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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+du+CM+du+22+décembre+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
her REPUBLIQUE FRANCAISE
Le 18 décembre 2023
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 22 décembre 2023 à 18h30, dans la salle du conseil municipal, en mairie.
ORDRE DU JOUR
L Approbation du procès-verbal du 13 octobre 2023
2: Délibération portant sur le choix de l’entreprise en vue de la réalisation du diagnostic du réseau assainissement
3. Délibération portant sur l’approbation d’un échange de chemins ruraux entre la Mairie et M FONDIN
+ Délibération portant sur le choix du créneau horaire de la coupure nocturne
5. Délibération portant sur l'engagement dans la démarche du LABEL RICE
6. Délibération portant sur le choix de l’entreprise pour la location de vestiaires du stade de football modulaires
4 Délibération relative à la modification du règlement du service de l’eau
8. Délibération relative à la modification du règlement du service de l’assainissement
9: Délibération relative au renouvellement de la signature du contrat d’assurance CNP - CDG pour l’année 2024
10. Délibération portant sur la dissolution du syndicat du Collège de St Symphorien
11. Délibération relative à la modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
12. Délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus
Le Maire,
Jean-Loujs DARTIAILH
Affiché le : #4 42/4023
Retiré le: roses
Mairie de Hostens : 1 route de Mont de Marsan - 33125 HOSTENS
Tél. : 05.56.88.50.21 — Courriel : mairie.hostens@gmail.com - www.hostens.fr SIRET : 21330202900011