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Déliberation - lise deliberations examinees seance 25 mai 2023 582273
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Baratier.
Lien du pdf (Déliberation - lise deliberations examinees seance 25 mai 2023 582273)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT des HAUTES-ALPES
MAIRIE de BARATIER
05200
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 MAI 2023
Liste des délibérations examinées
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Les décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal (Article L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales - Délibération n° 19/2020 du 09 juin 2020)
Ÿ N°02/2023 Du 06 mai 2023 - Attribution marché — Travaux de confortement du chemin de
Vurbaye : Lot 1 et Lot 2.
Pour Information au Conseil Municipal
Les délibérations :
Ÿ N°22/2023 DM I - Décision Modificatrice — réajustements budgétaires
Délibération approuvée
Ÿ N°23/2023 Demande de subvention - Travaux de remplacement des éclairages extérieurs de la
Baratonne et remplacement des éclairages et du chauffage du bâtiment de la mairie
(annule et remplace la délibération n°15/2023 du 06 avril 2023)
Délibération approuvée
% N°24/2023 Demande de subvention — Département des Hautes-Alpes — Equipements et
aménagements publics
Délibération approuvée
Ÿ N°25/2023 Demande de subvention — Département des Hautes-Alpes — Equipements et
aménagements de voirie — Amendes de Police 2023
Délibération approuvée
Fait à Baratier, le 26 mai 2023
Téléphone: 04 92 43 25 86 - Télécopie: 04 92 43 78 50
e-mail: mairie.baratier@wanadoo.fr - www.baratier.net