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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h48
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Investissement et développement économique,
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
- VILLE DE BEAUVAIS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21600056200019
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE BEAUVAIS MUNICIPALE
M. 14
Décision modificative 2 (3)
voté par nature
BUDGET : BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2016
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières Sans Objet
B - Modalités de vote du budget 4
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 5
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 6
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 8
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 10
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 14
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 17
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 19
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 21
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 23
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 24
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 29
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 54
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 90
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 91
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 93
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 95
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes Sans Objet D2 - Arrêté et signatures 96 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 3
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les programmes d’équipement.
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement) ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 5
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 544 500,00 544 500,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 544 500,00 544 500,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
944 480,00 944 480,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 944 480,00 944 480,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 1 488 980,00 1 488 980,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 6
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 15 596 606,03 0,00 -291 391,00 -291 391,00 15 305 215,03
012 Charges de personnel, frais assimilés 48 217 778,00 0,00 -214 400,00 -214 400,00 48 003 378,00
014 Atténuations de produits 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
65 Autres charges de gestion courante 10 192 389,00 0,00 282 591,00 282 591,00 10 474 980,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 74 008 273,03 0,00 -223 200,00 -223 200,00 73 785 073,03
66 Charges financières 2 130 000,00 0,00 0,00 0,00 2 130 000,00
67 Charges exceptionnelles 166 906,00 0,00 -50 000,00 -50 000,00 116 906,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 505 387,00 0,00 0,00 505 387,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 76 810 566,03 0,00 -273 200,00 -273 200,00 76 537 366,03
023 Virement à la section d'investissement (5) 5 238 000,00 817 700,00 817 700,00 6 055 700,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 4 781 334,00 0,00 0,00 4 781 334,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 10 019 334,00 817 700,00 817 700,00 10 837 034,00
TOTAL 86 829 900,03 0,00 544 500,00 544 500,00 87 374 400,03
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 87 374 400,03
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 907 107,00 0,00 180 000,00 180 000,00 1 087 107,00
70 Produits services, domaine et ventes div 6 006 683,00 0,00 -289 000,00 -289 000,00 5 717 683,00
73 Impôts et taxes 58 759 198,00 0,00 300 000,00 300 000,00 59 059 198,00
74 Dotations et participations 18 342 438,00 0,00 40 000,00 40 000,00 18 382 438,00
75 Autres produits de gestion courante 478 800,00 0,00 272 000,00 272 000,00 750 800,00
Total des recettes de gestion courante 84 494 226,00 0,00 503 000,00 503 000,00 84 997 226,00
76 Produits financiers 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
77 Produits exceptionnels 28 800,00 0,00 41 500,00 41 500,00 70 300,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 325 605,21 0,00 0,00 325 605,21
Total des recettes réelles de fonctionnement 84 848 931,21 0,00 544 500,00 544 500,00 85 393 431,21
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 73 776,00 0,00 0,00 73 776,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 73 776,00 0,00 0,00 73 776,00
TOTAL 84 922 707,21 0,00 544 500,00 544 500,00 85 467 207,21
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 85 467 207,21
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
10 763 258,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 7
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) Solde de l’opération ou solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 RI 021+ RI 040 – DI 040. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 8
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 270 000,00 0,00 9 608,00 9 608,00 279 608,00
204 Subventions d'équipement versées 357 000,00 0,00 295 549,00 295 549,00 652 549,00
21 Immobilisations corporelles 8 874 517,00 0,00 463 148,00 463 148,00 9 337 665,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 050 130,10 0,00 98 905,00 98 905,00 5 149 035,10
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 14 551 647,10 0,00 867 210,00 867 210,00 15 418 857,10
10 Dotations, fonds divers et réserves 472 000,00 0,00 0,00 0,00 472 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 22 270,00 22 270,00 22 270,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 892 000,00 0,00 0,00 0,00 8 892 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 2 572 500,00 0,00 0,00 0,00 2 572 500,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 11 936 500,00 0,00 22 270,00 22 270,00 11 958 770,00
45… Total des opé. pour compte de tiers(8) 20 530,78 0,00 10 000,00 10 000,00 30 530,78
Total des dépenses réelles d’investissement 26 508 677,88 0,00 899 480,00 899 480,00 27 408 157,88
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 73 776,00 0,00 0,00 73 776,00
041 Opérations patrimoniales (4) 30 998,00 45 000,00 45 000,00 75 998,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
104 774,00 45 000,00 45 000,00 149 774,00
TOTAL 26 613 451,88 0,00 944 480,00 944 480,00 27 557 931,88
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 27 557 931,88
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 707 817,00 0,00 251 780,00 251 780,00 1 959 597,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 6 340 000,00 0,00 0,00 0,00 6 340 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 8 047 817,00 0,00 251 780,00 251 780,00 8 299 597,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
2 780 000,00 0,00 -400 000,00 -400 000,00 2 380 000,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
7 000 000,00 0,00 0,00 0,00 7 000 000,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 000,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 89 200,00 0,00 45 000,00 45 000,00 134 200,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 900 100,00 0,00 175 000,00 175 000,00 2 075 100,00
Total des recettes financières 11 778 300,00 0,00 -180 000,00 -180 000,00 11 598 300,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 9
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
20 530,78 0,00 10 000,00 10 000,00 30 530,78
Total des recettes réelles d’investissement 19 846 647,78 0,00 81 780,00 81 780,00 19 928 427,78
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 5 238 000,00 817 700,00 817 700,00 6 055 700,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 4 781 334,00 0,00 0,00 4 781 334,00
041 Opérations patrimoniales (4) 30 998,00 45 000,00 45 000,00 75 998,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 10 050 332,00 862 700,00 862 700,00 10 913 032,00
TOTAL 29 896 979,78 0,00 944 480,00 944 480,00 30 841 459,78
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 30 841 459,78
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
10 763 258,00
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général -291 391,00 -291 391,00
012 Charges de personnel, frais assimilés -214 400,00 -214 400,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 282 591,00 282 591,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles -50 000,00 0,00 -50 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 817 700,00 817 700,00
Dépenses de fonctionnement – Total -273 200,00 817 700,00 544 500,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 544 500,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 22 270,00 0,00 22 270,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 9 608,00 0,00 9 608,00
204 Subventions d'équipement versées 295 549,00 0,00 295 549,00
21 Immobilisations corporelles (6) 463 148,00 0,00 463 148,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 98 905,00 0,00 98 905,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 45 000,00 45 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 10 000,00 0,00 10 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 899 480,00 45 000,00 944 480,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 944 480,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 11
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 180 000,00 180 000,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div -289 000,00 -289 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 300 000,00 300 000,00
74 Dotations et participations 40 000,00 40 000,00
75 Autres produits de gestion courante 272 000,00 0,00 272 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 41 500,00 0,00 41 500,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 544 500,00 0,00 544 500,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 544 500,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) -400 000,00 0,00 -400 000,00
13 Subventions d'investissement 251 780,00 0,00 251 780,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 45 000,00 45 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 45 000,00 0,00 45 000,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 10 000,00 0,00 10 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 817 700,00 817 700,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 175 000,00 175 000,00
