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Compte-Rendu - CR CM 26.08.2016?t=1763019904
Compte-Rendu - CR+CM+2020+11+06?t=1763019904
Compte-Rendu - CR+CM+2019+11 07?t=1763019904
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Conseil Municipal - CM 12022016?t=1763019904
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12022016?t=1763019904)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
12
FEVRIER
2016
L’an
deux
mille
seize,
le
douze
du
mois
de
février
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Michel
REYVNAUD,
Maire.
PRESENTS
:
MM
REYNAUD
Jean-Michel,
GUY
Philippe,
SALLIÈRE
Robert,
CHAPPEL
Michel,
PERNET
Florian,
DUSSUD
Alain,
GORRE
Aïfred.
EXCUSÉS
: WAX
Nicolas,
OLIVIERI
Jérôme
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
PERNET
Florian
ORDRE
DU
JOUR
1.
Délibération
création
de
poste
d’adjoint
administratif 2°
classe
(CDD
6 mois)
2.
Information
et délibération
concernant
le Cabinet
JACON
et la demande
de
subvention
pour
la salle
communale
3.
Délibération
pour
signature
de
la convention
d’Albiez
Domaine
Skiable
4,
Délibération
pour
signature
de
la convention
de
la bibliothèque
5.
Délibération
signature
avec
le Crédit
Mutuel
d’un
contrat
pour
l’étalement
du
prêt
de
70
000€
6.
Délibération
concernant
l’échange
de
terrains
entre
la Commune
et Mme
Ginette
BERNARD
7.
Terrain
JORCIN/
DUCRUEZ
(Tennis,
Maison
des
Chasseurs)
8.
Devis
pour
l’achat
d’une
remorque
et délibération
pour
signature
du
marché
9.
Adhésion
à l'ANEM
et Elus
Ruraux
10.
Demandes
de
subventions
de
la part
d'organismes
divers
11.
Devis
concernant
l’enrobage
du
parking
de
la mairie
12.
Renouvellement
de
matériel
informatique
13.
Information
sur
les
projets
hydro-électriques
14,
Information
sur
les
animations
: les
Celti’Cimes,
Concerts,
Fête
de
la Montagne
15.
Information
sur
le déplacement
des
armoires
France
Télécom/ADSL
et cabine
téléphonique
16.
Questions
diverses
-
Délibération
sur
le programme
des
travaux
2016
à réaliser
par
l'ONF
-
Projet
de
soumission
de
parcelles
forestières
-
Remplacement
du
Conseiller
communautaire
M.
OLIVIER
Pascal
-
Formation
de
la secrétaire
de
Mairie
Après
avoir
fait
l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la
séance
à
18
heures.
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
du
13
novembre
2015
suscite
des
remarques.
Le
Compte
rendu
est
approuvé
à l’unanimité.
M.
le
Maire
expose
le
fait
que
M.
OLIVIER
Pascal
démissionne
de
son
mandat
de
conseiller
municipal
et
par
voie
de
conséquence
de
ceux
de
délégué
suppléant
de
la commune
à la Communauté
de
Communes
de
l'Arvan
et au
SIVAV.
DÉLIBERATION
CREATION
DE
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
2£
CLASSE
(CDD
6 MOIS)
Une
nouvelle
secrétaire
de
mairie
a
été
embauchée
le
25
janvier
dernier
avec
un
contrat
CDD
2
mois
afin
de
répondre
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
le secrétariat.
Son
contrat
se
verra
reconduit
en
CDD
6 mois,
il n’est
pas
nécessaire
de
prendre
une
délibération.
Ce
poste
existe
depuis
1999
et est vacant.
1/5 INFORMATION
ET
DELIBERATION
CONCERNANT
LE
CABINET
JACON
ET
LA
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LA
SALLE
COMMUNALE
M.
SALLIERE
Robert
donne
les
informations
sur
le
Cabinet
Jacon.
