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Convocation - CONVOCATION2809 0
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Ézanville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION2809 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
Ezanville, le 21 Septembre 2023
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en Mairie le:
Le Jeudi 28 septembre 2023 à 20h30
La séance sera retransmise en direct sur la page facebook de la ville :
https://www.facebook.com/villedezanville95460
ORDRE DU JOUR
Election du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2023.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
1 - Aménagement du parc d’activités du Val d’Ezanville — Convention de subvention d’équilibre
FINANCES
2 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
3 - Adoption de l’instruction budgétaire et comptable de la M57
4 - Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2023
5 - Décision modificative n°2 au Budget Primitif 2023
6 - Décision modificative n°3 au Budget Primitif 2023
SERVICES TECHNIQUES
7 - Mutualisation de la donnée et de l’information géographique
RESSOURCES HUMAINES
8 — Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité Social Territorial 9 — Recours au Contrat d'apprentissage
Département du Val-d'Oise + Arrondissement de Sarcelles + Canton de Fosses
Mairie e Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 + Fax : 01 39 91 26 89 + www.ezanville.fr AFFAIRES GENERALES
10 - Tarifs des concessions et redevances funéraires pour l’année 2024
DIRECTION GENERALE — M. BATTAGLIA
11 - Convention CCAS — VILLE
RAPPORT D’ACTIVITE
12 - Communication du rapport annuel d’activités 2022 du CCAS de la Ville 13 - Communication du rapport annuel d’activités 2022 de la SEMAVO
MOTION
14 - Motion contre les nuisances aériennes
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’assurance de ma considération la plus distinguée.
Ÿ Pour le respect des règles sanitaires, en raison de l'épidémie de ia Covid-19
° Le port d’un masque ou d’une visière est recommandé pour les personnes fragiles
Département du Val-d'Oise + Arrondissement de Sarcelles + Canton de Fosses
Mairie + Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 » Fax : 01 39 91 26 89 + www.ezanville.fr