Montpelier dans un délai de 2 mas à

corner de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020Conmrmansaté &e Communes

1- Pantin CUNIHACIANIES

Le contrat est passé entre le pouvoir adjudicateur

COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC

1 Place Francis Morand

34700 LODEVE

Représentée par Jean TRINQUIER, Président

El

Dénomination sociale ÉDITIONS LOUBATIÈRES - SARL NAVIDALS

Ayant son siège social à .1,..xus.. Désiré-Barbe

. 31 34 9 V I LLEMUR - SUR TARN

Email : ....... caresser FONEACE @..editions-loubatieres, fr

Ayant pour numéro unique d'identification SIRET : ..... 834.407.302..00020.

Code d'activité économique principale (APE) ; _.,.SH1LZ un

N° d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés de : Toulouse

Représentée par :

Nom :.Nelln GASRARAT,..

Il est convenu ce qui suit :

2 - OByer DE LA CONSULTATION

La présente consultation a pour objet l'édition du catalogue de l'exposition L'Herbier tissé.

Préambule :

Le réseau TRAME[S] associe six établissements liès à l'art ssé en Massif Central, situés en milieu rural dans six départements différents. Ce regroupement à pour objet de promeuvoir la tapisserie dans toutes ses formes par des actions conjointes sur une période de trois ans.

Cinq des six établissements ont décidé de créer un événement collectif et transversal sur le thème de l'herbier tissé par la présentation d'une quarantaine de tapisseries etfou tapis de la période médiévale au XXI" siècle, issus des collections desdits établissements ou de collections publiques dont celles du Mobilier National,

Cel événement se déroulera de 2020 à 2022 dans le cadre d'une production commune comprenant une publication et des expositions dont la scénographie sera adaptée à chaque espace.

1, placa Francis Morand 34700 L0@bvt + Tél, O4 A7 MA 90 40 ( Fax O4 47 84 90 91 = Caurriol : contadi@iodrrolestiarzac.ir 2

Le Président certifie SOUS Sa 1SCONQS ke : exécufore de cet acte et informe que la présente délibéra

peut faire fobjiet d'un recours pour excès de pouvoir devart le

, 101

Accusé de réception en préfecture

034-200017341-20200220-DC_200220_022-

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Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020Communauté de Communes

En 2020-2021. trois musées d'Occitanie, l'Ateker-Musée Jean Lurçat, le Musée Dom Robert et le Musée de Lodève (labellisé Musée de France) mettent en cornmun leurs moyens

L'Exposition L'Herbier tissé sera successivement et sous des formes différentes, présentée dans trois lieux sur la période 2020-2021 :

« Atelier-Musée Jean Lurçat, du 25 aval au 27 septembre 2920

« Musée Dom Robert, du 15 mai au 11 octobre 2020

= Musée de Lodéve. du 3 avril au 28 août 2921

En 2021-2022, l'Abbaye de la Chaise-Dieu et la Cité de la tapisserie d'Aubusson (lavellisée Musée de France) complètent les dispositifs en mettant à leur tout leurs moyens en commun.

ILest danc prévu un promier tirage de t.200 exemplaires pour les trois premières institutions. Ce premier tirage sera pris en charge par le Musée de Lodève qui perçoit des deux autres partenaires des parts compensaloires,

Los deux autres institutions devront préciser le nombre d'exemplaires qui constituera le second tirage et définir entre elles la répartition des frais relatifs à ce second tirage. Celui pour Fabbaye de La Chaise-Dieu, se situera également autour de 400 exemplaires.

3 - CarACTÉRISTIQUES DES CATALOGLES :

3-1; Caractéristiques

+ Dimensions : 21 x 26 cm à la française

- 120* pages environ avec une option de 80° pages

- 70* reproductions quadri

Une proposition de chemin de fer est jainte en annexe 1

C1 ces indications sont susceptibles de variations

* Julérigut :

- Papier couché semi-mat blanc, 170 gim°

- impression quadri ou N/B suivant les pages

* Couverture

- couverture reliuré integra sans rabat sur papier 3509. pelliculage mat

+ Façonnage : L

- reliure dos carré cousu collés PUR avec rainage et pli d'aisance de la couverture - emballage sous film rétractable à l'unité et mise en caisse carton sur Eurosalettes

Les prestation demandées au prestataire retenu seront les suivantes : « Les réunions de travail sur place (3 minimum) ou téléphoniques avec le musée de Lodève + La maquette du catalogue

- les musées fourniront les textes (sur Support informatique) et les images en leur possession {ektachromes ou fichiers numériques)

- le prestataire prendra en charge la photogravure, les scans, les corrections chromiques, etc