Recettes d’investissement – Total 81 780,00 862 700,00 944 480,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 944 480,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 13
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 14
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 15 596 606,03 -291 391,00 -291 391,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 1 059 983,00 -6 307,00 -6 307,00
605 Achats matériel, équipements et travaux 40 000,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 270 200,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 2 694 800,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 279 200,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 53 500,00 0,00 0,00
60622 Carburants 352 450,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 496 518,00 -850,00 -850,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 018 200,00 -4 408,00 -4 408,00
60631 Fournitures d'entretien 182 150,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 508 601,00 -6 500,00 -6 500,00
60633 Fournitures de voirie 176 000,00 -7 900,00 -7 900,00
60636 Vêtements de travail 137 680,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 94 630,00 -2 500,00 -2 500,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 9 800,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 281 915,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 500,00 0,00 0,00
6078 Autres marchandises 5 000,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 1 323 489,03 25 500,00 25 500,00
6132 Locations immobilières 218 830,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 885 600,00 -248 800,00 -248 800,00
614 Charges locatives et de copropriété 45 800,00 4 000,00 4 000,00
61521 Entretien terrains 358 350,00 -23 700,00 -23 700,00
61522 Entretien bâtiments 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 138 486,00 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 7 600,00 0,00 0,00
61523 Entretien voies et réseaux 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 110 000,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 184 850,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 57 782,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 88 490,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 752 658,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 302 950,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 36 500,00 -23 400,00 -23 400,00
6182 Documentation générale et technique 52 505,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 185 900,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 7 500,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 13 200,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 17 100,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 134 013,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 500,00 0,00 0,00
6228 Divers 5 700,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 132 700,00 1 000,00 1 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 112 000,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 2 200,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 167 200,00 -1 000,00 -1 000,00
6237 Publications 106 440,00 0,00 0,00
6238 Divers 55 144,00 -3 100,00 -3 100,00
6241 Transports de biens 31 000,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 312 250,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 24 350,00 0,00 0,00
6255 Frais de déménagement 4 000,00 0,00 0,00
6256 Missions 29 000,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 68 760,00 180,00 180,00
6261 Frais d'affranchissement 122 960,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 207 950,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 38 280,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 15
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
6281 Concours divers (cotisations) 35 951,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 65 340,00 6 553,00 6 553,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 182 410,00 -159,00 -159,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 64 131,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 12 360,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 221 000,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 1 000,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 4 500,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 3 750,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 48 217 778,00 -214 400,00 -214 400,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 3 310 420,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 54 098,00 0,00 0,00
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 4 000,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 224 921,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 124 959,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 235 626,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 77 625,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 19 502 864,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 646 187,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 5 044 844,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 5 181 998,00 -140 000,00 -140 000,00
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 5 000,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 336 487,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 487 505,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 170 111,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 877 779,00 -45 000,00 -45 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 6 559 544,00 -29 400,00 -29 400,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 373 503,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 448 000,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 1 000,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 13 024,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 110 309,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 20 000,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 15 000,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 151 900,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 241 074,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 1 500,00 0,00 0,00
7391171 Dégrèvement taxe FNB jeunes agriculteurs 500,00 0,00 0,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 0,00 0,00 0,00
739118 Autres reversements de fiscalité 1 000,00 0,00 0,00
73925 Fonds péréquation ress. interco.,commun. 0,00 0,00 0,00
7398 Reverst., restitut° et prélèvt divers 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 10 192 389,00 282 591,00 282 591,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 156 705,00 2 005,00 2 005,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 466 500,00 285 607,00 285 607,00
6531 Indemnités 480 000,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 2 500,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 35 000,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 100 000,00 0,00 0,00
6535 Formation 25 000,00 0,00 0,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 2 100,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 75 000,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 25 000,00 0,00 0,00
6553 Service d'incendie 818 552,00 0,00 0,00
6554 Contribut° organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 43 000,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. Autres communes 6 000,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 4 920,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 2 450 000,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 950 000,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 21 000,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 4 531 112,00 -5 021,00 -5 021,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
74 008 273,03 -223 200,00 -223 200,00
66 Charges financières (b) 2 130 000,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 2 000 000,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -20 000,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 100 000,00 0,00 0,00
6688 Autres 50 000,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 166 906,00 -50 000,00 -50 000,00
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 10 000,00 0,00 0,00
6712 Amendes fiscales et pénales 21 906,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 35 000,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 100 000,00 -50 000,00 -50 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 505 387,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 505 387,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
76 810 566,03 -273 200,00 -273 200,00
023 Virement à la section d'investissement 5 238 000,00 817 700,00 817 700,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 4 781 334,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 0,00 0,00
676 Différences sur réalisations (positives) 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 650 000,00 0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 131 334,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
10 019 334,00 817 700,00 817 700,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 10 019 334,00 817 700,00 817 700,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
86 829 900,03 544 500,00 544 500,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 544 500,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -20 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 907 107,00 180 000,00 180 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 907 107,00 180 000,00 180 000,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 6 006 683,00 -289 000,00 -289 000,00
7013 Ventes de produits résiduels 0,00 0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 500,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 60 000,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 37 320,00 43 000,00 43 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 21 500,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 74 500,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 793 400,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 271 423,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 1 625 050,00 0,00 0,00
