Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 01 09 2025 Liste des deliberations
Ordre du Jour - CM 31 01 2023 ODJ affichage
Déliberation - Deliberations du CM du 31 janvier 2023
Déliberation - CM 16 01 2024 Liste des deliberations
Déliberation - CM 09 01 2024 Liste des deliberations
Déliberation - CM 21 01 2026 Liste des deliberations
Déliberation - CM 30 01 2024 Liste des deliberations
Ordre du Jour - CM 01 09 2025 ODJ affichage
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 06 12 2023
Déliberation - CM 16 05 2023 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 31 01 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 31 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE MOTHERN ARRONDISSEMENT DE HAGUENAU – WISSEMBOURG
Liste des délibérations examinées lors de la
séance du conseil municipal du
31 janvier 2023
Numéro Objet Décision
1 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022 Approuvée
3 Talus communal de la rue du Kabach (côté pair) : Problématique de
sécurité et études à réaliser
Intervenants : M. TAYLLAMIN du Bureau d’études ARTELIA et
Mme DEBONNET de FONDASOL
Approuvée
4. a) Personnel communal : Création de poste pour accroissement
saisonnier d’activité pour l’année 2023
Approuvée
4. b) Personnel communal : Création de poste pour accroissement
temporaire d’activité pour l’année 2023
Approuvée
5. a) Communauté de Communes de la Plaine du Rhin : Retrait de la
délibération n° 4a du 15 novembre 2022 instituant le reversement
obligatoire de la part communale de la taxe d’aménagement
Approuvée
5. b) Communauté de Communes de la Plaine du Rhin : Demande de fonds de concours pour des travaux d’éclairage public (rue du Chêne, route
de Seltz, rue de la Mairie, rue de la Paix)
Approuvée
5. c) Communauté de Communes de la Plaine du Rhin : Compte-rendu du rapport d’activités 2021
Approuvée
6 Renouvellement de lampadaires Rue du Chêne : Convention à signer avec Electricité de Strasbourg pour des Certificats d’Economie
d’Energie
Approuvée
7 SMICTOM : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2021
Approuvée
8 Ecole de Musique de l’Alsace du Nord (EMAN) : Demande de subvention pour l’achat d’un photocopieur
Approuvée
9. a) Carnaval de Mothern 2023 : Demande de subvention pour la prise en charge de bonbons par le Comité des Fêtes de Mothern
Approuvée
9. b) Carnaval de Mothern 2023 : Demande de participation au nettoyage des rues après la cavalcade par le Comité des Fêtes de Mothern
Approuvée 9. c) Carnaval de Mothern 2023 : Soutien de la Commune par la mise à disposition de la salle polyvalente à tarif réduit pour les bals
carnavalesques
Approuvée
10 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des délégations Approuvée
Mothern, le 06 février 2023
Date d’affichage : 06 février 2023
Date de publication électronique sur le site internet de la commune : 06 février 2023
(https://www.commune-mothern.eu/)