Il incombera au prestataire de proposer Un ou plusieurs "principes graphiques” (‘pré-maquette" {

1. place Prancin Motane 34700 Lodève = TI 0407 98 90 901 Fax 04 L7 28 90 91 — Conrrel : çormetloderoisrilartac.ir 18

me ee cet acte St 1 En ee

Ro 20 Eden noceon

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020avant-projet}, Une fois le choix effectué par le musée, le prestataire devra réaliser la maquette du catalogue, Cette maquette (textes et images) sera soumise pour approbation au musée, * La fourniture d'un BAT (jeu d'épreuves) pour les textes, d'un BAT pour la photogravure et

les scans des reproductions, et d'un BAT sur ozalid avant impression (la forma étant

expressément décrite dans le devis)

* La fabrication : impressions, reliure, façonnage. etc

* L'édition : sum: éditonal, relectures, corrections, suivi de fabrication.

* La diffusion commerciale hors musée, Le nombre d'exemplaires prévu pour la ciffusion

devra être indiqué dans l'offre, ainsi que la proposition de diffusion (diffuseurs. dates

quantités, lieux, sous-traitance, etc.)

dès lo début de 1

La prestation de diffusion doit être obligatoirement prévue dans l'offre sans restrictions. Toutes les

offres ne prévoyant pas la diffusion commerciale seront systématiquement éliminées. * Un planning des différentes phases de travail et dé réalisation pour arriver à une lvraison dé 400 exemplaires début avril 2920 à L'Ateler-musée Jean Lurçat (Lot) et 4e 400 exemplaires début mai 2020 au musée Dom Robert de Sorèze.

* Droits et frais ADAGP L'éciteur aura à sa charge les démarches

d'autorisation de reproduction pour l'ensemale des

exemplaires, ceux destinés aux trois institutions et ceux destinés à la d'ffusion par l'éditeur ainsi qu e le paiement ces frais y afférent.

+ Contrats d'auteur.

L'éditeur aura à sa charge la réalisation des contrats d'auteurs ainsi que la rémunération des auteurs missionnés pour le catalogue, à savoir

- Madame Charlotte FAUVE, pour un texte de 9000 signes et pour un montant de 600€

- Monsieur Pascal BERTRAND, pour un texte de 9000 signes et pour un montant de 800€

- Un auteur non encore désigné, pour un texte de 6000 signes et pour un montant de 400€

4-1-2 : Tirage :

Un tirage alobal de 1200 exemplaires est demandé,

3-1-3 : Date et lieux de livraison :

Les catalogues seront à livrer :

* 1" avril 2020: 400 exemplaires à l'Atelier-musée Jean Lurçat — 46400 Saint- Laurent_les_Tours

* 1" avril 2020: 400 exemplaires au musée Dom Robert — 1 rue Saint-Martin - 81540 Sorêze

* 25 mars 2021: 400 exemplaires au musée de Lodève — Square Georges Auric - 34700 Lodève

H-1-4 : Prix de l'ouvrage :

Le pox de vente public du catalogue de l'exposition ne doit pas excéder 19€ TTC (pcix public maximum conseillé}.

AE. 0e '

Lplaca Francis Morard 34700 Lodène = Tél, 84 67 80 90 0! l'ax 04 67 BB 90 91 = Couvriel ; contact@lotevoiretlarzaor 4ù

Le Président ue Sa responsabité le

Are nt compter de la présente notification. : foi

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020Communauté de Communes

4 - Mowranr DE L'OFFRE

Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivant :

Montant HT EN SP ET TEN E qu 17 104,00 a Euros

Montant TTC rrnesrarenrenanrarre 16 O4 T2 Euros

TVA (taux de 5,5.) ennuis coeurs Euros

Soit en toutes lettres dix-huit mille quarante-quatre euros soixanté-douze centimes

LOsasersse

La Communauté de communes Lodévois et Larzac se réserve le droit de ne nas négocier,

4 - Dévais v'ExÉGUnON

La date prévisionnelle de début des prestations partira à la signature du contrat.

La date prévisionnelle ce fin des prestations correspondra à la date de livraison de Qus les catalogues attendus.

5 + MovautËs 0E RÉGLEMENT DES COMPTES

Délai global de paiement : 30 jours

Le titulaire adresse sa facture au représentant du pouvoir adjudicateur, à chaque lvraison effectuée, à l'adresse suivante :

Communauté de communes Lodévolis et Larzc

Service Musée

1, Place Francis Morand

34700 LODEVE

ou par mail à : factures@lodevolsetlarzac.fr

6 - Conourions D'EXÉCUTION

Le présent contrat sera soumis aux dispositions du CCAG- Fournitures Courantes et Servces.

