Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 02 23 Delib 2026 011 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2025 07 16 Delib 2025 030 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2022 10 10 Delib 2022 058 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2023 09 25 Delib 2023 034 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2025 07 16 Delib 2025 030 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2026 02 23 Delib 2026 010 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2026 02 23 Delib 2026 010 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2025 05 19 Delib 2025 023 Attribution de subventio
Déliberation - 2024 11 04 Delib 2024 052 Attribution de subventio
Déliberation - 2025 03 24 Delib 2025 013 Convention dobjectifs et
Déliberation - 2026 02 23 Delib 2026 011 Convention dobjectifs et de moyens 2026 avec lAPJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey Voroize PREF
Document publié le Vendredi 23 janvier 2026 par la commune de Noyarey.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 23 Delib 2026 011 Convention dobjectifs et de moyens 2026 avec lAPJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey Voroize PREF)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 25/02/2026
Reçu en préfecture le 25/02/2026
Publié le Es ID : 038-213802812-20260223-DELIB2026_011-DE
Oya 'EY Extrait du registre des déliveratrons etues
décisions administratives du Maire
SESwæ CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 23 février 2026
ISERE
38360 NOYAREY DELIBERATION N°2026-011
L'an 2026, le 23 février, à 18 heures 30, le Conseil municipal de la Commune de NOYAREY,
convoqué le 18 février 2026, s'est réuni en Salle Poly'Sons (321 route de la Vanne - 38360
Noyarey) sous la présidence de Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire de la Commune de
NOYAREY.
PRESENTS : Nelly JANIN QUERCIA, Nathalie GOIX, Gérard FEY, Didier PERRIN,
Sandrine CURTET, Christine AUDOUARD, Christian BERTHIER, Aldo
CARBONARI, Bénédicte GUILLAUMIN, Jacques HAIRABEDIAN, Alfio
PENNISI, Annie PONTHIEUX, Prazeres RIBEIRO.
ABSENTS AYANT
DONNE POUVOIR : Sandrine MOUTIN pouvoir à Christine AUDOUARD, Stéphane
COUDERT pouvoir à Sandrine CURTET, Kévin PORTIER pouvoir à
Didier PERRIN, Yoann SALLAZ-DAMAZ pouvoir à Nelly JANIN
QUERCIA.
ABSENT : Patrick COMMERE
Nombre de conseillers en exercice : 18
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de conseillers votants : 17
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame
Sandrine CURTET a été désignée comme secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
26/01/2026
Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire, propose l'approbation du procès-verbal du Conseil
municipal du 26/01/2026. Il est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATION N°2026-011: Convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'APINV
(Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize)
Sandrine CURTET, Rapporteure
RAPPELLE que l'Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize (APJNV), association
régie par la loi du 1°" juillet 1901, a notamment pour mission :
- de dynamiser, développer et gérer les actions de loisirs éducatifs en faveur des jeunes
des communes de Noyarey et Veurey-Voroize ;
- de permettre que la jeunesse nucérétaine et veuroise se sente prise en considération.
SOULIGNE que la commune de Noyarey s'engage à soutenir financièrement l'objectif général
de l'« Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize » dans le cadre des
orientations de sa politique jeunesse ; Envoyé en préfecture le 25/02/2026
Reçu en préfecture le 25/02/2026
Publiée Es A ce titre, il est PROPOSE d'autoriser le Maire à signer la conventio ID : 638-213802812-20260223-DELIB2026 _011-DE pour 2026 entre les deux structures, telle que présentée en ämmrexe—cette—conmvemronr d'objectifs et de moyens prévoit le versement d’une subvention à l'APINV d’un montant global
de 44 000,00 € sur l’année 2026.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
DONNE son accord et AUTORISE le Maire à signer la convention d'objectifs et de moyens
entre les deux structures pour 2026.
Décision adoptée à l'unanimité.
Pour : 17
Pour extrait conforme au registre des
Délibérations et des décisions administratives
Affiché le : 25/02/2026 Noyarey, le 24/02/2026 SE À
Reçu en préfecture le : 25/02/2026 2 DE ON
Exécutoire le : 25/02/2026