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Procès Verbal - PV 27 08 2026
Document publié le Jeudi 27 août 2026 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 08 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Loisirs,
Commune de VIGNOLS
Procès - verbal de la séance
du Conseil municipal du 27 août 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept août, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de VIGNOLS,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame
Alexandra DOUSSAUD, Maire.
Conseillers présents : Alexandra DOUSSAUD, Pauline PLAZE, Frédéric PRODEL, Sylvia
TALLET, Céline BRAJON, Stéphane VEYSSEIX, Virginie PRODEL, Céline MEYNEN, Olivier
SAVIGNAC, Virgine-Laure JULIEN, Alexandre MATHÉ.
Absents excusés : Florian PASCAREL (Procuration à Frédéric PRODEL), Marie-Paule RELIER,
Steven BESSON, Lucas ROULET (Procuration à Sylvia TALLET).
Procurations :2
Présents : 11 / Quorum : 8
Secrétaire de séance: Virginie-Laure JULIEN.
Convocation du 07 août 2026.
DEL 2026-49 : : Tarifs service garderie
Madame le Maire présente au Conseil Municipal une proposition de nouveaux tarifs pour la
garderie périscolaire. La grille tarifaire passe de 6 à 4 tranches.
Sylvia Tallet précise que les nouveaux tarifs sont augmentés de quelques centimes
seulement et Frédéric Prodel indique que l'augmentation des tarifs est en dessous de
l'inflation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, approuve la grille tarifaire de
la garderie périscolaire ci-dessous, à compter du 1° septembre 2026 :
Garderie du Matin
Quotient familial mensuel Prix du Matin
Tranche 1 Inférieur à 800 1,20
Tranche 2 De 801 à 1000 1,45
Tranche 3 De 1001 à 1300 1,70
Tranche 4 A partir de 1301 2,00
Garderie du soir
Quotient familial mensuel Prix du Soir
Tranche 1 Inférieur à 800 2,25
Tranche 2 De 801 à 1000 2,60
Tranche 3 De 1001 à 1300 3,00
Tranche 4 A partir de 1301 3,30
Votants : 13 / Pour :13 DEL 2026-50 :_ Adoption du règlement intérieur des services périscolaires : cantine /
garderie °
Les services périscolaires proposés par la commune se composent du service de garderie et
du service de restauration scolaire. Afin d'assurer le bon fonctionnerhent de ces services, il
est proposé au Conseil Municipal la mise en place d’un règlement intérieur. |
Pauline Plaze présente au Conseil Municipal ce règlement intérieur, ainsi que les affiches des
« règles de vie » qui seront lues aux enfants à la rentrée et apposées dans les locaux.
Céline Brajon demande si l'on peut rajouter au règlement que les téléphones portables et
autres objets connectés sont interdits. Le Conseil valide cette proposition.
L'inscription aux services vaut souscription à ce règlement qui est diffusé en même temps
que la fiche d'inscription.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte le règlement intérieur des
services périscolaires (cantine / garderie} et décide de son application dès le 1%’ septembre
2026.
Votants : 13 / Pour : 13
DEL 2026-51 : Utilisation du Service Public de l'Emploi Temporaire du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
Madame le Maire rappelle que pour faire face au problème posé par l'absence momentanée
de personnel dans les collectivités territorial - indisponibilité des agents (congés, maladie...)
vacance temporaire d'emplois, accroissement saisonnier ou temporaire d'activité - le CENTRE
DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CORRÈZE, créé un Service Public
de l'Emploi Temporaire. L'équipe d'intervenants de ce service est constituée d'agents non
titulaires,
La possibilité de bénéficier, en cas de besoin, de l'intervention d'un des agents du Centre de
Gestion est subordonnée à la signature d'une convention générale d'affectation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité approuve les termes de la
convention générale d'affectation avec le CDG de la CORRÈZE pour bénéficier de l'intervention d'un agent contractuel du Service Public de l'Emploi Temporaire et autorise le Maire à signer ladite convention et les avenants à cette convention et à faire appel à ce service en tant que de besoin,
Votants : 13 / Pour : 13
Questions diverses
-__ Déclassement de 2 passages à niveau en catégorie 2 : toute la signalétique sera enlevée
-__ Nettoyage de la voie ferrée (au niveau de l'usine Parveau) suite aux courriers de Madame
Le Maire. Des agents doivent revenir pour le suivi/nettoyage de toute la ligne
- Consultation des entreprises pour les travaux de voirie (Les Saulets / Prièzac)
- Réunion le 08/09 avec les associations pour le bilan de la fête annuelle - La commune a été sélectionnée pour participer à l'opération Les jardins d'octobre Rose
(lutte contre le cancer). Il faudra proposer un emplacement. :
-_ Manifestations à venir : Pièce de Théâtre : 19/09 / Soirée d'information sur la biodiversité : 23/09 / Téléthon : 28/11 / Repas des aînés : 06/12 u - Le Conseil se réunit le 05/09 pour nettoyer le terrain de football | - Pauline Plaze évoque la rentrée scolaire : organisation d’un Café d'accueil des parents le jour de la rentrée (8h45), participation de la cantine au Rallye du goût (une recette à préparer à base de courges), reprise de l'atelier « Aide aux devoirs » (17h/18h). - Chaque association devra faire un article pour la prochaine lettre d’information - Sylvia Tallet présente « l'opération brioches » qui aura lieu du 05 au 11/10/2026 : vente de brioches au profit des établissements de l'ADAPEI.
- Olivier Savignac informe qu'il nettoiera le chemin de la Sagne
- Stéphane Veysseix indique qu'il faudrait remettre des spots extérieurs à la salle polyvalente
-__ Virginie Prodel propose que chacun recense ses jeux de société en vue de l’organisation
de l’après-midi « Jeux »
- Compte rendu de la visite de la caserne des pompiers et rencontre avec ceux-ci par
Virginie-Laure Julien (correspondant incendie secours, PCS...)
-_ Céline Brajon indique que la manifestation Les allumés (Pays Art et Histoire) aura lieu à
Saint Robert
PV validé lors de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2026.
Le Maire : Alexandra DOUSSAUD La secrétaire de séance : Virginie-Laure JULIEN