70684 Redevances d'archéologie préventive 71 650,00 -50 000,00 -50 000,00
70688 Autres prestations de services 479 290,00 -437 000,00 -437 000,00
7078 Autres marchandises 5 000,00 0,00 0,00
7082 Commissions 3 700,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 1 500,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 253 941,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 912 451,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 141 800,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 154 232,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 9 313,00 5 000,00 5 000,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 8 800,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 955 463,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 125 700,00 150 000,00 150 000,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 150,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 58 759 198,00 300 000,00 300 000,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 37 191 058,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 282 670,00 0,00 0,00
7321 Attribution de compensation 16 818 261,00 0,00 0,00
7322 Dotation de solidarité communautaire 1 374 609,00 0,00 0,00
7333 Taxes funéraires 55 000,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 163 300,00 0,00 0,00
7337 Droits de stationnement 455 000,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes électriques 4 300,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 050 000,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 365 000,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 000 000,00 300 000,00 300 000,00
74 Dotations et participations 18 342 438,00 40 000,00 40 000,00
7411 Dotation forfaitaire 7 134 193,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 5 611 634,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 741 056,00 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 69 390,00 40 000,00 40 000,00
7473 Participat° Départements 63 997,00 0,00 0,00
74748 Participat° Autres communes 10 000,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 86 140,00 0,00 0,00
74758 Participat° Autres groupements 0,00 0,00 0,00
7477 Participat° Budget communautaire et FS 45 000,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 2 980 877,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 3 000,00 0,00 0,00
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 200 918,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 461 665,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 819 747,00 0,00 0,00
74838 Autres attribut° péréquat° et compensat° 49 321,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 12 000,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 20 000,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 33 500,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 18
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
75 Autres produits de gestion courante 478 800,00 272 000,00 272 000,00
752 Revenus des immeubles 230 800,00 0,00 0,00
7551 Excédent des BA administratifs 0,00 260 000,00 260 000,00
757 Redevances versées par fermiers, conces. 247 000,00 12 000,00 12 000,00
758 Produits divers de gestion courante 1 000,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
84 494 226,00 503 000,00 503 000,00
76 Produits financiers (b) 300,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 300,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 28 800,00 41 500,00 41 500,00
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 2 000,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 8 800,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 41 500,00 41 500,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 18 000,00 0,00 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 325 605,21 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 180 105,21 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 145 500,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
84 848 931,21 544 500,00 544 500,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 73 776,00 0,00 0,00
776 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 73 776,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 73 776,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
84 922 707,21 544 500,00 544 500,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 544 500,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 19
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 270 000,00 9 608,00 9 608,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 40 000,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 64 500,00 -11 622,00 -11 622,00
2051 Concessions, droits similaires 165 500,00 21 230,00 21 230,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 357 000,00 295 549,00 295 549,00
204113 Subv. Etat : Projet infrastructure 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 180 000,00 295 000,00 295 000,00
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 147 000,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 15 000,00 191,00 191,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 15 000,00 358,00 358,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 8 874 517,00 463 148,00 463 148,00
2111 Terrains nus 94 737,00 45 938,00 45 938,00
2112 Terrains de voirie 5 412,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 26 690,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 1 840 310,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 37 000,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 147 056,00 59 115,00 59 115,00
2138 Autres constructions 157 000,00 190 000,00 190 000,00
2151 Réseaux de voirie 20 000,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 2 763 602,00 -56 400,00 -56 400,00
21533 Réseaux câblés 100 000,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 50 000,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 80 000,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 75 451,00 33 867,00 33 867,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 67 090,00 167 615,00 167 615,00
2161 Oeuvres et objets d'art 2 000,00 0,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 10 000,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 3 290,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 300 000,00 20 000,00 20 000,00
2183 Matériel de bureau et informatique 293 700,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 177 000,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 624 179,00 3 013,00 3 013,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 5 050 130,10 98 905,00 98 905,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 11 300,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 401 891,00 -169 642,00 -169 642,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 2 636 939,10 268 547,00 268 547,00
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 14 551 647,10 867 210,00 867 210,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 472 000,00 0,00 0,00
103 Plan de relance FCTVA 472 000,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 22 270,00 22 270,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 18 200,00 18 200,00
1345 Part. non réalis. aire station. non tran 0,00 4 070,00 4 070,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 892 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 8 840 000,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 12 000,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 40 000,00 0,00 0,00
16876 Dettes - Autres établ. publics locaux 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 2 572 500,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00
276341 Créance Communes du GFP 750 000,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
2764 Créances sur personnes de droit privé 1 822 500,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 11 936 500,00 22 270,00 22 270,00
45411299 Arrêtés de péril imminent 2012 (6) 3 396,64 -3 396,64 -3 396,64
45411399 Arrêtés de péril imminent 2013 (6) 7 134,14 -7 134,14 -7 134,14
45411599 Trvx compte de tiers 2015 (6) 0,00 0,00 0,00
45411699 Trvx compte de tiers 2016 (6) 10 000,00 10 000,00 10 000,00
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012 (6) 0,00 3 396,64 3 396,64
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013 (6) 0,00 7 134,14 7 134,14
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 20 530,78 10 000,00 10 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES 26 508 677,88 899 480,00 899 480,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 73 776,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 73 776,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements nationaux 51 423,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 3 560,00 0,00 0,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 586,00 0,00 0,00
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 4 340,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 10 867,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 30 998,00 45 000,00 45 000,00
204422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 3 500,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 27 498,00 0,00 0,00
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 0,00 45 000,00 45 000,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 104 774,00 45 000,00 45 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
26 613 451,88 944 480,00 944 480,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 944 480,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 707 817,00 251 780,00 251 780,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 239 442,00 68 780,00 68 780,00
1313 Subv. transf. Départements 33 500,00 139 000,00 139 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 9 000,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 937 500,00 -108 000,00 -108 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 132 000,00 132 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 20 000,00 20 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 488 375,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 6 340 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 6 340 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 8 047 817,00 251 780,00 251 780,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 9 780 000,00 -400 000,00 -400 000,00