Ce
cabinet
a
été
contacté
pour
le
montage
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
concernant
le réaménagement
de
la salle
communale
avec
extension.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
valider
les
honoraires
d’un
montant
de
3600
€
TTC
et
le
lancement
de
l’étude
de
subvention
par
le Cabinet
Jacon.
M.
le Maire
est
autorisé
à débattre
sur
le projet.
DELIBERATION
POUR
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
ALBIEZ
DOMAINE
SKIABLE
Une
convention
est
proposée
par
Albiez
Domaine
Skiable
concernant
les
forfaits
de
ski
saison
des
enfants
d'Albiez-le-Jeune
qui
fréquentent
l’école
primaire
d’Albiez-Montrond.
Ces
forfaits
sont
pris
en
charge
par
la
commune
d’Albiez-le-Jeune.
Il
y
a
8
enfants
qui
fréquentent
l’école
primaire
âgés
de
5
à
10
ans
et
qui
ne
font
pas
partie
du
« Ski
Club
d’Aïbiez
».
Albiez
Domaine
Skiable
s'engage
à accorder
le tarif de
133€
par
enfant.
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le Maire
à signer
la convention.
D'autre
part,
M.
Guy
Philippe
précise
qu’il
n’y
a pas
de
participation
pour
les
collégiens.
DELIBERATION
POUR
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
La
commune
a reçu
une
proposition
de
convention
qui
lie
Savoie
Biblio
et
la bibliothèque
d’Albiez-Montrond.
Cette
convention
concerne
les
communes
qui
possèdent
une
bibliothèque
sur
leur
territoire
et
précise
le
fonctionnement
de
celle-ci,
Albiez-le-
Jeune
n’est
pas
pourvue
de
bibliothèque
municipale.
Par
ailleurs,
la commune
verse
une
participation
à la bibliothèque
d’ Albiez-
Montrond
pour
son
fonctionnement.
Le
Conseil
Municipal
considère
que
cette
convention
n'est
pas
appropriée
à
la
commune
d'Albiez-le-Jeune
qui
ne
dispose
d'aucun
moyen
matériel
ou
humain
et vote
à l'unanimité
qu'il
n'y
a pas
lieu
de
la signer.
Bien
entendu,
la participation
financière
de
la commune
n’est
pas
remise
en
cause.
DELIBERATION
SIGNATURE
AVEC
LE
CREDIT
MUTUEL
D'UN
CONTRAT
POUR
L’ETALEMENT
DU
PRET
DE
70
000€
Le
prêt
relais
de
70000
€ contracté
auprès
du
Crédit
Mutuel
sur
le précédent
mandat
correspondant
à un
prêt
de trésorerie,
devant
être
remboursé
en
une
seule
fois
en
février
2016,
la banque
a proposé
de
l’étaler
sur
7 ans.
Deux
propositions
ont
été
faites,
l’une
à taux
fixe
et échéances
constantes
et l’autre
à échéances
variables.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
de
rembourser
ce prêt
sur
7 ans
selon
la formule
à échéances
constantes
de
2666,42
€,
les
mensualités
étant
moins
élevées
sur
les
trois
premières
années.
Le
surcoût
en
fin
de
contrat
étant
minime
(90,00
€).
DELIBERATION
CONCERNANT
L’ECHANGE
DE
TERRAINS
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
MME
GINETTE
BERNARD Le
chemin
de
Caton
passe
sur
la parcelle
n°
ZV
194,
terrain
appartement
à Mme
BERNARD
Ginette.
Afin
de
régulariser
la situation,
la
Commune
lui
propose
en
échange
la parcelle
n°
ZV
67
qui
appartient
à la commune
depuis
le
remembrement. Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
l’accord
pour
cet
échange
de
parcelles
et
décide
de
prendre
en
charge
le
bornage
complémentaire
de
cette
parcelle
ainsi
divisée.
