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Compte-Rendu - CR+CM+23+01+
Document publié le Mardi 1 janvier 2041 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+23+01+)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal de Néronde
en date du lundi 23 janvier 2023 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard, PLANCHE Geneviève, BUSSERY
Michel, GOUTAILLER Cyril, FÊCHE Sébastien, TRIOMPHE Rodolphe, BAUDOUIN
René, REVEL Évelyne, NICOLAS Geneviève.
Martin CLAIRET, excusé, a remis une délégation de pouvoir à Gérard MONCELON
Secrétaire de séance : M. Michel BUSSERY
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2022
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
M. le Maire demande de rajouter le point suivant à l'ordre du jour : modification du contrat de la secrétaire Jennie PONCET.
Cette demande acceptée, l'ordre du jour est adopté à l'unanimité.
Délibération vente « maison Brousse »
La vente de cette maison en très mauvais état, fixée à 9000 euros se décompose ainsi :
- Frais d'agence : 1850 euros
- Prix de vente : 7150 euros
Les membres du conseil approuvent cette répartition.
M. le Maire informe que la vente de cette maison se fera le 3 février.
Délibération renouvellement de la Convention Territoriale Globale
Cette convention signée pour 4 ans avec la Caisse d'Allocation Familiale arrivant à terme, M. le Maire propose de la renouveler pour la période 2023-2027. Entre autre, la signature de cet accord entre la CAF de la Loire et les collectivités territoriales permettra le maintien des soutiens financiers CAF aux structures d'accueil des 0-17 ans.
La signature de cette convention est approuvée à l'unanimité.
Délibération abandon reversement obligatoire taxe aménagement à la CCFE
Revenant sur la délibération prise au conseil du 17 octobre 2022 adoptant le principe de reversement de 1 % de la part communale de la taxe d'aménagement à la Communauté de communes de Forez-Est, sur proposition de M. le Maire, les membres du conseil approuvent l'annulation de cette délibération et votent l'abandon de ce reversement qui n'est plus obligatoire Délibération renouvellement de la convention CDG (Centre De Gestion) concernant les dossiers CNRACL (Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales)
Sur proposition de M. le Maire, les membres du conseil approuvent le renouvellement de cette convention : le CDG de la Loire prendra en charge l'établissement complet des dossiers CNRACL de notre collectivité à compter du 1er janvier 2023 pour une durée de 4 ans.
Subventions DETR – DSIL
Pour une subvention DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux), le projet d'agrandissement du local voirie est proposé.
Pour une subvention DSIL (Dotation de Soutien à l'Investissement Local), le projet d'aménagement d'un city-stade peut être concerné.
Subvention Diagnostic Assainissement auprès de l'Agence de l'Eau
Pour un tel diagnostic, la CCFE propose de faire un appel d'offre groupé pour obtenir les meilleurs propositions tarifaires. Ce principe est accepté à l'unanimité, Néronde faisant partie de la première tranche d'étude.
Cependant la commune restera maître des travaux à venir.
Modification du contrat de la secrétaire Jennie PONCET.
M. le Maire propose de porter de 26 à 30 heures le service hebdomadaire de la secrétaire, proposition adoptée à l'unanimité.
Dossiers en cours
Michel Bussery :
- informe du renouvellement des membres du Conseil Municipal des Enfants avec une prochaine élection le 2 février prochain.
Sébastien Fêche :
- présente les plans d'un agrandissement du local voirie situé en bas du chemin de la tour Coton. L'étude est à finaliser pour présenter un dossier dans le cadre de la DETR. - informe du programme de curage des fossés par l'entreprise Durel - présente les études de réfection de la tour des œufs.
Cyril Goutailler :
- présente plusieurs devis pour l'acquisition de matériel : chargeur pour tracteur, saleuse, tondeuse, petit matériel…
- pour l'entretien cimetière, il propose de demander à l'ESAT de Balbigny de s'en charger pour l'année 2023 en attendant peut-être l'acquisition d'un matériel désherbant.
Geneviève Planche :
- est toujours en attente d'un rendez-vous avec Stéphanie Canelas,l'architecte qui a établi le diagnostic de la chapelle et le conservateur des monuments historiques de la DRAC. - va commander des plaques et des numéros de rues à rajouter dans le village. - informe de la proposition d'une formation aux premiers secours par le SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours). Geneviève Nicolas :
- rend compte de la réunion sur le tri et compostage à laquelle elle a assisté.
Gérard Moncelon :
- comme l'an passé, le moto-club de la Loire a demandé l'autorisation d'utiliser l’espace du plan d'eau les 10,11,12 mars prochains.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 30
Date du prochain conseil municipal : lundi 13 mars 2023
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Le Maire Le Secrétaire