10222 FCTVA 2 030 000,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 750 000,00 -400 000,00 -400 000,00
103 Plan de relance FCTVA 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 7 000 000,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 89 200,00 45 000,00 45 000,00
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 0,00 45 000,00 45 000,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 60 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 900 100,00 175 000,00 175 000,00
Total des recettes financières 11 778 300,00 -180 000,00 -180 000,00
45411299 Arrêtés de péril imminent 2012 (5) 0,00 0,00 0,00
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012 (5) 3 396,64 0,00 0,00
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013 (5) 7 134,14 0,00 0,00
45421599 Trvx compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
45421699 Trvx compte de tiers 2016 (5) 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 20 530,78 10 000,00 10 000,00
TOTAL RECETTES REELLES 19 846 647,78 81 780,00 81 780,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 5 238 000,00 817 700,00 817 700,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 4 781 334,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 68 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 126 000,00 0,00 0,00
28032 Frais de recherche et de développement 908,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 667,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 56 160,00 0,00 0,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 760 000,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 148 218,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 177 000,00 0,00 0,00
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 0,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 4 400,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 10 330,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 53 033,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 50 497,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 312,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 168,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 160 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 60 000,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 252 953,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 1 800,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 323 000,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 19 987,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 474 000,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 68 000,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 5 018,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 142 000,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 49 000,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 300,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 310 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 350 000,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 330 000,00 0,00 0,00
28185 Cheptel 1 249,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 610 000,00 0,00 0,00
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
10 019 334,00 817 700,00 817 700,00
041 Opérations patrimoniales (9) 30 998,00 45 000,00 45 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 27 498,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 3 500,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 45 000,00 45 000,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 10 050 332,00 862 700,00 862 700,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
29 896 979,78 944 480,00 944 480,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 944 480,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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85 467 207 144 800 628 127 0 1 749 801 67 000 3 165 984 337 461 1 880 100 1 139 087 2 336 490 74 018 357
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
85 467 207 144 800 628 127 0 1 749 801 67 000 3 165 984 337 461 1 880 100 1 139 087 2 336 490 74 018 357
87 374 400 133 500 13 102 911 131 362 3 340 604 2 939 321 12 963 186 4 090 542 13 069 917 5 135 061 18 572 925 13 895 071
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
87 374 400 133 500 13 102 911 131 362 3 340 604 2 939 321 12 963 186 4 090 542 13 069 917 5 135 061 18 572 925 13 895 071
30 841 460 0 1 965 478 0 0 60 000 1 030 842 -50 000 9 000 321 231 115 000 27 389 909
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
30 841 460 0 1 965 478 0 0 60 000 1 030 842 -50 000 9 000 321 231 115 000 27 389 909
27 557 932 15 000 9 514 099 35 000 656 668 8 799 3 769 107 485 363 1 109 280 550 853 1 938 917 9 474 846
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
27 557 932 15 000 9 514 099 35 000 656 668 8 799 3 769 107 485 363 1 109 280 550 853 1 938 917 9 474 846
149 774 118 776
9 356 070 9 356 070
652 549 15 000 475 000 0 -10 142 0 10 500 162 191 0 0 0
14 766 308 0 6 420 901 35 000 666 810 5 799 3 758 607 323 172 1 109 280 520 322 1 926 417
27 408 158 15 000 9 486 601 35 000 656 668 8 799 3 769 107 485 363 1 109 280 550 853 1 935 417 9 356 070
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes de fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 25
75 998 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 3 500 45 000
73 776 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 73 776
149 774 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 3 500 118 776
7 134 0 0 0 0 0 0 0 0 7 134 0 0
3 397 0 0 0 0 0 0 0 0 3 397 0 0
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
30 531 0 0 0 0 0 0 0 0 30 531 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 572 500 0 2 572 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 149 035 0 2 887 659 0 600 000 0 1 040 000 0 555 930 0 65 446 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 337 665 0 3 428 742 35 000 66 810 5 799 2 718 607 334 794 553 350 520 322 1 674 241 0
652 549 15 000 475 000 0 -10 142 0 10 500 162 191 0 0 0 0
279 608 0 104 500 0 0 0 0 -11 622 0 0 186 730 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 892 000 0 0 0 0 3 000 0 0 0 0 9 000 8 880 000
22 270 0 18 200 0 0 0 0 0 0 0 0 4 070
472 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 472 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
27 408 158 15 000 9 486 601 35 000 656 668 8 799 3 769 107 485 363 1 109 280 550 853 1 935 417 9 356 070
27 557 932 15 000 9 514 099 35 000 656 668 8 799 3 769 107 485 363 1 109 280 550 853 1 938 917 9 474 846
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
45411299 Arrêtés de péril imminent 2012
45411399 Arrêtés de péril imminent 2013
45411699 Trvx compte de tiers 2016
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 26
87 374 400 133 500 13 102 911 131 362 3 340 604 2 939 321 12 963 186 4 090 542 13 069 917 5 135 061 18 572 925 13 895 071
75 998 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 0 48 500
4 781 334 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 781 334
6 055 700 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 055 700
10 913 032 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 0 10 885 534
20 000 0 0 0 0 0 0 0 0 20 000 0 0
7 134 0 0 0 0 0 0 0 0 7 134 0 0
3 397 0 0 0 0 0 0 0 0 3 397 0 0
30 531 0 0 0 0 0 0 0 0 30 531 0 0
134 200 0 0 0 0 60 000 29 200 0 0 0 0 45 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 349 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 000 6 340 000
1 959 597 0 115 480 0 0 0 1 001 042 -50 000 9 000 290 700 105 000 488 375
9 380 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 380 000
2 075 100 0 1 822 500 0 0 0 600 0 0 0 1 000 251 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
19 928 428 0 1 937 980 0 0 60 000 1 030 842 -50 000 9 000 321 231 115 000 16 504 375
30 841 460 0 1 965 478 0 0 60 000 1 030 842 -50 000 9 000 321 231 115 000 27 389 909
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
RECETTES
Total recettes investissement
Recettes réelles
010 Stocks
024 Produits des cessions
d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013
45421699 Trvx compte de tiers 2016
Recettes d’ordre
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 27
73 776 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 73 776
325 605 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 325 605
70 300 0 0 0 0 0 0 25 000 0 7 800 35 500 2 000
300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300
750 800 0 57 200 0 13 000 53 000 0 0 0 0 185 600 442 000
18 382 438 0 197 896 0 1 440 712 0 2 233 800 53 470 45 050 25 200 105 832 14 280 478
59 059 198 110 000 0 0 0 0 0 0 0 0 55 000 58 894 198
5 717 683 34 800 373 031 0 296 089 14 000 932 184 258 991 1 835 050 951 512 1 022 026 0
1 087 107 0 0 0 0 0 0 0 0 154 575 932 532 0
85 393 431 144 800 628 127 0 1 749 801 67 000 3 165 984 337 461 1 880 100 1 139 087 2 336 490 73 944 581
85 467 207 144 800 628 127 0 1 749 801 67 000 3 165 984 337 461 1 880 100 1 139 087 2 336 490 74 018 357
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 781 334 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 781 334
6 055 700 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 055 700
10 837 034 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 837 034
505 387 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 505 387
116 906 0 0 0 0 5 000 47 906 3 000 0 0 0 61 000
2 130 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 130 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 474 980 48 600 1 281 207 0 1 067 100 2 751 900 1 199 916 1 461 398 610 500 818 552 1 135 807 100 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 500
48 003 378 68 052 8 979 846 116 512 2 118 039 0 9 180 591 1 586 938 8 908 377 3 917 262 13 127 761 0
15 305 215 16 848 2 841 858 14 850 155 465 182 421 2 534 773 1 039 206 3 551 040 399 247 4 309 357 260 150
76 537 366 133 500 13 102 911 131 362 3 340 604 2 939 321 12 963 186 4 090 542 13 069 917 5 135 061 18 572 925 3 058 037 76 537 366 76 537 366 133 500 133 500 13 102 911 13 102 911 131 362 131 362 3 340 604 3 340 604 2 939 321 2 939 321 12 963 186 12 963 186 4 090 542 4 090 542 13 069 917 13 069 917 5 135 061 5 135 061 18 572 925 18 572 925 3 058 037 3 058 037
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, du domaine,
vente
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 28
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
