Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - lise deliberations examinees seance 12 septembre 2
Déliberation - lise deliberations examinees seance 07 septembre 2
Déliberation - lise deliberations examinees seance 04 mai 2026 1
Déliberation - lise deliberations examinees seance 09 septembre 2
Déliberation - lise deliberations examinees seance 25 mai 2023 5
Déliberation - lise deliberations examinees seance 13 novembre 20
Déliberation - lise deliberations examinees seance 06 avril 2023
Déliberation - lise deliberations examinees seance 28 juin 2024
Déliberation - lise deliberations examinees seance 09 avril 2026
Déliberation - lise des deliberations examinees seance 14 mars 20
Déliberation - lise deliberations examinees seance 12 septembre 2024 936319
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Baratier.
Lien du pdf (Déliberation - lise deliberations examinees seance 12 septembre 2024 936319)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
N
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT des HAUTES-ALPES
MAIRIE de BARATIER
05200
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Les décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal (Article L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales - Délibération n° 19/2020 du 09 juin 2020)
“N° 02/2024
Les délibérations :
Ÿ. N° 43/2024
7. N° 44/2024
Ÿ. N°45/2024
N° 46/2024
7. N°47/2024
7. N°48/2024
Y N° 49/2024
Divers — Don à la Commune de Baratier
Participation financière de la Commune au prix des repas de la Cantine — Année 2024/2025
Délibération approuvée
Principe de vente d’un terrain à bâtir quartier Le Mure
Délibération approuvée
Ecole de Baratier/Saint Sauveur — Organisation d’un voyage scolaire année
2023/2024 Classe CP/CEI — Plan de financement
Délibération approuvée
Convention de mise à disposition du service DECLALOC avec la communauté de
communes de Serre-Ponçon
Délibération approuvée
Convention avec ITOS — Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les travaux de
remise en état du Chemin Lesdier
Délibération approuvée
Convention de partenariat Programme « agir pour bien vieillir » avec le CODESOS
Délibération approuvée
Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion des Hautes-Alpes
Délibération approuvée
Fait à Baratier, le 13 septembre 2024
Téléphone: 04 92 43 25 86 - Télécopie: 04 92 43 78 50
e-mail: mairie. baratier@wanadoo.fr - www.baratier.net