Les pièces contractuelles du marché sont :

- le Cahier des Charges valant Acte d'Engagement

- la proposition financière

l pires Francis Mocand 24700 Ladièue — Tai, 0167 Bé 0 90 / Fan O4 AT 88 90 91 « Courriel : gomtact@loderoisetlarcan, it 514

& caractére Le Président certifie S RQ

Sr Eu Pre PxcéS A6 pouvor devent le un KI Pbunal Administratif deMonipeller dans un détai de Z mois à compler de la présente notification

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020Communauté dé Cunurmens

1 — APPLICATION DE LA TAXE À LA VALEUR AJOUTÉE

ll sera fait application des taux de TVA en vigueur au jour de l'exécution des services, sauf

disposition réglementaire nn

À L'entreprise

i (date, signature, cachet et mention

manuscrite « lu ot approuvé »)

Le titulaire Nel Lo Gasbarri

Fa à villemur-sur-Tarn

le, 6 décembre 2019 F! ep

ÉDITIONS LOUBATIÈRES

L'ruc Désiré Barbe - 3 L34t Villemur-sur- Ti

SIRET à 54

Est acceptée la présente offre pour valoir Acte d'Engagement

MONCARE PT RM ne re Eurcs

Montant TTC PR EIIIINNEENEINEE Euros

LA ZAR CUS CES © ES Euros

Soil en toutes lettres

Fait en un seul exemplaire original

La Communauté de communes Lodévois

et Larzac

Fait à LODEVE

le,

Jean TRINQUIER., Président

1 plsës F'ancio Morand 54700À ide — nos 57 “ 90 90 ! Fas 4 er 00 40 21 Gourmet : contactiélodenolaetiarzac.fr sa

Le Président Le responsabiité

exécuiors de cel ace ël orne Qué là présente

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compter de la pv conte NON

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020L Communauté de Communes

ANNEXE 1

PROPOSITION DE CHEMIN DE FER

[2 | Page baoche En A LE LE nee —" EPRAARERE es 4 | Pages romarchmernts / Ours a é7I89 Avant-Progos dés 3 élus au présidents pour 6 |

RATES A Jostitulions 5 pese TETE | Pages de vespiratiost oholos de détails de pècus emblématiques x

12431415 Edo commissaires ralmont Cespit den : ecposstions ! In thémaique de Ihetbi tis34

A EX {B O0] signes) | | oo 151? Pages de respraïon | Ludtos de details de pièces embérnaliques

| Au 1202 1122772 Pascal Éertrand - Travail de syninèse sur ©

végétal dans Ja tapiasene

(a 000 signes)

photas de déails de piéces au regord du texte

photcs de détails de plâces au ragarc quictte

en intégrant des phoios de détit

| 24125 Payez de 16piration ME

Tiérreseuanat | Were symbolique dec dantes dans Ficonographie |

des cobections

(6 000 signes)

12133 Pages de resgiraien |

Oran | Chardole Faure - Von d'un écran pole

| botaneste (9 000 sigraa)

| aQi4* Pages de r#sprañon

| 4jà71 Cainhgues des avis exposées {en 75)

Lrars 7 | Pages ce rosgeahon

| P4TST8T7 __| ANNEXES

ELLE Pagas da rospirahon

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Lulace Francis Moraral 24708 Loctése — Tét fl 61 68 96 50 / Fax O 57 88 90 91 = Courriel : contact@hrdevalagliarzas.ff

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7

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Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020EXEMPLE:

L'Été

Summertime

Dom Robert (19907-19971

Tapisserie basse lisse, laine et coton

Carton de 1941

lissage Atelier Tabard, Aubusson, 1947, ex. 8

224 x 328 cm.

Prêt de la Cité Internationale de la Tapisserie, Aubusson, n°inv.2006.7.1

Toxte commentaire thématique

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L'Été

Summertinre

Dom Robert (1907-1997)

Tapissere basse lisse, laine et coton

Carton de 1941

Tissage Atelier Fabard, Aubusson, 1947, wx, 8

224 x 328 cm,

Prêt dé la Cité Internationale de la Tapisserie, Aubusson, n'inv.2006.7.1

Texte commentaire thématique

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1, phace Francia Morand 34700 Lodève - Tèl 94 67 06 60 60) Fax 04 87 RE 90 91 - Courriel : cootacléloderolsetiarces.fr sa

Le Président crtiie sous sa té ke caractére

peut far objet d'un recours # CD sol MIEL ex

Tbunal Administratif aller dans un délai de 2 mois à

compier de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

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AR

Date de télétransmission : 26/02/2020

Date de réception préfecture : 26/02/2020