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Compte-Rendu - CR+CM+06+01+
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+06+01+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal de Néronde
en date du lundi 6 janvier 2025 à 20 heures
Présents : MMES et MM : MONCELON Gérard , PLANCHE Geneviève, BUSSERY Michel,
GOUTAILLER Cyril, FÊCHE Sébastien, REVEL Évelyne, BAUDOUIN René, NICOLAS
Geneviève.
Absents : Martin CLAIRET, excusé, a donné procuration à M. Gérard MONCELON
Rodolphe TRIOMPHE, excusé, a donné procuration à M. Sébastien FÊCHE
Secrétaire de séance : M. Michel BUSSERY
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Le compte rendu est adopté à l'unanimité.
Approbation de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Après demande de M. le Maire d'ajouter le point suivant : « Solidarité avec Mayotte», l'ordre du jour est adopté à l'unanimité.
Adoption du plan de formation 2025-2027 du CDG (Centre de Gestion) au profit des agents de la collectivité
Les collectivités territoriales doivent établir une plan de formation annuel ou pluriannuel qui recense les actions de formation prévues pour les agents de la collectivité. M. le Maire présente le plan de formation du CDG pour la période 2025-2027.
Après explications, le plan est adopté à l'unanimité.
Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
A partir du 1er janvier 2026, une participation financière des employeurs publics en matière de santé sera obligatoire envers leurs agents. Le CDG42 propose de mener pour les collectivités qui le demandent une procédure de mise en concurrence des organismes et de conclure avec le plus performant une convention de participation sur le risque santé pour une durée de 6 ans. A l'issue de cette consulation, la collectivité conserve la liberté d'adhérer ou non à cette convention en fonction des tarifs et des garanties proposés
Après explications, le conseil municipal à l'unanimité mandate le CDG pour agir afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé.
Présentation pour validation des devis concernant l'agrandissement du local technique
Après présentation et explications par Sébastien Fêche, les devis de l'entreprise Chabry pour la maçonnerie et de l'entreprise Gigandon pour la charpente sont validés. En attente de devis pour les travaux d'électricité et les huisseries.
Solidarité Mayotte
L'association des Maires de France a lancé un appel pour venir en aide aux sinistrés de Mayotte, suite au passage du cyclone Chido.
Les membres du conseil décident à l'unanimité d'octroyer une aide de 300 euros.Dossiers en cours
Geneviève Planche : Les documents du PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) sont affichés en Mairie. Il s'agit des extraits du registre des délibérations du Conseil Communautaire de Forez-Est. Dans le cadre du Pôle d'Aménagement du Territoire, définition des modalités de collaboration entre la CCFE et les communes membres pour l'élaboration d'un PLUI.
Michel Bussery : Le mandat des élus du CME arrive à échéance en février. La campagne pour de nouvelles élections se fera courant janvier, en collaboration avec l'école. 2025 est la dernière année où l’installation de la fibre est encore gratuite. Il convient de sensibiliser directement les propriétaires qui ne l'ont pas fait installer.
Cyril Goutailler : Des plantations d'arbres vont être effectuées ainsi qu'un tracé de chemin au plan d'eau pour permettre un sentier de promenade.
Gérard Moncelon : La communauté de communes de Forez-Est informe que dans le cadre des relations avec les communes, des temps de concertation seront proposés pour rencontrer les élus des conseils municipaux.
Le dernier recensement donne l'état de la population nérondoise : 482 habitants + 50 internes du lycée, soit une population totale de 532 habitants.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30
Prochaine réunion lundi 17 février 2025.
Le Maire Le Secrétaire
Gérard MONCELON Michel BUSSERY