Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delibspet22
Compte-Rendu - 05 FEVRIER 2015
Convocation - CONVOCATION290126
Convocation - CONVOCATION2809 0
Convocation - CONVOCATION 26 sept
Compte-Rendu - 11 mai 2017
Compte-Rendu - 290922
Compte-Rendu - 30 JUIN 2022
Compte-Rendu - CRCM 15 MARS 2008
Compte-Rendu - 17decembre2007
Déliberation - delibspet22
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune d'Ézanville.
Lien du pdf (Déliberation - delibspet22)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 SEPTEMBRE 2022
Nombre de Conseillers L’an deux mil vingt deux, le 29 septembre à 20h30.
En exercice... Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en Présents... séance publique, sous la présidence de Monsieur Eric BATTAGLIA, Procurations… Maire.
Absents................…
Réforme des règles de publicité: Suppression du compte rendu des séances et création de la liste des
délibérations.
« Dans un souci de simplification, l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte
rendu sommaire des séances du Conseil municipal.
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal, sera affichée et publiée sur le site de la Ville, dans les 7 jours suivant le Conseil municipal »
CONSEIL MUNICIPAL :
N° Délibération Titre Vote
Pour | Contre | Abstention
37/2022 Remplacement d’un Conseiller municipal Unanimité
{M. ROUDILLON) démissionnaire
AFFAIRES GENERALES
N° Délibération Titre Vote
Pour | Contre | Abstention
38/2022 Tarifs des concessions et redevances : ; 19 10
funéraires pour l’année 2023 FINANCES
|: N° Délibération Titre Vote |
| Pour | Contre | Abstention | 39/2022 Clôture de la régie de recette
concernant les encaissements des |
animations fêtes et cérémonies, location Unanimité
| de salle et matériel, et occupation du
domaine public. |
i 40/2022 Constitution d’une provision comptable 25 | a
| pour créances douteuses | | | 41/2022 Créances éteintes \ 23 6 : 42/2022 | Décision modificative n°1 au budget 2$ | = | primitif 2022 | |
RESSOURCES HUMAINES
N° Délibération Titre Vote
Pour | Contre | Abstention
43/2022 | Convention n°830 relative au
| remboursement de la rémunération des
médecins membres du Conseil médical Unanimité
départemental et des expertises
médicales.
| 44/2022 | Créations de postes. Unanimité
URBANISME
| N° Délibération Titre Vote | Pour | Contre | Abstention 45/2022 Constat de désaffectation et de
déclassement du domaine public d’une
bande de terrain située rue Henri Unanimité
Dunant, dénommée lot n° Al, issue de la
| parcelle AC n°111 pour une contenance
de 43m?
| 46/2022 Echange entre la Commune et la société |
| AMETIS — Lot n° A1 contre la parcelle AC Unanimité
| n°450 |
CCAS
N° Délibération Titre Vote F‘4
1 Pour | Contre | Abstention
| 47/2022 Présentation de l’analyse des besoins |
sociaux.
Publié sur le site de la Ville, le : 06/10/2022
Prend acte