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Arrêté - AR2025 1333 Circulation route dHericourt Travaux ID VERDE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 1333 Circulation route dHericourt Travaux ID VERDE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-1333/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de IDVERDE - ZAC des Grands
Sillons - 6 rue du Chemin de Fer -
90600 GRANDVILLARS, en date du jeudi 02 octobre
2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
plantation d'arbres route d'Héricourt, tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet : Circulation route d’Héricourt — Travaux IDVERDE
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation de tout véhicule sera interdite route d’Héricourt (RD 438) dans sa
partie comprise entre l'avenue des Alliés et la commune de Béthoncourt selon le
plan joint qui restera annexé au présent arrêté sur une durée de deux jours dans
la période du lundi 1° décembre au vendredi 05 décembre 2025 selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les véhicules en provenance de l'avenue des Alliés seront déviés en direction de l'avenue Gambetta et route d'Héricourt (voie communale).
Article 2 :
La voie de gauche, avenue Gambetta, dans le sens de circulation avenue
Gambetta/route d'Héricourt (RD 438) sera neutralisée au niveau du carrefour à
feux 388K24, sur une durée de deux jours dans la période du lundi
1° décembre au vendredi 05 décembre 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à 30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-5621 N° 2025-1333/AG (suite)
Article 4 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public
une partie de la nuit, l'entreprise IDVERDE devra installer des panneaux de chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler ses travaux.
Article 5 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise IDVERDE - ZAC des Grands Sitlons — 6 rue du Chemin de Fer — 90600 GRANDVILLARS chargée de l'exécution des
travaux.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 30 Novembre 2025 Le Maire
Affiché le: 01/12/2025 Marie-Noëlle BIGUINET
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
w—® Arbres Pose
2025-521