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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 74 Budget EnfanceJeunesse DM1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 74 Budget EnfanceJeunesse DM1)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
SANT CYR. MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
11
décembre
2024
Convocation
: 6
décembre
2024
Date
d’affichage
: 6
décembre
2024
Les
membres
du
Conseil
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mercredi
onze
décembre
à dix-neuf
heures
à La
Chapelle
du
Mont
de
France
- salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
Mme
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Christophe
BALVAY
M.
Chantal
WALLUT
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de délégués
en
exercice
: 25
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Patrick
CAGNIN
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
M.
Bernard
PERRIN
(Trambly)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Thierry
IGONNET,
M.
Patrick
CAGNIN
à
Damien
THOMASSON,
M.
Emmanuel
ROUGEOT
à Mme
Sylvie
DUPONT
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Philippe
HILARION
Assistaient
également
les Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)- M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)-
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la
Bussière)-
M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le
Vieux)
- M.
Gilles
ROUGET
(Verosvres).
Budget
annexe
enfance
jeunesse
Décision
modificative
n°
1
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
13/12/2824
DELIB
2024-74 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Va
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
modifié
relatif
à la création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
(CC
SCMB)
le
1er
janvier
2017,
Vu
la délibération
n°
2024-07
du
10
avril
2024
approuvant
le Budget
Primitif 2024,
Le
Président
propose
d’adopter
la Décision
Modificative
Budgétaire
suivante
:
|
Dépenses
6)
Recettes
«)
Désignation
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminutionde
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT.
SR
le
net
Bt
tu
fene
bte
D-51351
:Locations
matériel
roulant
——
sw
009€
00e]
000
€
D-61551
;Entretien
et
réparations
sur
matériel
roulent
600€
008€
BADE
00€]
D-5184
:Vesements
à des
organismes
de
fomation
6 000.00
€
000€
000€
000€
D-62268
:Autres
honoraires,
conceäs..
5000.00
€
009€
000€
0.00
€l
TOTAL
D
01
:Charges
à
caractère
général
23
000.00
€
0.00
€]
000]
0.00€
DRE
PEER
commune
membre
du
090€|
38
410.90
€)
000€
0.00
€
D-5455
: Cotisations
pour
assurance
du
personnel
241000
€
205€
000€
0.00
€
TOTAL
D 042
: Charges
de
personnel
ct
frais
assimilés
2410.00
€
38410.00€
0.00€
D00E
R-6419
:Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
000€
095€
000€]
13
009.00
€|
TOTALR
043
:Atténuations
de
charges
00 €|
0.00
€|
9.00€
43
000,00
€
Total
FONCTIONNEMENT.
mel
|
sgsionoel
|
|
Uoooel
|
ssnome
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
Pexposé,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
décide
de
:
>
APPROUVER
la Décision
Modificative
budgétaire
n°
1 au
Budget
annexe
enfance jeunesse
2024,
>
AUTORISER
le Président
à signer tout
acte
et document
relatif à ce dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait certifié conforme,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
13/12/2824
cation
agrée
E-leqaite
com
DELIB
2024-74
70_DE-071-200071645-
1211-2024 _74-BF