Conseil Municipal - CM 28 mai et 4 juin 2020

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Conseil Municipal - CM 28 mai et 4 juin 2020 Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Cussac-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 mai et 4 juin 2020)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille, COMPTE-RENDU DES CONSEILS MUNICIPAUX

DU JEUDI 28 MAI ET DU JEUDI 4 JUIN 2020

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le nouveau conseil municipal s’est réuni, le jeudi 28 mai à 20 heures à la salle polyvalente, pour sa séance

d’installation. Rémi Barbe a été élu maire à l’unanimité.

Cinq adjoints ont également été élus à l’unanimité : Jean-Pierre Thérond (adjoint aux travaux, à

l’environnement et au cadre de vie), Hélène Bonnemaire (adjointe aux affaires sociales), Emmanuel Roche

(adjoint aux finances), Isabelle Trivis (adjointe aux affaires scolaires et à la petite enfance), Christophe Brun

(adjoint aux équipements communaux et à la vie associative).

INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le jeudi 4 juin, une deuxième séance du conseil municipal s’est tenue à la salle polyvalente. Ces indemnités

ont été votées en respectant l’enveloppe globale déjà affectée à ces traitements au cours de la précédente

mandature.

Dans le détail, l’indemnité du maire a été votée au taux de 51,6% de l’indice brut terminal de la fonction

publique, majorée de 15% du fait de la fonction de siège de bureau centralisateur accordée à la commune

de Cussac-sur-Loire. Pour les adjoints, le taux d’indemnité voté est fixé à 15,2% de l’indice brut terminal de

la fonction publique, également majorée de 15%.

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES

La commission travaux, environnement et cadre de vie, animée par Jean-Pierre Thérond, réunit également

Jean-Louis Reynaud, Elva Lamenta, Didier Cathalan et Jérôme Sabadel.

La commission des affaires sociales, animée par Hélène Bonnemaire, réunit également Cécile Raffier,

Sandrine Couturier, Elva Lamenta et Corinne Bernard. Cette commission sera également en charge d’animer

un groupe de travail pour impliquer les jeunes dans les décisions du conseil municipal.

La commission des affaires scolaires et de la petite enfance, animée par Isabelle Trivis, réunit Pauline Rocher,

Nadia Robert, Sophie Brun et Corinne Bernard.

La commission des finances, animée par Emmanuel Roche, sera également renforcée par Didier Cathalan.

La commission des équipements communaux et du matériel communal, animée par Christophe Brun, réunira

également Philippe Rieu, Thibaud Falcon, Jean-Louis Reynaud. Un groupe de travail dédié à la vie associative

sera également créé avec Didier Cathalan, Emmanuel Roche et Jean-Pierre Thérond.

Un groupe de travail est également constitué sur les questions de communication (Illiwap, page Facebook,

bulletin municipal, compte-rendu des conseils municipaux et communiqués de presse) avec Rémi Barbe,

Cécile Raffier et Thibaud Falcon.

DESIGNATIONS AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES

> Jean-Pierre Thérond et Jean-Louis Reynaud siègeront au syndicat départemental d’énergie de la Haute-

Loire.

> Corinne Bernard, Hélène Bonnemaire et Pauline Rocher représenteront la commune auprès de l’association

d’aide à domicile en milieu rural (ADMR) de Solignac-sur-Loire.> Rémi Barbe et Sandrine Couturier (titulaires) ainsi que Nadia Robert et Cécile Raffier (suppléantes) seront

les délégués de la commune de Cussac-sur-Loire auprès du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

de Solignac-sur-Loire qui assure la gestion des centres de loisirs de Solignac-sur-Loire et Bains.

> Cinq membres du conseil municipal sont désignés pour siéger à l’association Cussac-Loisirs : Rémi Barbe,

Didier Cathalan, Sandrine Besse, Jérôme Sabadel et Thibault Falcon.

> Philippe Rieu (titulaire) et Sophie Brun (suppléante) représenteront la commune au comité national

d’action sociale (CNAS).

> Jean-Louis Reynaud a été désigné correspondant défense.

> Georges Assezat (membre extérieur au conseil municipal) et Pauline Rocher seront les délégués de la

commune au sein de la fédération des sites clunisiens.