73 776 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 73 776 73 776 73 776 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 73 776 73 776
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 29
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 13 895 071,00 18 554 925,03 0,00 18 000,00 32 467 996,03
Dépenses de l’exercice 13 895 071,00 18 554 925,03 0,00 18 000,00 32 467 996,03
011 Charges à caractère général 260 150,00 4 309 357,03 0,00 0,00 4 569 507,03
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 13 127 761,00 0,00 0,00 13 127 761,00
014 Atténuations de produits 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 6 055 700,00 0,00 0,00 0,00 6 055 700,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 4 781 334,00 0,00 0,00 0,00 4 781 334,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 100 000,00 1 117 807,00 0,00 18 000,00 1 235 807,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 2 130 000,00 0,00 0,00 0,00 2 130 000,00
67 Charges exceptionnelles 61 000,00 0,00 0,00 0,00 61 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 505 387,00 0,00 0,00 0,00 505 387,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 74 018 357,21 2 336 490,00 0,00 0,00 76 354 847,21
Recettes de l’exercice 74 018 357,21 2 336 490,00 0,00 0,00 76 354 847,21
013 Atténuations de charges 0,00 932 532,00 0,00 0,00 932 532,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 73 776,00 0,00 0,00 0,00 73 776,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 1 022 026,00 0,00 0,00 1 022 026,00
73 Impôts et taxes 58 894 198,00 55 000,00 0,00 0,00 58 949 198,00
74 Dotations et participations 14 280 478,00 105 832,00 0,00 0,00 14 386 310,00
75 Autres produits de gestion courante 442 000,00 185 600,00 0,00 0,00 627 600,00
76 Produits financiers 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
77 Produits exceptionnels 2 000,00 35 500,00 0,00 0,00 37 500,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 325 605,21 0,00 0,00 0,00 325 605,21
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 30
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
SOLDE (2) 60 123 286,21 -16 218 435,03 0,00 -18 000,00 43 886 851,18
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 14 015 365,03 693 881,00 465 721,00 1 032 022,00 1 235 180,00 643 105,00 469 651,00 0,00 18 000,00
Dépenses de l’exercice 14 015 365,03 693 881,00 465 721,00 1 032 022,00 1 235 180,00 643 105,00 469 651,00 0,00 18 000,00
011 Charges à caractère général 3 190 898,03 14 279,00 999,00 320 470,00 630 715,00 116 615,00 35 381,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
10 754 212,00 35 002,00 464 722,00 711 552,00 595 265,00 132 738,00 434 270,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
70 255,00 644 600,00 0,00 0,00 9 200,00 393 752,00 0,00 0,00 18 000,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 1 881 311,00 0,00 32 000,00 211 809,00 30 500,00 0,00 180 870,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 1 881 311,00 0,00 32 000,00 211 809,00 30 500,00 0,00 180 870,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 932 532,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
749 717,00 0,00 0,00 211 809,00 500,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 31
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74 Dotations et participations 67 962,00 0,00 32 000,00 0,00 5 000,00 0,00 870,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
95 600,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 65 000,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 35 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -12 134 054,03 -693 881,00 -433 721,00 -820 213,00 -1 204 680,00 -643 105,00 -288 781,00 0,00 -18 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 32
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 5 127 461,00 7 600,00 5 135 061,00
Dépenses de l’exercice 5 127 461,00 7 600,00 5 135 061,00
011 Charges à caractère général 391 647,00 7 600,00 399 247,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 3 917 262,00 0,00 3 917 262,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 818 552,00 0,00 818 552,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 1 131 287,00 7 800,00 1 139 087,00
Recettes de l’exercice 1 131 287,00 7 800,00 1 139 087,00
013 Atténuations de charges 154 575,00 0,00 154 575,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 951 512,00 0,00 951 512,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 25 200,00 0,00 25 200,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 7 800,00 7 800,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 996 174,00 200,00 -3 995 974,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 33
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 571 060,00 500,00 3 601 849,00 954 052,00 0,00
Dépenses de l’exercice 571 060,00 500,00 3 601 849,00 954 052,00 0,00
011 Charges à caractère général 30 985,00 500,00 224 662,00 135 500,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 540 075,00 0,00 3 377 187,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 818 552,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 231 383,00 0,00 81 352,00 818 552,00 0,00
Recettes de l’exercice 231 383,00 0,00 81 352,00 818 552,00 0,00
013 Atténuations de charges 140 423,00 0,00 14 152,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 72 960,00 0,00 60 000,00 818 552,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 18 000,00 0,00 7 200,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -339 677,00 -500,00 -3 520 497,00 -135 500,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 34
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 1 097 755,00 6 178 645,00 4 000,00 0,00 0,00 5 789 517,00 13 069 917,00
Dépenses de l’exercice 1 097 755,00 6 178 645,00 4 000,00 0,00 0,00 5 789 517,00 13 069 917,00
011 Charges à caractère général 103 832,00 1 323 761,00 0,00 0,00 0,00 2 123 447,00 3 551 040,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
993 923,00 4 272 884,00 0,00 0,00 0,00 3 641 570,00 8 908 377,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 582 000,00 4 000,00 0,00 0,00 24 500,00 610 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 50,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 1 850 050,00 1 880 100,00
Recettes de l’exercice 50,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 1 850 050,00 1 880 100,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 835 000,00 1 835 050,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 15 050,00 45 050,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 35
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 097 705,00 -6 148 645,00 -4 000,00 0,00 0,00 -3 939 467,00 -11 189 817,00
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 3 675 507,00 2 428 038,00 75 100,00 5 610 887,00 14 000,00 0,00 1 130,00 163 500,00
Dépenses de l’exercice 3 675 507,00 2 428 038,00 75 100,00 5 610 887,00 14 000,00 0,00 1 130,00 163 500,00
011 Charges à caractère général 391 793,00 877 868,00 54 100,00 1 962 317,00 0,00 0,00 1 130,00 160 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 776 714,00 1 496 170,00 0,00 3 641 570,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 507 000,00 54 000,00 21 000,00 7 000,00 14 000,00 0,00 0,00 3 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 30 000,00 1 785 000,00 0,00 0,00 0,00 65 050,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 30 000,00 1 785 000,00 0,00 0,00 0,00 65 050,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 1 770 000,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 30 000,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 50,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 36
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 675 507,00 -2 428 038,00 -45 100,00 -3 825 887,00 -14 000,00 0,00 -1 130,00 -98 450,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 1 422 740,00 802 864,00 463 424,00 1 401 514,00 4 090 542,00
Dépenses de l’exercice 1 422 740,00 802 864,00 463 424,00 1 401 514,00 4 090 542,00
011 Charges à caractère général 51 430,00 187 101,00 370 765,00 429 910,00 1 039 206,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 346 260,00 30 624,00 66 809,00 143 245,00 1 586 938,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 25 050,00 585 139,00 23 350,00 827 859,00 1 461 398,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 2 500,00 500,00 3 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 149 611,00 12 200,00 72 150,00 103 500,00 337 461,00
Recettes de l’exercice 149 611,00 12 200,00 72 150,00 103 500,00 337 461,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 136 641,00 8 200,00 60 150,00 54 000,00 258 991,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 12 970,00 4 000,00 12 000,00 24 500,00 53 470,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
SOLDE (2) -1 273 129,00 -790 664,00 -391 274,00 -1 298 014,00 -3 753 081,00
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 79 750,00 198 574,00 43 100,00 481 440,00 0,00 0,00 67 569,00 395 855,00
Dépenses de l’exercice 79 750,00 198 574,00 43 100,00 481 440,00 0,00 0,00 67 569,00 395 855,00
011 Charges à caractère général 150,00 167 911,00 4 100,00 14 940,00 0,00 0,00 1 010,00 369 755,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 30 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 559,00 250,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 79 600,00 39,00 39 000,00 466 500,00 0,00 0,00 0,00 23 350,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 12 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 150,00
Recettes de l’exercice 0,00 12 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 150,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 8 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 150,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -79 750,00 -186 374,00 -43 100,00 -481 440,00 0,00 0,00 -67 569,00 -323 705,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 40
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 2 040 269,00 4 394 076,00 6 528 841,00 12 963 186,00
Dépenses de l’exercice 2 040 269,00 4 394 076,00 6 528 841,00 12 963 186,00
