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Déliberation - CM 09 01 2024 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Déliberation - CM 09 01 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE MOTHERN ARRONDISSEMENT DE HAGUENAU – WISSEMBOURG
Liste des délibérations examinées lors de la
séance du conseil municipal du
09 janvier 2024
Numéro Objet Décision
1 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 Approuvée
3 Finances : Communauté de Communes de la Plaine du Rhin : demande de fonds de concours pour des travaux de rénovation de
l’éclairage public
Approuvée
4 Amicale cynophile de Mothern : demande de subvention dans le cadre de l’organisation de la finale du championnat de France IGP
Approuvée
5. a. Carnaval de Mothern 2024 : soutien de la commune par la mise à disposition de la salle polyvalente à tarif réduit pour les bals
carnavalesques
Approuvée
5. b. Carnaval de Mothern 2024 : demande de participation pour la cavalcade par le Comité des Fêtes de Mothern
Approuvée
6. a. Personnel communal : instauration du recours au télétravail Approuvée
6. b. Personnel communal : création de poste pour accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2024
Approuvée
6. c. Personnel communal : création de poste pour accroissement temporaire d’activité pour l’année 2024
Approuvée
7. a. Chasse : approbation des candidatures à la 2ème adjudication du 12/01/2024
Approuvée
7. b. Chasse : fixation du prix de réserve en cas de séance tenante Approuvée
8 Désignation d’un signataire pour un permis de construire Approuvée
9 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des délégations Approuvée
Mothern, le 11/01/2024
Date d’affichage : 11/01/2024
Date de publication électronique sur le site internet de la commune : 11/01/2024
(https://www.commune-mothern.eu/)