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Document publié le Mardi 9 juin 2015 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 compte rendu cm sommaire 9.06.2015)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
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Séance du 9.07.2015
***
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie
DECISION 11-2015 Travaux complémentaires Marché Mairie et Cantine 1 504 € HT Travaux d’aménagement de la cour de l’école.
1- Chemin rural 32
Les conseillers municipaux ont renoncé au projet de vente d’une partie du chemin rural 32.
2- Modification des statuts de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Les conseillers municipaux ont délibéré afin d’accepter la modification des statuts de la Communauté de Communes Val de Cher Controis dans son article 5 2 Aménagement de l’espace concernant l’élaboration, la modification et la révision d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).
3- Motion de soutien afin de préserver l’identité communale et la proximité, pour maintenir l’activité économique et les services publics locaux.
Les conseillers municipaux ont signé cette motion.
Le Maire,
Chantal MARDON
Publié le 10 juillet 2015
Le Maire,
Chantal MARDON