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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Fécamp.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 24ORDJADGS1209 Ordre du Jour cm du 9 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Justice et droit,
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024 Rapporteur RESSOURCES ET MOYENS 1) D. ROUSSEL 2) D. ROUSSEL 3) D. ROUSSEL 4) D. ROUSSEL 5) D. ROUSSEL 6) D. ROUSSEL 7) D. ROUSSEL 8) D. ROUSSEL 9) D. ROUSSEL 10) D. ROUSSEL 11) D. ROUSSEL .../... Acquisition de parts sociales de la Société Locale d'Epargne affiliée à la Caisse d'Epargne Mutualisation de services de la Ville de Fécamp et de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral - Année 2023 Signature des conventions d’utilisation de l’abattement de taxe sur le foncier des propriétés bâties - Quartier prioritaire de la politique de la Ville Tableau des emplois Mutualisation de services de la Ville de Fécamp et de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral - Régularisation année 2021 Convention de participation souscrite par le Centre de gestion 76 - Contrat groupe "Prévoyance - Maintien de rémunération" - Adhésion CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE FECAMP Séance du 9 décembre 2024 --- Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement - Police Municipale Adhésion à l’Association Départementale d’Action Sociale de la Seine-Maritime – Année 2025 ORDRE DU JOUR Budget - Créances irrécouvrables - Admission en non- valeurs et extinction de créances Budget - Décision modificative n° 3 de l'exercice 2024 Budget - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2025 avant le vote du budget primitif Rapporteur ADMINISTRATION GENERALE 12) J.B. HOPITAL 13) J.B. HOPITAL 14) D. POULAIN POLITIQUE DE L'EDUCATION, COHESION ET VIE DE LA CITE 15) S. MARICAL 16) S. MARICAL 17) S. MARICAL 18) P. DUVAL 19) S. LAMBERT 20) S. LAMBERT 21) P. DUVAL 22) P. DUVAL DEVELOPPEMENT LOCAL ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE 23) E. BARIL 24) E. CAVELIER D. ROUSSEL COMMUNICATION - Application des dispositions des articles L.2122-22, L.2122-23, L.2322-1 et L2322-2 du Code général des collectivités territoriales Rémunération des directrices et directeurs d’établissements scolaires du 1er degré exerçant les fonctions de responsable de temps périscolaire Avance de subventions aux associations Exister, Art en Sort, Théâtre Le Passage, Fécamp Plus, Accueil des Villes Françaises, Fécamp Grand'Escale - Versement de subvention 2024 - Association LAVALISE - Modification de tiers Tickets Sports - Modification du montant de la vacation Conventions d'objectifs avec les associations Art en Sort, Créa Club, Croix Rouge, Exister, Les Restaurants du Cœur, Secours populaire, Association Gymnique du Bois-Rosé Recensement de la population - Opération 2025 Financement des classes pédagogiques des écoles élémentaires publiques - Modification du dispositif Maison de Justice et du Droit - Versement de subventions municipales Dérogation collective à la règle du repos dominical 2025 Fonds d'aide à la rénovation des façades et vitrines commerciales - Attribution de subventions municipales Concours jeunes talents Ecole Municipale de Voile – Fixation des tarifs et achat des licences pour l’école de sport voile Principe du recours à la délégation de service public - Cinéma Le Grand Large Immeuble sis 14 Grand Quai - Transfert de vente au profit du Département de la Seine-Maritime