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Document publié le Mardi 28 mars 2017 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 compte rendu cm sommaire 28.03.2017)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
OISLY
RRREKRER
Séance
du
28.03.2017
kÈ%
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L
2121-25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
Compte
rendu
détaillé
disponible
sur
le
registre
des
délibérations
au
Secrétariat
de
Mairie
1-
VOTE
DES
TAUX
COMMUNAUX
2017
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
les
taux
communaux
2017
à
l'unanimité
sans
augmentation.
Taxe
Vote
2017
Taxe
d’habitation :
12.50
%
Taxe
foncière
(bâti)
:
23.00
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
:
45.00
%
2-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2017-PRINCIPAL
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l’unanimité
le
budget
principal
2017
qui
s’équilibre
de
la
façon
suivante
:
- en
section
de
fonctionnement
Dépenses :
407
648.74
euros
Recettes :
407
648.74
euros
- en
section
d’investissement
Dépenses
:
630
900.00
euros
Recettes
:
630
900.00
euros
3-
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2017-ASSAINISSEMENT
Le
conseil
municipal,
unanime,
adopte
le
budget
Assainissement
de
la
commune
20
17,
qui
s’équilibre
de
la
façon
suivante
:
- en
section
d’exploitation
Dépenses :
50
934.15
euros
Recettes
:
50
934.15
euros
- en
section
d’investissement
Dépenses
:
99
600.00
euros
Recettes
:
99
600.00
euros
4-
TRAVAUX
DE
L'EGLISE
La
dépose
de
la
toiture
laisse
apparaitre
des
désordres
sur
la
charpente
qui
seront
à
chiffrer.
5-
TRAVAUX
DU
SAINT
VINCENT
Il
reste
à
déterminer
les
travaux
qui
seront
à
réaliser
concernant
l'isolation
du
bâtiment.
6-
TRAVAUX
DE
SECURISATION
ROUTIERE
Route
de
Feings/Fresnes
:
Ces
travaux
sont
à
affiner
mais
devraient
comporter
deux
ralentisseurs
et
un
plateau
afin
de
réduire
la vitesse
des
véhicules
l’'empruntant.
Chemin
de
Près
:Ces
travaux
sont
à
affiner
et
devraient
comprendre
la
création
de
deux
ralentisseurs
afin
de
réduire
la
vitesse
de
la
voie
et
sécuriser
la
proximité
de
l’aire
de
jeux.
Le
Maire,
|
_ LA AGA
EL
Chantal
MARDON
Publié
le
31
mars
2017
Le
Maire,
Chantal
MARDON
LU