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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
-CONSEIL MUNICIPAU DU 16 DECEMBRE 2(»24 -
LTQTF nËQ Dtl TRéRAÏTôNQ ' . .'
dNéulimbéérra0tidoenl Date d'examen de la délibération Intitulé de la délibération I Vote
24 IX 093
I i 16 décembre 2024 I
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 novembre 2024 : approbation
lApprouvée àl'unanimit 24 IX 094 Rapports sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement collectif et non collectif 2023 : présentation Approuvée à l'unanimité
24 IX 095 Budget Primitif 2024 : Décision Modificative no3 Approuvée à la majorité
22 pour - 3 abstentions
24 IX 096 Panneaux « APIcité » : mise en vente Approuvée à l'unanimité
24 IX 097 Tableau des effectifs : modification I Approuvée à l'unanimité
I
24 IX 098 Avancement de grades : fixation du taux de promotion Approuvée à l'unanimité
24 IX ogg Signalétique d'Information Locale (SIL) : mise en place de conventions avec les activités éligibles Approuvée à l'unanimité I I
24 IX 100 Entrée de ville Nord (RD 809) : dénomination de la voie Approuvée à l'unanimité
A Marvejols, le 17 décembre 2024
Le Secrét,a.ireî e séance aire
REMOND
Date de publication : 19 décembre 2024