Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 13 10 2023
Convocation - Convocation CM 13 10 2023
Déliberation - liste des délibération du 13 avril 2023
Déliberation - Liste des délibérations CA 18 AVRIL
Déliberation - liste des délibération du 6 avril 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 28 septembre 2023
Conseil Municipal - Liste délibérations 18.02.2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 21.03.2026
Conseil Municipal - Liste délibérations 04.03.2024
Procès Verbal - PV CM 13 10 2023
Conseil Municipal - Liste délibérations 13 10 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations 13 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
7
se
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICPAL
EN
SEANCE
DU
13
OCTOBRE
2023
Peypin
Le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
09.10.2023,
et conformément
à l'article
L 2121-17
du
CGCT,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer
sans
condition
de
quorum.
N°
DE
OBJET
SENS
DES
VOTES
DELIBERATION
POUR
|
CONTRE
|
ABS.
031/2023
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
de
la commune
et
approbation
de
la convention
10
d'assistance
et
de
conseil
avec
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
des
Bouches-du-Rhône.
032/2023
Approbation
de
la convention
de
stage
pratique
en
faveur
des
demandeurs
d'emploi
avec
le Centre
de
10
Gestion
de
la Fonction
Publique
des
Bouches-du-Rhône.
033/2023
Augmentation
de
la prise
en
charge
communale
des
titres-restaurants.
10
034/2023
Définition
des
missions
et
des
rémunérations
des
Vacations.
10
035/2023
Remboursement
des
frais
liés
aux
déplacements
des
agents
communaux.
10
036/2023
Modification
de
la liste
des
emplois
du
personnel
municipal.
10
037/2023
Création
de
deux
postes
dans
le cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétences
(PEC).
10
038/2023
Mise
à jour
du
cadre
des
astreintes
des
agents
de
la collectivité
10
039/2023
Dissolution
du
syndicat
intercommunal
à vocation
unique
de
gestion
du
relais
petite
enfance
« les
Collines
10
Dr
040/2023
Décision
modificative
n°2
du
budget
de
la commune
pour
l'exercice
2023.
10
041/2023
Admissions
en
non-valeur
de
côtes
irrécouvrables.
10
042/2023
Fixation
des
tarifs
de
reprographie
des
autorisations
d'urbanisme.
10
043/2023
Participation
de
la commune
aux
transports
des
sorties
scolaires
pour
l'année
scolaire
2023/2024.
10
044/2023
Participation
de
la commune
aux
classes
de
découverte.
10
045/2023
Approbation
de
la convention
de
mise
en
œuvre
du
système
national
d'enregistrement
des
demandes
de
10
logement
locatif
social
avec
le Préfet
des
Bouches-du-Rhône.
046/2023
Signature
d'une
convention
de
servitude
avec
ENEDIS
sur
la parcelle
AZ
60.
10
Psypin,
le 16.10.2023
Le
Maire,
arie
LEONARDIS