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Document publié le Mardi 13 septembre 2016 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 compte rendu cm sommaire 13.09.2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
*******
Séance du 13.09.2016
***
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie
1- RAPPORT DE L’EAU 2015
Les conseillers municipaux ont accepté le rapport de l’eau 2015.
2- RAPPORT DE L’ASSAINISSEMENT 2015
Les conseillers municipaux ont accepté le rapport de l’assainissement 2015.
3- TARIFS DE L’ASSAINISSEMENT 2017 ET PARTICIPATION ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2017 Les conseillers municipaux ont adopté les tarifs suivants pour 2017 : Abonnement annuel 39.00 euros
Prix au m3 1.89 euros
PAC 1 780 euros
4- DELIVRANCE DES ACTES D’URBANISME EN 2017
Les conseillers municipaux ont accepté d’adhérer au service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme de la Communauté de Communes Val de Cher Controis et autorisé Mme le Maire à signer une convention à partir de 2017 suite à la fin de la disposition gratuite des services de l’Etat en décembre 2016.
5- MODIFICATION DELIBERATION 33-2016 DECISION MODIFICATIVE BUDGET ASSAINISSEMENT et PRINCIPAL
Les conseillers municipaux ont accepté les décisions modificatives de budget.
6- RAPPORT DE LA CLECT -Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Val de Cher Controis
Les conseillers municipaux ont adopté le rapport de la CLECT du 1er septembre 2016.
7- TRAVAUX COMMUNAUX
Salle communale : les travaux ont débuté le 5 septembre 2016. Mme le Maire et Monsieur Barbeillon Thierry ont donné lecture des compte-rendus de chantier.
Eglise : l’ouverture des plis par la Commission d’Appel d’Offres aura lieu le 14 septembre 2016.
8- PLUi
Mme le Maire et Mme Gomes Recchia Cécile ont donné lecture des derniers compte-rendus et ont fait le point sur la dernière réunion de commission communale PLUi.
Le Maire,
Chantal MARDON
Publié le 19 septembre 2016
Le Maire,
Chantal MARDON