Mme
BERNARD
souhaite
également
que
l'échange
intègre
une
modification
des
limites
de
la parcelle
n°
ZV
67
afin
d'écarter
le
tracé
du
chemin
de
l'angle
de
son
hangar
sis
sur
la parcelle
n°
ZV
189.
La
cession
de
cette
partie
de
la voirie
communale
nécessite
un
déclassement
de voirie.
Si
le déclassement
est
obtenu,
le remodelage
du
chemin
pourra
être
envisagé
conjointement
avec
les travaux
de
remplacement
du
réseau
d'eau
à cet
endroit.
Mme
BERNARD
a proposé
de
prendre
en
charge
les
frais
de
bornage.
Le
Conseil
Municipal
vote
pour
la cession
d'une
partie
de
la voirie
communale
sous
réserve
du
déclassement
de
cette
partie
et du
rétablissement
du
chemin
dans
de
bonnes
conditions.
TERRAIN
JORCIN/
DUCRUEZ
(TENNIS,
MAISON
DES
CHASSEURS)
Le
terrain
de tennis
ainsi
que
la maison
des
chasseurs
ont
été construits
en
partie
sur
un
terrain
privé
appartenant
à Mme
JORCIN
et
M.
DUCRUEZ,
parcelle
n°
ZD
196
classée
en
zone
Ni
(zone
de
loisirs).
Elle
se
situe
dans
l’emplacement
réservé
n°5 :
extension
de
la zone
de
loisirs.
Afin
de
régulariser
cette
situation,
M.
le Maire
envisage
de
soumettre
une
proposition
d'achat
aux
propriétaires.
Proposition
n°
1 :
La
commune
se porte
acquéreur
de
la bande
de
terrain
(sur
laquelle
empiètent
les
constructions)
d'une
superficie
d'environ
940
m2,
à un
prix
plus
élevé
que
celui
d'un
terrain
agricole
La
parcelle
restante
d'une
superficie
d'environ
3385
m°?
restant
accessible
car
la partie
cédée
deviendra
publique.
2/5 Proposition
n°
2:
La
commune
se porte
acquéreur
de
la bande
de
terrain
d'une
superficie
d'environ
940
m?
(sur
laquelle
empiètent
les
constructions),
à un
prix
plus
élevé
que
celui
d'un
terrain
agricole
La
commune
se porte
acquéreur
du
reste
de
la parcelle
d'une
superficie
d'environ
3385
n°
au
prix
du
terrain
agricole.
À
l'unanimité,
le conseil
municipal
mandate
M.
le Maire
pour
négocier
cette
transaction
selon
ces
propositions.
DEVIS
POUR
L’ACHAT
D’UNE
REMORQUE
ET
DELIBERATION
POUR
SIGNATURE
DU
MARCHE
M.
SALLIÈRE
Robert
expose
que
la
commune
ne
dispose
pas
d'engin
de
transport
pour
les
terre,
déblais,
déchets
verts.
Les
employés
communaux
utilisent
pour
ce
faire
le tractopelle,
solution
peu
pratique
et onéreuse.
M.
SALLIÈRE
Robert
présente
trois
devis
de
remorque
pour
le tracteur
communal.
Le
choix
se
porte
vers
une
remorque
Maître
BMSR
50
sans
les rehausses
d'un
montant
de
4
900
€ HT.
Le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
pour
l'achat
de
ce
matériel
et mandate
M.
le Maire
pour
réaliser
cet
achat.
ADHESION
À
L’ANEM
ET
ELUS
RURAUX
L’ANEM
(Association
Nationale
des
Elus
de
Montagne),
cette
association
rassemble
et défend
les
communes
de
montagne.
Compte
tenu
des
modifications
à
venir
dans
l’intercommunalité,
les
élus
ont
jugé
qu’il
était
souhaitable
de
marquer
notre
particularité
par
rapport
aux
communes
de
fond
de
vallée
et de
s'assurer
d'un
éventuel
soutien.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
décide
d’adhérer
à cette
association.
