Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 12 juillet 2021
Compte-Rendu - compte rendu 290120183509
Compte-Rendu - compte rendu seance mc 14042022
Compte-Rendu - compte rendu seance cm 06042022
Compte-Rendu - compte rendu 29032021
Compte-Rendu - compte rendu 160320124644
Séance - compterendu seance 22 janv 20195133
Compte-Rendu - compterendu230620162529
Compte-Rendu - compterenduseance 04112020
Compte-Rendu - comptrendu070420140939
Compte-Rendu - compterendu050520182833
Document publié le Samedi 5 mai 2018 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu050520182833)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MAI 2018
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 05 mai 2018 sous la
présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents : M. BERTHELOT Pascal, Maire, Mme JACQUET Marie-Laure, M. ZAJIC Gilles, Maires Adjoints, M. PELISSIER Philippe, M. MARQUES Adelino, M. FARY Jean-François, M. LOINTIER Jean-Michel, M. BESSON Nicolas, Mme SOUSA Noémie, M. ANASTACIO José
Absents : Mme JAFFEL-LAVIE Nathalie, Mme MESTRE Hélène (qui a donné procuration
à M. BERTHELOT), M. PAULET Sébastien, Mme BINET Marilyn, M. VALLON Jérôme
(qui a donné procuration à M. ZAJIC).
Secrétaire de séance : Mme JACQUET Marie-Laure.
Avant d'aborder les différentes questions à l'ordre du jour, le maire a donné lecture
du compte rendu de la séance du 08 mars 2018 qui a été approuvé à l'unanimité des membres
présents.
1. VALIDATION DU PROJET DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Le Conseil Municipal approuve le projet du C.M.J. de réaliser une fresque sur un mur,
situé carreau de la Mine. La fresque, réalisée par les enfants du conseil municipal des jeunes
retracera l'histoire de la Commune de Charbonnier les Mines, vue à travers les yeux des
enfants.
2. SUBVENTIONS AUX SOCIETES LOCALES
La Commission "Animation" a décidé d'attribuer les subventions suivantes :
Société de CHASSE : 310 €
Société de PECHE : 250 €
Société de PETANQUE : 550 €
Foyer des jeunes et d’éducation populaire : 950 €
Football club : 1 100 €
Club « Amitiés et loisirs » : 300 €
Amicale des Sapeurs pompiers de Brassac / Charbonnier : 200 €
Comité des fêtes : 1 100 €
Association CHIEN A TROIS PATTES POUR LA LUDOTHEQUE : 200 €
Team Charbo : 450 €
SCRAP’LES MINES : 200 € 3. REALISATION DE TRAVAUX LIES A L'AD'AP : DEMANDE DE
SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT RURALITE
Le Conseil sollicite l'aide de la Région au titre du Contrat Ruralité pour la réalisation
des travaux liés à l'Ad'ap dont le montant prévisionnel s'élève à 36 839.50 € H.T..
4. REALISATION DE TRAVAUX LIES A L'AD'AP : DEMANDE DE
SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION A L'INVESTISSEMENT
LOCAL 2018
Le Conseil sollicite l'aide de l'Etat au titre de la dotation à l'investissement local pour
la réalisation des travaux liés à l'Ad'ap dont le montant prévisionnel s'élève à 36 839.50 €
H.T..
5. CESSION BIEN MOBILIER : TONNE A LISIER ET PULVERISATEUR
Le Conseil accepte la cession de la tonne à lisier et du pulvérisateur qui n'a plus
d'utilité à un particulier pour la somme de 2 500 €.
6. MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE POUR LE CADRE
DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Le Conseil décide de mettre en place le nouveau régime indemnitaire qui se compose de
l'I.F.S.E. (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise) et du C.I.A. (Complément
Indemnitaire Annuel) à compter du 1er juin 2018 pour les adjoints administratifs.
7. BAPTEME D'UNE VOIE COMMUNALE, CARREAU DE LA MINE
Le Conseil décide de nommer le lotissement "carreau de la Mine", chemin du carreau de
la Mine.
8. VENTE BATIMENT COMMUNAL A UN PARTICULIER
Il donne son accord pour la vente du bâtiment communal situé carreau de la Mine pour
la somme de 100 000 €.
9. QUESTIONS DIVERSES
Le responsable du conseil municipal des jeunes fait le point des projets du C.M.J.. Une
visite du Sénat est prévue à l'automne. Les jeunes du C.M.J. demandent l'aménagement du
parc de jeux et loisirs, carreau de la Mine. Ils souhaitent poursuivre leur réflexion sur le
stationnement devant l'école afin de régler le problème de sécurité. Enfin, ils auraient le
projet d'aménager une mini ferme pédagogique au bois des acacias avec des animaux en semi-
liberté. Projet à long terme.
Le Conseil donne son accord pour le bornage au lieu dit "La canne" d'un terrain de M.
ZAPLOTNY et du chemin d'exploitation.
Le Conseil donne son accord pour le changement du tracteur et charge le maire d'en
trouver un nouveau pour un montant de 25 000 € TTC.