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Déliberation - delib 6 vote des subventions 2024 en faveur des associations
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 6 vote des subventions 2024 en faveur des associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
VILLE D’ESSEY-LES-NANCY
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 25 mars 2024
OBJET :
Vote des subventions 2024
Investissements en faveur des associations
Rapporteur : M. LAURENT
Délibération n°6
EXPOSÉ DES MOTIFS
Le rapporteur présente au Conseil Municipal pour l’année 2024 les inscriptions des subventions de fonctionnement et d'investissement, dont le
détail figure sur la liste jointe sous dix grands postes : «Écoles», «Sports», «Jeunesse», «Loisirs», «Culture», «Associations patriotiques», «Action sociale — solidarité», «Animation — quartiers — citoyenneté», «Environnement» et «Divers».
Par ailleurs, les crédits votés chaque année pour le fonctionnement des écoles sont dorénavant inscrits dans le budget de la caisse des écoles.
Aussi, il convient également de verser une subvention de fonctionnement pour alimenter le budget de la Caisse des Ecoles tout
comme celui du C.C.A.S.
PROPOSITIONS
Vu l'avis émis par la Commission des Finances en date du 13 mars 2024, il est proposé au Conseil Municipal d'accepter :
- les sommes indiquées sur le document annexé,
- le versement d’une subvention maximale de 56 339,26 € à la Caisse des Écoles (inscription budgétaire à l’article 657361),
- le versement d’une subvention maximale de 269 962,05 € au C.C.AsS. (inscription budgétaire à l’article 657362).
Commune d'Essey-lès-Nancy - Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024 DÉLIBÉRATION
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité les propositions ci-dessus. À noter que Mmes POYDENOT, BLONDELET SCHINDLER, pouvoir à Mme POYDENOT, et M. ROSSIGNON ne prennent
pas part au vote.
Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle, le 28 mars
2024.
Pour extrait
Le Maire,
IT Michel BREUILLE
La secrétaire de séance,
EE Elise DROUVILLE
Commune d'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024 VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
tenu sous la présidence de
Michel BREUILLE - Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 21
- Nombre de votants : 26
- Convocation du Conseil municipal le : 15 mars 2024 - Convocation distribuée le : 15 mars 2024 - Affichage de la liste des délibérations le : 29 mars 2024 - Affichage du procès-verbal le: 31 mai 2024
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. THOUVENIN, MME DEVOUGE, M. VOGIN,
Mme Monika POYDENOT, M. ROSSIGNON, MME DROUVILLE, Adjoints.
- M. BRUNE, MME LOZINGUEZ, M. BOURGUIGNON, Aïcha MENZRI,
MME BLONDELET, M. VOIDIER, MME MALARY, M. PERRI, MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDE, M. KATZ M. RIFF, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- M. Gilles SAPIRSTEIN à M. Pascal LAURENT
- Mme Brigitte SCHINDLER à Mme Monika POYDENOT
- Mme Marjorie HOUSSIN à Mme Aïcha MENZRI
- M. Gabriel HOFFER à Mme Nadine CADET
- M. Dominique GONCALVES à M. Gilles BOURGUIGNON
EXCUSÉ
- M. Mallory KOENIG
ABSENTS
- Mme Gaëlle BARDOUL
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Elise DROUVILLE
Pour extrait
La secrétaire de séance,
E Elise DROUVILLE