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Compte-Rendu - compte rendu 12 juillet 2021
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 12 juillet 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Loisirs,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 12 juillet 2021 sous la
présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents :
M. BERTHELOT Pascal, Maire, Mme JACQUET Marie-Laure, M. PAULET Sébastien, Mme
MESTRE Hélène, M. BESSON Nicolas, Maires Adjoints, M. ANASTACIO José, M. FARY Jean-
François, M. TIXIDRE Richard, M. PELISSIER Philippe, M. LONGHI Antonio.
Absente excusée : Mme SOUSA Noémie (qui a donné procuration à Mme JACQUET).
Absents : Melle ROUX Céline, M. MARQUES Adelino, M. BEAUDIERRuben, Mme DELMARCHE.
Secrétaire de séance : Mme MESTRE Hélène.
1. SUBVENTION SOCIETES LOCALES
En accord avec la commission des finances et la commission "Animation", le Conseil (9 voix
pour et 1 abstention) a décidé d’attribuer aux associations locales les sommes suivantes :
Société de CHASSE : 200 €
Société de PECHE : 200 €
Société de PETANQUE : 500 €
Foyer des jeunes et d’éducation populaire : 900 €
Football club : 1 000 €
Club « Amitiés et loisirs » : 250 €
Amicale des sapeurs-pompiers de Brassac / Charbonnier : 200 €
Comité des fêtes : 600 €
Team Charbo : 400 €
Amicale des petits mineurs : 500 €
2. SUBVENTION LA LUMIERE DU MINEUR
Le Conseil a décidé d’attribuer une subvention de 150 € à l’Association « La lumière du
Mineur ».
3. PROCEDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS
Le Conseil décide d’engager une procédure de reprise des concessions en état d’abandon. 2
4. PROCEDURE DE REPRISES DES CONCESSIONS EN ETAT D’ABANDON :
CHOIX DU CABINET CHARGE DE SUIVRE LA PROCEDURE
Le Conseil retient la proposition du cabinet E.P.O.C. pour l’accompagnement et le suivi de
la procédure de reprises des concessions en état d’abandon pour la somme de 12 960 €
sur 3 années.
5. CREATION D’UN OSSUAIRE
Le Conseil donne son accord pour la création d’un ossuaire destiné à déposer les restes
des corps exhumés à la suite de reprise de concessions.
6. TRAVAUX ATELIER MUNICIPAL : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
FIC PLAN DE RELANCE
Le Conseil approuve l’avant-projet des travaux de réhabilitation de l’atelier municipal et
sollicite l’aide du département au titre du F.I.C., plan de relance.
7. PLAN DE RELANCE : SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES PRIMAIRES
Le Conseil donne son accord pour l’appel à projets dans le cadre du socle numérique de
l’école de Charbonnier les Mines et sollicite l’aide de l’Etat au titre du plan de relance.
8. QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil prend acte des rapports relatifs au contrôle des jeux et buts de football.
Le Maire fait part d’une recrudescence de rats sur la Commune. Une demande de
dératisation a été faite à l’Agglo pays d’Issoire, gestionnaire des réseaux d’assainissement.
Il fait point sur la réouverture de l’épicerie. De nouveaux problèmes administratifs ont
surgi. Le Conseil espère une solution rapide.