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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Menthon-Saint-Bernard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 10062025)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
1
Antoine de MENTHON, Maire Présent Yves MICHEL Présent Jérôme GRETZ, 1ère adjoint Présent Martine PARIS Excusée
Anne HUDAULT, 2ème adjointe Présente Laurence MICHEL Excusée
Patrice COUTIER, 3ème adjoint Pouvoir à P. Berger Corinne PHEULPIN Présente
Morgane BAUMGARTNER, 4ème adjointe Présente Odile VEYRAT de LACHENAL Pouvoir à G. Arragain
Michel FORESTIER, 5ème adjoint Pouvoir à M. Baumgartner Simona CHANAL Excusée
Guy ARRAGAIN, conseiller délégué
Dominique BRIONE-BULAND
Présent
Excusée
Laura AMEDEO
Ludovic FAVRE
Présente
Pouvoir à A. de Menthon
Robert (Bob) PERILLAT Excusé Guillaume MAUREL Excusé
Patrick BERGER Présent
Secrétaire de séance : Anne HUDAULT
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h00.
Ordre du jour :
1-Lecture et approbation du PV de la séance du 12 mai 2025
2-Projet d’arrêté préfectoral des zones d’accélération des énergies renouvelables
3-PLUI-HMB, observations à déposer à l’enquête publique
4-Versement des indemnités des régisseurs
5-Subventions aux associations périscolaires629858
1-Constat d’absence de quorum
-Conformément à l’article L 2121-17 CGCT précisant que le Conseil Municipal ne peut délibérer valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
-Vu l’absence de quorum constaté après avoir procédé à l’appel des membres à 20h00, la séance du Conseil Municipal du 10 juin 2025 n’a pu se tenir, soit :
9 membres présents sur les 19 en exercice
Par conséquent, en conformité avec les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal sera à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle.
A cette occasion, il délibérera valablement sans condition de quorum.
La séance est levée à 20h15.
Conseillers en exercice : 19 Objet : CR du Conseil Municipal du 10 juin
2025
CR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10.06.2025