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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 12 DECEMBRE 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 9 OCTOBRE 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 29 mars 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 26.09.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 15.11.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 10.05.2021
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 9 DECEMBRE 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 9 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Culture et patrimoine,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U L LU UN ND DI I 9 9 D DE EC CE EM MB BR RE E 2 20 02 24 4 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 18/11/2024 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 19/11/2024 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 20/11/2024 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 21/11/2024
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Aide financière à la Ville jumelée d’Algemesi
2 – Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications
3 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
4 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication de rapports d’activités 2023
Affaires sociales
5 – Association des centres sociaux et culturels du bassin de Riom : subvention 2025 et convention d’objectifs
Direction Mutualisée des Ressources Humaines
6 – Mise à jour du tableau des effectifs - créations et suppressions de postes
7 – Recrutements de contractuels non permanents - création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement
8 – Nouveau régime indemnitaire de la filière de police Municipale - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement
9 – Mandats spéciaux pour :
- Mission en août et octobre 2024 – campus de Blois et remise du label national Ville Active et Sportive à Rouen
- Mission les 21 et 22 novembre 2024 - Journée d’échange avec Hermès Paris
Direction de la Culture, des Arts et du Patrimoine Culturel
10 – Saisons Culturelles 2024/2025 : demande de subventions aux partenaires
11 – Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications du règlement intérieur
12 – Acceptation de dons au service Archives et Patrimoines
Direction de la Promotion de la Ville
13 – Fonds d’Initiatives Associatifs - Association Science-Toi !
14 – Information - Bilan de mise à disposition de salles municipales (Rexy, Dumoulin, Maison des associations, Chapelle Saint Don)
POLE SERVICES A LA POPULATION
Education Jeunesse
15 – Convention de partage de données Caisse d’Allocations Familiales
16 – Recyclage du matériel de restauration
17 – Quotient Familial - Bilan du 01.09.2023 au 31.08.2024
18 – Tarifs 2025 - Repas fabriqués par la cuisine centrale – Communes et établissements extérieurs
19 – Confirmation de la compétence Petite Enfance exercée par la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans au regard de l’article L.214-1-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles en vigueur à compter du 1er janvier 2025 Relations avec les usagers
20 – Reprise des concessions perpétuelles au cimetière communal
21 – Création d’un complexe funéraire - Avis de la Commune
Direction Mutualisée des Sports
22 – Fonds d’Initiatives Sportives - Archers Riomois
23 – Dénomination du Parc de jeux situé à côté du complexe sportif Emile Pons - Parc de jeux « André Vachon-France »
POLE RESSOURCES
Finances – Comptabilité – Marchés Publics - Informatique
24 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
25 – Budget Principal 2024 : Décision modificative n°3
26 – Exécution du budget 2025 avant son vote
27 – Tarifs 2025 : prestations diverses
28 – Admissions en non-valeur
29 – Conservation du patrimoine scolaire - Bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01
30 – Accord-cadre relatif à l’entretien de l’éclairage public, de la signalisation lumineuse, de la fibre optique, des mobiliers d’information et d’affichage et des abris bus 2023-2026 - Avenant n°1
31 – Marché relatif à l’enfouissement des réseaux secs au quartier de Dunkerque - Avenant n°2
32 – Marché relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du Pôle Technique Municipal - Attribution
33 – Accord-cadre de fourniture de carburants – Lot n°1 - Fourniture de carburants par cartes accréditives – Compte-rendu de délégation
Affaires Juridiques et Patrimoniales
34 – Rue Pierre Mazuer - Acquisition foncière de la parcelle AT n° 60 (partie)
35 – Acquisition foncière LA LUAS - Parcelle YS n°29
36 – Aménagement et exploitation d’une aire d’accueil pour Camping-cars - Avenant n°1 au contrat de concession de service public, grille tarifaire et règlement intérieur
POLE AMENAGEMENT URBAIN ET CADRE DE VIE
37 – Programme d’investissement du schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
38 – Entretien des fossés communaux par le Syndicat Rive Droite de la Morge
39 – Elagage des arbres têtards du chemin du Cerey : convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne
40 – Lotissement « Le Clos du Petit Pont » - Dénomination et numérotation de la voirie
41 – Accessibilité : rapport de la Commission communale pour l’accessibilité – année 2023
Cœur de Ville et grands projets
42 – Versement du Fonds d’initiatives Cœur de Ville 2024 à l’association Riom Centre
43 – Organisation du pilotage des projets relatifs aux Friches carcérales
Transition Ecologique
44 – Collecte spécifique du papier des écoles – Convention Brigade Nature du Puy de Dôme
45 – Attribution subventions éco-manifestations 2024
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.