Procès Verbal - Ordre du jour CM 21 MARS 2024 1

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Procès Verbal - Ordre du jour CM 21 MARS 2024 1 Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Cloud. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 21 MARS 2024 1)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Famille, République française . . .

Ville de Saint-Cloud Ordre du jour du Conseil Municipal

Direction du service des assemblées (En vertu de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

Jeudi 21 mars 2024 à 21h

Réunion ordinaire

Salle des Mariages - Hôtel de Ville

| Installation d'Annie POTHIER, nouvelle conseillère municipale suite à démission de Laurent MONJOLE Il Changement de la composition des membres de la Commission d'appel d'offres suite à démission III Adoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2024

IV Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le C.M. du 23 mai 2020,

modifiée par le C.M du 16 décembre 2021

V Communications du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers délégués relatives à la conduite des affaires municipales et

sur leurs activités

VI. Délibérations : Rapporteurs

Fonctionnement du Conseil Municipal

19/ Désignation d'un secrétaire de séance Le MAIRE

20/ Commission Finances - Remplacement d'un membre Le MAIRE

21/ Syndicat mixte Autolib' - Velib’ métropole : Désignation d'un représentant suppléant Le MAIRE

Finances

22|/ Avis sur le Compte de gestion 2023 Nicolas PORTEIX

23/ Élection du président de séance pour l'examen et le vote du Compte administratif 2023 Nicolas PORTEIX

24/\ Approbation du Compte administratif 2023 Nicolas PORTEIX

25] Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Nicolas PORTEIX

26/ Bilan des acquisitions et cessions foncières 2023 Nicolas PORTEIX

27/ Admission en non-valeur de créances éteintes Nicolas PORTEIX

Stationnement

28/ Création de tarifs pour le stationnement des deux-roues motorisés dans le parking Hôtel de Ville Jean-Christophe ACHARD

Solidarité, citoyenneté et santé - Logement

29/ Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024-2026 Jean-Christophe PIERSON

entre la Ville et le bailleur CDC Habitat

30/ Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024-2026 Jean-Christophe PIERSON

entre la Ville et le bailleur CDC Habitat social

31/ Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024-2026 Jean-Christophe PIERSON

entre la Ville et le bailleur Immobilière 3 F

32) Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024-2026 Jean-Christophe PIERSON entre la Ville et le bailleur 1001 Vies Habitat

Solidarité, citoyenneté et santé - Citoyenneté

33/ SIFUREP - Restitution de la compétence Cimetière - Modification des statuts Le MAIRE

Sport .

34/ Conclusion d'une convention de partenariat entre la commune de Saint-Cloud et la Banque Populaire Jean-Claude TREMINTIN Val de France de Saint-Cloud dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques

Commerce et artisanat

351 Modification des tarifs des droits de place et d'animation des marchés d'approvisionnement et Françoise ASKINAZI

des stands traiteurs du food court du marché des Avelines

Petite enfance, éducation, jeunesse - Jeunesse

36/ Attribution d'un bon d'achat culturel dans le cadre du concours d’éloquence organisé par le Lions Club, en Édith SAGROUN

partenariat avec les villes de Saint-Cloud, Garches et Vaucresson

Ressources humaines

37/ Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2024 Le MAIRE

VII. Questions diverses

: Le Maire, À Saint-Cloud, le 14 mars 2024 Éric BERDOATI #5

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