M.
GORRÉ
Alfred
indique
que
l’association
des
maires
ruraux
concerne
les
villages
de
fond
de
vallée,
et
que
la
commune
ne
peut
adhérer
à toutes
les
associations
d’élus.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
DE
LA
PART
D’ORGANISMES
DIVERS
Demande
de
subvention
de
la
part
de
l’école
primaire
d’Albiez-Montrond
concernant
le
séjour
de
3
jours
à
la
Féclaz
«
Ski
fond/Réchauffement
climatique
»
fin
mars
2016
: 9
élèves
d’Albiez-le-Jeune
participent
à ce
séjour,
le
montant
demandé
est
de
450
€.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
décide
d’accorder
cette
subvention.
Les
autres
demandes
seront
examinées
lors
du
vote
du
budget
2016
dans
une
enveloppe
globale.
DEVIS
CONCERNANT
L’ENROBAGE
DU
PARKING
DE
LA
MAIRIE
M.
SALLIÈRE
Robert
présente
un
devis
d'environ
15
000€
pour
l’enrobage
du
parking
de
la
mairie
en
vue
d’une
demande
de
subvention. M.
PERNET
Florian
demande
un
autre
devis
avec
un
revêtement
perméable.
M.
SALLIÈRE
Robert
indique
que
la consultation
va
être
élargie
à d’autres
entreprises
et pour
d’autres
procédés.
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le Maire
à faire
une
demande
de
subvention
pour
la réalisation
des
travaux.
RENOUVELLEMENT
DE
MATERIEL
INFORMATIQUE
M.
le Maire
présente
un
devis
pour
le renouvellement
d’une
partie
du
matériel
informatique
et l’acquisition
d’un
projecteur.
L'ordinateur
utilisé
pour
le cadastre
est
obsolète.
Le
montant
total
des
achats
se
monte
à
1800
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal
n’a
pas
de
remarque
particulière
à formuler.
INFORMATION
SUR
LES
PROJETS
HYDRO-ELECTRIQUES
PROJET
VOLTALIA
Le
projet
de
convention
présenté
par
la
société
VOLTALIA
est
en
cours
d’étude.
Soumis
à un
cabinet
conseil,
il
se
révèle
très
contraignant
pour
la
commune.
M.
le Maire
a demandé
à son
représentant
de
revoir
certaines
clauses
dans
un
sens
plus
favorable
à
la
commune.
M.
PERNET
Florian
et
M.
le
Maire
vont
poursuivre
l’étude
précise
de
ce
projet
de
convention
avant
de
le
présenter
et le mettre
en
discussion
à l'ensemble
du
Conseil
Municipal.
PROJET
SOREA
Le
représentant
de
la
SOREA
souhaite
obtenir
de
la commune
qu’elle
prenne
une
délibération
permettant
le début
des
études.
Le
débat
porte
sur
l’engagement
de
la commune
à la fin
des
études.
Le
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
être
automatiquement
engagé
vis-à-vis
de
SOREA
quel
que
soit
les
résultats
des
études.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
avoir
plus
d’information
sur
l’économie
du
projet.
3/5 Compte
tenu
de
ces
remarques,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
adopte
la délibération
suivante
:
Le
Conseil
Municipal,
Considérant
le projet
de
station
de
pompage-turbinage
porté
par
la société
Sun’R
Smart
Energy
et la SOREA
(les
porteurs),
Considérant
la présentation
qu’en
a fait
la SOREA,
Considérant
l’implantation
prévisionnelle
sur
la
commune
d’Albiez-le-Jeune
d’un
bassin
pour
partie
sur
des
parcelles
appartenant
à la commune,
dans
le secteur
de
« la Fesse
»,
Considérant
le tracé
prévisionnel
de
la conduite
forcée,
ainsi
que
celui
des
accès
au
site,
Considérant
que
les
porteurs
sollicitent
une
mise
à disposition
des
terrains
à des
fins
d’études
à titre
gracieux,
Considérant
que
les
porteurs
solliciteront
une
mise
à
disposition
à
titre
onéreux
des
terrains
pour
la
construction
si
les
dites
études
s’avéraient
favorables,
Considérant
les
retombées
économiques
positives
d’un
tel
projet
pour
la
commune
aussi
bien
en
activités
qu’en
taxes
en
découlant, Arrête
que
- Le projet présente
un
intérêt certain
pour
la commune.