011 Charges à caractère général 76 767,00 1 375 844,00 1 082 162,00 2 534 773,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 860 602,00 2 990 326,00 5 329 663,00 9 180 591,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 102 900,00 1 000,00 96 016,00 1 199 916,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 26 906,00 21 000,00 47 906,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 55 198,00 399 086,00 2 711 700,00 3 165 984,00
Recettes de l’exercice 55 198,00 399 086,00 2 711 700,00 3 165 984,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 55 198,00 348 586,00 528 400,00 932 184,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 50 500,00 2 183 300,00 2 233 800,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 985 071,00 -3 994 990,00 -3 817 141,00 -9 797 202,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 41
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 1 654 552,00 551 553,00 959 490,00 1 130 413,00 98 068,00 4 173 659,00 2 355 182,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 654 552,00 551 553,00 959 490,00 1 130 413,00 98 068,00 4 173 659,00 2 355 182,00 0,00
011 Charges à caractère général 442 842,00 307 825,00 272 619,00 261 490,00 91 068,00 415 365,00 666 797,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 211 710,00 243 728,00 665 965,00 868 923,00 0,00 3 758 094,00 1 571 569,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 200,00 95 816,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 20 906,00 0,00 6 000,00 0,00 21 000,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 93 876,00 8 700,00 173 260,00 82 750,00 40 500,00 2 406 320,00 305 380,00 0,00
Recettes de l’exercice 93 876,00 8 700,00 173 260,00 82 750,00 40 500,00 2 406 320,00 305 380,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 73 376,00 8 700,00 166 760,00 82 750,00 17 000,00 450 000,00 78 400,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 20 500,00 0,00 6 500,00 0,00 23 500,00 1 956 320,00 226 980,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 560 676,00 -542 853,00 -786 230,00 -1 047 663,00 -57 568,00 -1 767 339,00 -2 049 802,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 42
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 137 231,00 2 802 090,00 2 939 321,00
Dépenses de l’exercice 137 231,00 2 802 090,00 2 939 321,00
011 Charges à caractère général 137 231,00 45 190,00 182 421,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 2 751 900,00 2 751 900,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 5 000,00 5 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 57 000,00 10 000,00 67 000,00
Recettes de l’exercice 57 000,00 10 000,00 67 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 12 000,00 2 000,00 14 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 45 000,00 8 000,00 53 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -80 231,00 -2 792 090,00 -2 872 321,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 43
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 137 231,00 0,00 2 524 100,00 3 700,00 0,00 57 890,00 216 400,00
Dépenses de l’exercice 0,00 137 231,00 0,00 2 524 100,00 3 700,00 0,00 57 890,00 216 400,00
011 Charges à caractère général 0,00 137 231,00 0,00 3 000,00 3 700,00 0,00 37 890,00 600,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 2 521 100,00 0,00 0,00 15 000,00 215 800,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 57 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 57 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -80 231,00 0,00 -2 524 100,00 -3 700,00 0,00 -57 890,00 -206 400,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 44
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 7 150,00 0,00 10 000,00 3 323 454,00 3 340 604,00
Dépenses de l’exercice 0,00 7 150,00 0,00 10 000,00 3 323 454,00 3 340 604,00
011 Charges à caractère général 0,00 50,00 0,00 0,00 155 415,00 155 465,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 2 118 039,00 2 118 039,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 7 100,00 0,00 10 000,00 1 050 000,00 1 067 100,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 749 801,00 1 749 801,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 1 749 801,00 1 749 801,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 296 089,00 296 089,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440 712,00 1 440 712,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00 13 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 45
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
SOLDE (2) 0,00 -7 150,00 0,00 -10 000,00 -1 573 653,00 -1 590 803,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 46
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 131 362,00 0,00 0,00 0,00 131 362,00
Dépenses de l’exercice 131 362,00 0,00 0,00 0,00 131 362,00
011 Charges à caractère général 14 850,00 0,00 0,00 0,00 14 850,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 116 512,00 0,00 0,00 0,00 116 512,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -131 362,00 0,00 0,00 0,00 -131 362,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 47
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 48
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 3 989 375,00 8 678 295,00 435 241,00 13 102 911,00
Dépenses de l’exercice 3 989 375,00 8 678 295,00 435 241,00 13 102 911,00
011 Charges à caractère général 1 748 524,00 1 029 698,00 63 636,00 2 841 858,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 240 851,00 6 410 390,00 328 605,00 8 979 846,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 238 207,00 43 000,00 1 281 207,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 295 430,00 134 052,00 198 645,00 628 127,00
Recettes de l’exercice 295 430,00 134 052,00 198 645,00 628 127,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 238 230,00 134 052,00 749,00 373 031,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 197 896,00 197 896,00
75 Autres produits de gestion courante 57 200,00 0,00 0,00 57 200,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 693 945,00 -8 544 243,00 -236 596,00 -12 474 784,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 49
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 1 861 627,00 1 488 958,00 40 592,00 598 198,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 1 861 627,00 1 488 958,00 40 592,00 598 198,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 71 823,00 1 078 000,00 503,00 598 198,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 1 789 804,00 410 958,00 40 089,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 1 030,00 291 400,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 1 030,00 291 400,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 1 030,00 234 200,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 200,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 50
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -1 861 627,00 -1 485 958,00 -39 562,00 -306 798,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 662 002,00 601 652,00 1 903 743,00 4 234 091,00 1 276 807,00 357 941,00 76 300,00 0,00 1 000,00
Dépenses de l’exercice 662 002,00 601 652,00 1 903 743,00 4 234 091,00 1 276 807,00 357 941,00 76 300,00 0,00 1 000,00
011 Charges à caractère général 28 804,00 232 600,00 236 080,00 491 014,00 41 200,00 29 336,00 33 300,00 0,00 1 000,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
633 198,00 369 052,00 1 667 663,00 3 740 477,00 0,00 328 605,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 2 600,00 1 235 607,00 0,00 43 000,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 54 575,00 79 477,00 0,00 198 645,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 54 575,00 79 477,00 0,00 198 645,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 54 575,00 79 477,00 0,00 749,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 51
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197 896,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -662 002,00 -601 652,00 -1 849 168,00 -4 154 614,00 -1 276 807,00 -159 296,00 -76 300,00 0,00 -1 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 52
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 69 200,00 15 700,00 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 133 500,00
Dépenses de l’exercice 69 200,00 15 700,00 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 133 500,00
011 Charges à caractère général 1 148,00 15 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 848,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
68 052,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 052,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 48 600,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 34 800,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 800,00
Recettes de l’exercice 34 800,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 800,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
34 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 800,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 53
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
73 Impôts et taxes 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -34 400,00 94 300,00 0,00 0,00 -48 600,00 0,00 0,00 11 300,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 54
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 9 474 846,00 1 938 917,00 0,00 0,00 11 413 763,00
Dépenses de l’exercice 9 474 846,00 1 938 917,00 0,00 0,00 11 413 763,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 73 776,00 0,00 0,00 0,00 73 776,00
041 Opérations patrimoniales 45 000,00 3 500,00 0,00 0,00 48 500,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 472 000,00 0,00 0,00 0,00 472 000,00
13 Subventions d'investissement 4 070,00 0,00 0,00 0,00 4 070,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 880 000,00 9 000,00 0,00 0,00 8 889 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 186 730,00 0,00 0,00 186 730,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 674 241,00 0,00 0,00 1 674 241,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 65 446,00 0,00 0,00 65 446,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 27 389 909,00 115 000,00 0,00 0,00 27 504 909,00
Recettes de l’exercice 27 389 909,00 115 000,00 0,00 0,00 27 504 909,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 6 055 700,00 0,00 0,00 0,00 6 055 700,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 251 000,00 1 000,00 0,00 0,00 252 000,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 55