DESIGNATION DES ELUS A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Outre le maire, président de la commission communale des impôts directs, douze noms de titulaires ont été

proposés pour siéger dans cette instance qui réunit des membres du conseil municipal, des habitants de la

commune non membre du conseil municipal et au moins une personne extérieure à la commune : Emmanuel

Roche, Isabelle Trivis, Jean-Pierre Brossier, Christine Allègre, Georges Assezat, Didier Cathalan, Jean-Pierre

Badiou, Corinne Bernard, Philippe Rieu, Sophie Brun, Thibaud Falcon et Jean-Pierre Thérond.

Douze suppléants sont également proposés : Jean-Louis Reynaud, Jean Destable, Christophe Brun, Jean-

François Pays, Elva Lamenta, Hélène Bonnemaire, Andrée Elis, Cécile Raffier, Sandrine Couturier, Nadia

Robert, Jérôme Sabadel et Pauline Rocher.

DESIGNATION DES ELUS A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

La commission d’appel d’offres, présidée par le maire, regroupe trois membres titulaires (Jean-Pierre

Thérond, Philippe Rieu et Jérôme Sabadel) et trois membres suppléants (Christophe Brun, Jean-Louis

Reynaud et Corinne Bernard).

DESIGNATION DES ELUS AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

En plus du maire, président du conseil d’administration, cinq délégués du conseil municipal ont été désignés

pour siéger au centre communal d’action sociale. Il s’agit d’Hélène Bonnemaire, Elva Lamenta, Christophe

Brun, Isabelle Trivis et Emmanuel Roche. Le CCAS désignera ultérieurement d’autres membres représentants

des associations familiales, des associations de retraités ou de personnes âgées, des associations de

personnes handicapées ou des associations œuvrant dans le domaine de l’insertion.

DESIGNATION DES ELUS AUX CONSEILS D’ECOLE

Trois membres du conseil municipal siègeront aux conseils d’école.

> Pour l’école maternelle Louis-Pergaud, ont été désignés : Rémi Barbe (maire), Isabelle Trivis (adjointe aux

affaires scolaires) et Sophie Brun. Nadia Robert a été désignée en qualité de membre suppléante.

>Pour l’école primaire Louis-Pergaud, ont été désignés : Rémi Barbe (maire), Isabelle Trivis (adjointe aux

affaires scolaires) et Pauline Rocher. Nadia Robert a été désignée en qualité de membre suppléante.

DELEGATIONS DE SIGNATURELe conseil municipal consent à accorder au maire un certain nombre de délégations afin de simplifier les

affaires courantes. Le conseil municipal accorde également une délégation de signature au service urbanisme

de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay pour certains courriers relatifs aux autorisations

d’urbanisme.

MISSION D’INGENIERIE TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DES ENDUITS DE L’EGLISE

Le conseil municipal envisage de rénover les enduits de trois façades de l’église du bourg (la façade principale

ayant déjà fait l’objet d’une rénovation en 2016). Outre les demandes de subvention auprès des différents

partenaires institutionnels (Région et Département), une souscription a également été ouverte auprès de la

Fondation du patrimoine, permettant aux particuliers et aux entreprises le désirant de soutenir également

ce projet. A ce jour, cette souscription a déjà permis de réunir 4500 euros, dépassant ainsi le seuil qui

déclenche l’intervention de la Fondation du Patrimoine à hauteur de 15000 euros.

Afin de mener à bien ces travaux, le conseil municipal passe une convention avec le centre de gestion de la

fonction publique territoriale afin d’assurer la mission d’ingénierie technique sur ce projet : réalisation du

descriptif des travaux, préparation du dossier de consultation des entreprises, assistance pour la passation

des marchés, suivi du chantier, etc… Cette convention est passée pour un montant de 1400 euros.

Le conseil municipal continue d’avancer sur ce dossier et espère un démarrage des travaux à l’automne.

DECISIONS DU MAIRE

Le maire a informé le conseil municipal que la commune n’exercera pas son droit de préemption sur les

parcelles suivantes : ZC60 et AB9 au lieu-dit La Garde des Barraques ; B2481 au lieu-dit Lou-Verdier ; AB139

au n°32 rue des Alouettes ; et AK123 au lieu-dit Le Choumadou.