Celle-ci
se prononce favorablement
à la poursuite
des
études.
-
Les
terrains
communaux
ciblés
par
les
porteurs
seront
mis
à
disposition
à
titre
gracieux
le
temps
des
études
(impacts,
géotechniques…)
pour
mener
à bien
le projet.
- Le
Conseil
Municipal
demande
que
dès
que
l'avancement
des
études
le
permettra
un
projet
détaillé
avec
des
indications
chiffrées
soit présenté
à la commune
avant
de passer
à la phase
de
construction.
- Une
réunion
du
Conseil
Municipal
validera
la phase
suivante.
- M.
le Maïre
est
mandaté
pour
mener
les
discutions
autour
de
la
mise
à
disposition
des
terrains
comnnnaux
à
titre
onéreux
en
vue
de
la phase
de
construction.
- Une
réunion
du
conseil
Municipal
validera
les
conditions
de
mise
à disposition
des
terrains
communaux
à titre
onéreux.
INFORMATION
SUR
LES
ANIMATIONS
: LES
CELTICIMES,
CONCERTS,
FETE
DE
LA
MONTAGNE
Les Celti’ Cimes
/ Concerts
Aucun
concert
n’est
prévu
cet
été,
la
commune
décide
de
s'investir
dans
les
Celti’ Cimes
sur
deux
jours,
le
week-end
du
16
et
17
juillet.
Une
réunion
d’organisation
est
prévue
le 20
février
pour
mise
au
point.
La
commune
se
laisse
cependant
la possibilité
d'organiser
un
concert
au
mois
d’août
si une
opportunité
se
présente.
La
Fête
de
la Montagne
La
Fête
de
la Montagne
est coordonnée
par
Maurienne
Tourisme,
elle
se déroule
le week-end
du
25
et 26 juin.
Les
animations
prévues
sont
à l’initiative
des
associations,
des
particuliers
et de
collectivités.
Certaines
associations
ont
déjà
prévu
des
actions
:
« Arts
et
Cimes
»:
Masterclass
de
peinture,
exposition
;
« Maurienne
généalogie
»:
avec
exposition
et
mise
à
disposition
d’arbres
généalogiques
pour
les
habitants
d’Albiez-le-Jeune
;
M.
Jean-Pierre
GEUTAL
propose
une
projection
de
films
locaux
; L'ONF
propose
une
visite
guidée
sur
le
terrain,
sur
le thème
de
Ia forêt
en
montagne.
D’autres
projets
peuvent
s'y joindre.
La
commune
accompagnera
cette
manifestation.
INFORMATION
SUR
LE
DEPLACEMENT
DES
ARMOIRES
FRANCE
TELECOM/ADSL
ET
CABINE
TELEPHONIQUE Les
appareillages
téléphoniques
sous
le préau
de
la Mairie
pourraient
être
déplacés
gratuitement
par
Orange
sur notre
demande.
L’armoire
ADSL
également
sous
le préau
appartient
au
Conseil
Général
ne
dépend
pas
d'Orange.
La
cabine
téléphonique
est
appelée
à disparaître
sous
peu.
Certains
conseillers
souhaitent
la démonter
et la réinstaller
en
un
autre
lieu,
en tant
que
témoin
du
passé.
INFORMATION
SUR
LE
PROGRAMME
DES
TRAVAUX
DE
L’ONF
M.
le
Maire
fait
connaître
au
Conseil
municipal
qu’il
y
a
lieu
de
programmer
les
travaux
en
forêt
communale
proposés
par
les
services
de
l'ONF
pour
l’année
2016.
