Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 25 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 31
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 3
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 30
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 20
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 25 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 16
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 30 mars 2026
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro de
délibération
Date d'examen
de la délibération Intitulé de la délibération Vote
24 II 010
24 II 011
24 II 012
24 II 013
24 II 014
24 II 015
24 II 016
24 II 017
24 II 018
24 II 019
24 II 020
24 II 021
24 II 022
24 II 023
25 mars 2024
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 février 2024 : approbation Approuvée à l'unanimité
Compte de gestion 2023 : présentation et approbation Approuvée à la majorité 22 pour -— 4 abstentions
Politique foncière 2023 : bilan Approuvée à l'unanimité
Compte administratif 2023 : approbation Approuvée à la majorité 22 pour - 4 abstentions
Résultat d'exploitation du budget de la Commune - Exercice 2023 : affectation des résultats
Approuvée à la majorité
22 pour - 4 abstentions
Fiscalité directe locale : fixation des taux pour l'année 2024 Approuvée à l'unanimité
Budget Commune : subvention au CCAS - Exercice 2024 Approuvée à l'unanimité
Budget primitif 2024 : propositions et vote Approuvée à la majorité 22 pour - 4 contre
Budget primitif 2024 : autorisation de procéder à des virements de crédit Approuvée à l'unanimité
Requalification d'une friche industrielle en vue de la création de logements : demandes de subventions Approuvée à l'unanimité
Tarifs communaux : modifications Approuvée à l'unanimité
Appel à projets jeunesse : attribution de subventions Approuvée à l'unanimité
Marveloz' Pop festival : octroi d’une subvention pour l'édition 2024 Approuvée à l'unanimité
Conseil municipal des jeunes (CMJ) : modification du règlement électoral pour le scrutin 2024 Approuvée à l'unanimité À Marvejols, le 26 mars 2024
Le Secrétaire de séance
Jérémy P
Date de publication : 2 avril 2024