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 4 781 334,00 0,00 0,00 0,00 4 781 334,00
041 Opérations patrimoniales 48 500,00 0,00 0,00 0,00 48 500,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 9 380 000,00 0,00 0,00 0,00 9 380 000,00
13 Subventions d'investissement 488 375,00 105 000,00 0,00 0,00 593 375,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6 340 000,00 9 000,00 0,00 0,00 6 349 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 45 000,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 17 915 063,00 -1 823 917,00 0,00 0,00 16 091 146,00
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 1 563 767,00 0,00 22 000,00 1 500,00 79 100,00 197 150,00 75 400,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 563 767,00 0,00 22 000,00 1 500,00 79 100,00 197 150,00 75 400,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 56
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
16 Emprunts et dettes
assimilées
3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
143 500,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00 21 230,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 348 321,00 0,00 0,00 1 500,00 76 100,00 172 920,00 75 400,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 65 446,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 109 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 109 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
105 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 57
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
16 Emprunts et dettes
assimilées
3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 454 767,00 0,00 -22 000,00 -1 500,00 -76 100,00 -194 150,00 -75 400,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 58
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 506 090,00 44 762,78 550 852,78
Dépenses de l’exercice 506 090,00 44 762,78 550 852,78
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 506 090,00 14 232,00 520 322,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 30 530,78 30 530,78
45411299 Arrêtés de péril imminent 2012 0,00 0,00 0,00
45411399 Arrêtés de péril imminent 2013 0,00 0,00 0,00
45411699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 20 000,00 20 000,00
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012 0,00 3 396,64 3 396,64
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013 0,00 7 134,14 7 134,14
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 290 700,00 30 530,78 321 230,78 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 59
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
Recettes de l’exercice 290 700,00 30 530,78 321 230,78
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 290 700,00 0,00 290 700,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 30 530,78 30 530,78
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012 0,00 3 396,64 3 396,64
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013 0,00 7 134,14 7 134,14
45421699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 20 000,00 20 000,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -215 390,00 -14 232,00 -229 622,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 407 200,00 0,00 84 890,00 14 000,00 0,00
Dépenses de l’exercice 407 200,00 0,00 84 890,00 14 000,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 60
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 407 200,00 0,00 84 890,00 14 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411299 Arrêtés de péril imminent 2012 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411399 Arrêtés de péril imminent 2013 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 257 200,00 0,00 33 500,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 257 200,00 0,00 33 500,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 257 200,00 0,00 33 500,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 61
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421299 Arrêtés de péril imminent 2012 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421399 Arrêtés de péril imminent 2013 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -150 000,00 0,00 -51 390,00 -14 000,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 62
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 983 830,00 0,00 0,00 0,00 125 450,00 1 109 280,00
Dépenses de l’exercice 0,00 983 830,00 0,00 0,00 0,00 125 450,00 1 109 280,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 427 900,00 0,00 0,00 0,00 125 450,00 553 350,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 555 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00 555 930,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 63
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -974 830,00 0,00 0,00 0,00 -125 450,00 -1 100 280,00
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 313 130,00 630 000,00 40 700,00 125 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 313 130,00 630 000,00 40 700,00 125 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 157 200,00 230 000,00 40 700,00 125 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 155 930,00 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -313 130,00 -621 000,00 -40 700,00 -125 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 66
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 45 184,00 213 030,00 197 008,00 30 141,00 485 363,00
Dépenses de l’exercice 45 184,00 213 030,00 197 008,00 30 141,00 485 363,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 -11 622,00 0,00 -11 622,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 147 000,00 0,00 15 191,00 162 191,00
21 Immobilisations corporelles 45 184,00 66 030,00 208 630,00 14 950,00 334 794,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 -50 000,00 0,00 -50 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 -50 000,00 0,00 -50 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 -50 000,00 0,00 -50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -45 184,00 -213 030,00 -247 008,00 -30 141,00 -535 363,00
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 65 950,00 0,00 147 080,00 0,00 0,00 50 000,00 147 008,00
Dépenses de l’exercice 0,00 65 950,00 0,00 147 080,00 0,00 0,00 50 000,00 147 008,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -11 622,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 147 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 65 950,00 0,00 80,00 0,00 0,00 50 000,00 158 630,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -50 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -50 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -65 950,00 0,00 -147 080,00 0,00 0,00 -50 000,00 -197 008,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 69
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 70
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 18 014,00 2 847 343,00 903 750,00 3 769 107,00
Dépenses de l’exercice 18 014,00 2 847 343,00 903 750,00 3 769 107,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 10 500,00 0,00 0,00 10 500,00
21 Immobilisations corporelles 7 514,00 2 347 343,00 363 750,00 2 718 607,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 500 000,00 540 000,00 1 040 000,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 37 500,00 559 342,00 434 000,00 1 030 842,00
Recettes de l’exercice 37 500,00 559 342,00 434 000,00 1 030 842,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 600,00 0,00 600,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 71
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 8 300,00 558 742,00 434 000,00 1 001 042,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 29 200,00 0,00 0,00 29 200,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 19 486,00 -2 288 001,00 -469 750,00 -2 738 265,00
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 515 336,00 2 072 300,00 53 300,00 206 407,00 0,00 267 100,00 636 650,00 0,00
Dépenses de l’exercice 515 336,00 2 072 300,00 53 300,00 206 407,00 0,00 267 100,00 636 650,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 72
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
21 Immobilisations corporelles 515 336,00 1 572 300,00 53 300,00 206 407,00 0,00 267 100,00 96 650,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540 000,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 198 742,00 360 000,00 0,00 600,00 0,00 9 000,00 425 000,00 0,00
Recettes de l’exercice 198 742,00 360 000,00 0,00 600,00 0,00 9 000,00 425 000,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 198 742,00 360 000,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00 425 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -316 594,00 -1 712 300,00 -53 300,00 -205 807,00 0,00 -258 100,00 -211 650,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 73
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 74
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 7 449,00 1 350,00 8 799,00
Dépenses de l’exercice 7 449,00 1 350,00 8 799,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 000,00 0,00 3 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 449,00 1 350,00 5 799,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 60 000,00 60 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 60 000,00 60 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 75
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 60 000,00 60 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -7 449,00 58 650,00 51 201,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 7 449,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 7 449,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 76
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 449,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -7 449,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 -1 350,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 656 668,00 656 668,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 656 668,00 656 668,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 -10 142,00 -10 142,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 66 810,00 66 810,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 600 000,00 600 000,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -656 668,00 -656 668,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 80