La
Nature
des
travaux
est
la suivante
: Dégagement,
dépressage
de
semis
naturels
: Parcelles
3
- 4 — 29,
Le
montant
estimatif
des
travaux
est
9.855,00
euros
HT.
4/5 Monsieur
le Maire
fait connaître
au
Conseil
Municipal
le dispositif de
financement
relatif au
projet
en
forêt
communale.
D
Dépenses
subventionnables
9.855,00
€
Montant
de
la subvention
sollicitée
auprès
du
Conseil
Régional
2.957,00
€
Montant
total
des
subventions
2.957,00
€
D
Somme
totale
à la charge
de
la commune
s’élève
à 6.899,00
€ HT
(autofinancement)
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
Approuve
le plan
de
financement
présenté,
-
Charge
M.
le Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à ce
projet,
-
Sollicite
l’aide
du
Conseil
Régional
l'autorisation
de
commencer
les
travaux
subventionnables
avant
la décision
d’octroi
de
la subvention,
-
Atteste
que
la commune
relève
du
régime
de
TVA
suivante
: régime
forfaitaire
agricole,
M.
GUY
Philippe
intervient
et
souhaite
qu’un
courrier
soit
fait
à
l’attention
de
la
Vice-Présidente
de
la
Région
déléguée
à
PAgriculture
pour
lui
demander
la révision
à la hausse
du
taux
de
subvention,
auparavant
à 60%,
il est
maintenant
à 30%.
PROJET
DE
SOUMISSION
DE
PARCELLES
FORESTIERES
Le
représentant
de
l'ONF
conseille
la commune
de
soumettre
de
nouvelles
parcelles
communales
au
Régime
Forestier.
Dans
le périmètre
de
la zone
considérée,
il se trouve
deux
parcelles
enclavées.
: ZN
20
et ZN
21.
Cette
situation
nécessite
que
ces
deux
parcelles
soient
délimitées
et
matérialisées
sur
le
terrain,
ce
qui
représente
un
coût
non
négligeable. I
serait
alors
opportun
que
la commune
acquière
ces
parcelles.
À
l'unanimité,
le conseil
municipal
se
prononce
pour
l'achat
de
cette
parcelle
et charge
M.
le Maire
de
faire
des
propositions
aux
propriétaires. REMPLACEMENT
DU
CONSEILLER
COMMUNAUTAIRE
Monsieur
le Maire
indique
que
l'article
L273-12
du
code
de
Collectivités
Locales
prévoit
:
« En
cas
de
cessation
concomitante
par
un
élu
de
l'exercice
d'un
mandat
de
conseiller
communautaire,
il est
remplacé
par
le
premier
membre
du
conseil
municipal
n'exerçant pas
de
mandat
de
conseiller
communautaire
pris
dans
l'ordre
du
tableau
établi
à la date
de
l'élection
subséquente
du
maire
et de
ses
adjoints
».
En
conséquence,
Monsieur
DUSUD
Alain
devient
délégué
suppléant
de
la commune
à la
Communauté
de
Commune
de
l’Arvan
et au
SIVAV.
En
ce
qui
concerne
la
représentation
au
SIVAV,
les
statuts
de
cette
instance
prévoient
que
ses
membres
sont
élus
par
la
Communauté
de
communes
et les
communes
de
St Alban
et de
St Colomban-des-Villards.
Le
Conseil
Municipal
propose
également
M.
DUSUD
Alain
pour
ce
poste.
FORMATION
DU
PERSONNEL
DE
LA
MAIRIE
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
la
formation
«
Saisie
du
Budget
2016
»
de
la
secrétaire
de
Mairie
auprès
de
P'ASADAC
pour
un
montant
de
160€.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20
h 43.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Florian PERNET
4
Jean-Michel
REYNAUD
/
5/5