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Document publié le Mercredi 16 mai 2018 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 05 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2018
Présents : Stéphane GINEVRA , Guy VERNET , Élodie COUDENE, Valentine RIGAUD,
Martine DUFFAUD, Annick MALBRAIN,
Excusés : Thierry DUFAU , Matthieu COQUEREL, Raoul TEYSSIER, Samuel MORIN
Secrétaire de séance : Valentine RIGAUD
Ordre du jour :
• Approbation du compte rendu de la réunion du dernier conseil municipal
• Délibérations :
- Dématérialisation,
- Déneigement,
- Autorisation de la commune pour demande préalable
• État d'avancement des travaux et des demandes de subventions pour les projets 2018,
• Examen de la proposition de carte des Parties Actuellement Urbanisées et des Potentiels Constructibles classés de la commune.
• Questions diverses
Séance :
• Approbation du compte rendu de la réunion du dernier conseil municipal
• Délibérations :
- Dématérialisation,
Le maire signale que le conseil municipal doit délibérer pour que les documents administratifs puissent être signés puis envoyés numériquement.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve cette proposition à l’unanimité.
- Déneigement,
Comme l’année précédente, il est nécessaire de délibérer pour demander une subvention de déneigement au département.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve cette proposition à l’unanimité.
- Autorisation de la commune pour demande préalable.
Une demande a été faite pour autoriser la construction d’un balcon à une hauteur dépassant les 5 mètres au-dessus d’un chemin rural.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve cette proposition à l’unanimité. • État d'avancement des travaux et des demandes de subventions pour les projets en 2018 :
- Mur soutènement RD : Les travaux devraient débuter sous peu. Le CD07 a rejeté la demande de subvention pour ces travaux.
- En attente des retours des autres demandes (7 dossiers DETR).
• Examen de la proposition de carte des Parties Actuellement Urbanisées et des Potentiels Constructibles classés de la commune.
A l'étude de la carte, des questions ont été soulevées et seront soumises à la chargée d'études de la communauté de communes.
• Questions diverses
La date du pique-nique communal est fixée au Dimanche 1er Juillet.
La séance est levée à 20h 40 , l’ordre du jour étant épuisé
Le prochain conseil municipal aura lieu le Mercredi 20 Juin à 19h.