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 35 000,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
Dépenses de l’exercice 35 000,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 35 000,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 81
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -35 000,00 0,00 0,00 0,00 -35 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 82
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 2 944 220,00 6 467 769,10 102 110,00 9 514 099,10
Dépenses de l’exercice 2 944 220,00 6 467 769,10 102 110,00 9 514 099,10
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 27 498,00 0,00 27 498,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 18 200,00 0,00 18 200,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 97 500,00 7 000,00 104 500,00
204 Subventions d'équipement versées 475 000,00 0,00 0,00 475 000,00
21 Immobilisations corporelles 2 331 135,00 1 002 497,00 95 110,00 3 428 742,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 138 085,00 2 749 574,10 0,00 2 887 659,10
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 2 572 500,00 0,00 2 572 500,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 1 947 478,00 18 000,00 1 965 478,00
Recettes de l’exercice 0,00 1 947 478,00 18 000,00 1 965 478,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 1 822 500,00 0,00 1 822 500,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 27 498,00 0,00 27 498,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 97 480,00 18 000,00 115 480,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 944 220,00 -4 520 291,10 -84 110,00 -7 548 621,10
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 505 000,00 0,00 14 455,00 2 150 000,00 0,00 274 765,00
Dépenses de l’exercice 0,00 505 000,00 0,00 14 455,00 2 150 000,00 0,00 274 765,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 84
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 475 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 30 000,00 0,00 14 455,00 2 150 000,00 0,00 136 680,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 085,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -505 000,00 0,00 -14 455,00 -2 150 000,00 0,00 -274 765,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 239 500,00 328 318,00 2 111 554,28 433 092,00 3 355 304,82 41 110,00 61 000,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 239 500,00 328 318,00 2 111 554,28 433 092,00 3 355 304,82 41 110,00 61 000,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 27 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 18 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 40 000,00 0,00 25 000,00 0,00 32 500,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 170 000,00 328 318,00 25 412,00 383 092,00 95 675,00 41 110,00 54 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 11 300,00 0,00 2 033 644,28 50 000,00 654 629,82 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 86
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 2 572 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 -238 502,00 43 480,00 2 142 500,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 -238 502,00 43 480,00 2 142 500,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 1 822 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 27 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 -266 000,00 43 480,00 320 000,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -239 500,00 -328 318,00 -2 350 056,28 -389 612,00 -1 212 804,82 -23 110,00 -61 000,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -15 000,00 0,00 0,00 -15 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 90
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 9 425 776,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 8 880 000,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 8 840 000,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 40 000,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
545 776,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
103 Plan de relance FCTVA 472 000,00 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 73 776,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 9 425 776,00 0,00 0,00 9 425 776,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
Page 91
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 14 788 634,00 637 700,00 VI 637 700,00
Ressources propres externes de l’année (a) 2 869 200,00 -355 000,00 -355 000,00
10222 FCTVA 2 030 000,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00
10224 Versements pour dépassement PLD 0,00 0,00 0,00
10225 Participation pour dépassement de COS 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 750 000,00 -400 000,00 -400 000,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 0,00 45 000,00 45 000,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 60 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 11 919 434,00 992 700,00 992 700,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 68 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 126 000,00 0,00 0,00
28032 Frais de recherche et de développement 908,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 667,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 56 160,00 0,00 0,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 760 000,00 0,00 0,00
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 148 218,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 177 000,00 0,00 0,00
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 0,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 4 400,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 10 330,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 53 033,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 50 497,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 312,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 168,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 160 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 60 000,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 252 953,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 1 800,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 323 000,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 19 987,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 474 000,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 68 000,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 5 018,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 142 000,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 49 000,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 300,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 310 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 350 000,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
28184 Mobilier 330 000,00 0,00 0,00
28185 Cheptel 1 249,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 610 000,00 0,00 0,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 0,00 0,00
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 900 100,00 175 000,00 175 000,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 5 238 000,00 817 700,00 817 700,00
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
15 426 334,00 0,00 0,00 7 000 000,00 22 426 334,00
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 9 425 776,00
Ressources propres disponibles VIII 22 426 334,00
Solde IX = VIII – IV (5) 13 000 558,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 1299 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2012 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 7 941,44 0,00 0,00 0,00
4541 Arrêtés de péril imminent 2012 (5) 7 941,44 0,00 -3 396,64 -3 396,64
4542 Arrêtés de péril imminent 2012 (5) 0,00 0,00 3 396,64 3 396,64
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 7 941,44 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 1399 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2013 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 7 134,14 0,00 0,00 0,00
4541 Arrêtés de péril imminent 2013 (5) 7 134,14 0,00 -7 134,14 -7 134,14
4542 Arrêtés de péril imminent 2013 (5) 0,00 0,00 7 134,14 7 134,14
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 7 134,14 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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N° opération : 1399 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2013 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 1699 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2016 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
4541 Arrêtés travaux d'office 2016 (5) 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Restes à
financer de
l’exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
30-
Dévoiement
de réseaux
Quartier
St-Lucien
1 120 000,00 0,00 1 120 000,00 1 082 107,03 27 326,71 0,00 0,00
38- Tennis
couverts
3 400 000,00 0,00 3 400 000,00 3 367 044,91 19 818,35 0,00 0,00
41- Coteaux
St Jean
1 742 871,25 0,00 1 742 871,25 1 708 780,42 4 897,62 0,00 0,00
44- Place J
Hachette
Coeur de Ville
5 800 000,00 0,00 5 800 000,00 4 523 841,68 1 276 158,32 0,00 0,00
45- Coeur de
Ville amenagt
zone 30
1 055 000,00 0,00 1 055 000,00 460 595,00 96 649,97 400 000,00 97 755,03
46-
Rehabilitation
d'une Creche
1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 8 436,00 652 904,19 303 000,00 35 659,81
47- Maison
Quartier St
Lucien
1 300 000,00 0,00 1 300 000,00 10 944,14 452 702,00 600 000,00 236 353,86
48- Vestiaires
stade P Omet
790 000,00 0,00 790 000,00 42 359,35 746 969,45 671,20 0,00
49- Plan de
rénovation
des Ecoles
3 000 000,00 0,00 3 000 000,00 0,00 580 000,00 600 000,00 1 820 000,00
50- Plan de
rénovation
des
Gymnases
2 070 000,00 0,00 2 070 000,00 0,00 470 000,00 400 000,00 1 200 000,00
51- Plan de
rénovation
des Accueils
de loisirs sans
hébergement
750 000,00 0,00 750 000,00 0,00 150 000,00 150 000,00 450 000,00
52- Plan
Lumière
(renouvellt de
l'eclairage
public)
8 850 000,00 0,00 8 850 000,00 0,00 2 150 000,00 2 150 000,00 4 550 000,00
53- Plan Maxi
Voirie
6 900 000,00 0,00 6 900 000,00 0,00 1 831 565,00 1 180 000,00 3 888 435,00
54- Salle
polyvalente
Briard
600 000,00 0,00 600 000,00 0,00 100 000,00 500 000,00 0,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - DM - 2016
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
,
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A , le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .