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Déliberation - LISTE Délibérations CM 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE Délibérations CM 21 mars 2024)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Démocratie,
Département des Hauts-de-Seine
Le bli F i . SES =
jen Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 21 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 21 mars à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 14 mars 2024.
Présents: Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Jean-Jacques VEILLEROT, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Edith SAGROUN, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, François-Henri REYNAUD, Arnaud BOSSER, Christophe WARTEL, Annie POTHIER, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Pierre CAZENEUVE, Xavier BRUNSCHVICG et Alain MONTET.
Pouvoirs : ont été donnés de Brigitte PINAULDT à Capucine du SARTEL, d'Anne COVO à Jacques GRUBER, de Sacha GAILLARD à Éric BERDOATI, de Céline PEIGNÉ à Diane DOMAS, de Pauline GEISMAR à Françoise ASKINAZI, de Claire LOUVET à Ségolène de LARMINAT et de Pierre BOSCHE à Catherine GREVELINK.
Secrétaire de séance : Arnaud BOSSER.
NUMERO F LR TOBUE Rte SE ÉD 2024-19 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité 2024-20 | Commission Finances - Remplacement d'un membre Unanimité ï ; ist nee à NET ju ï à à POUR : 33 2024-21 | Syndicat mixte Autolib' - Velib' métropole : Désignation d'un représentant suppléant NPPPV : 2 (groupe. SCRG)
2024-22 | Avis sur le Compte de gestion 2023 Unanimité
2024-23 | Élection du président de séance pour l'examen et le vote du Compte administratif 2023 Unanimité ï nr ke POUR : 33 2024-24 | Approbation du Compte administratif 2023 NPPPV : 2
POUR: 31
2024-25 | Affectation du résultat de fonctionnement 2023 NPPPV: 2 ABSTP :_2 (groupe. SCRG)
2024-26 | Bilan des acquisitions et cessions foncières 2023 PREND ACTE
2024-27 | Admission en non-valeur de créances éteintes Unanimité
2024-28 | Création de tarifs pour le stationnement des deux-roues motorisés dans le parking Hôtel de Ville Unanimité
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Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 21 mars 2024
Publication électronique par la Ville de Saint-Cloud le : 22/03/2024
Affichage en Mairie le : 22/03/2024
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