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Déliberation - delib 26 06 2024 ed9e
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Déliberation - delib 26 06 2024 ed9e)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République
Française
Département
HAUTE-SAONE
Canton
VILLERSEXEL
Arrondissement
LL
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
Publié
le
EM
1D
: 070-217002195-20240626-4224DECLAST-DE
de
VESOUL
EXTRAIT
du
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
26
juin
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
[ARTAUX
Clément
[abs
|JACQUET
Katia
|
[BRUNET
Cédric
___|X
|MARICHIAL
Audrey
COIGNUS
Stéphane
_|X
|
MOUGIN
Aurélien
.
D
MOUGNN
Bruno"
|GRENOT
Sandra
X
[NOEL
Claire
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Absent
: Clément
ARTAUX
X
[NOUVEAU
Raphaël
|X
X
_|PLANCHON
Nicolas
|X
proc
RICHARD
Michel
|X
|X
|
THOMET
Pierre
X
X__
| VOYNNET
Bernard
_|X
Absent
excusé
:Aurélien
MOUGIN
(procuration
à Bruno
MOUGIN)
N°42/2024
DESAFFECTATION
ET
DECLASSEMENT
« IMPASSE
DE
L'EGLISE
»
Vu
la
délibération
n°
28/2023
en
date
du
13/04/2023
concernant
le
projet
de
placette
de
retournement
«
impasse
de
l'Eglise
»,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
CONSTATE
la
désaffectation
d'une
partie
de
la
voie
communale
«
impasse
de
l'Eglise
»
à
savoir
37
m2
suite
au
nouveau
plan
de
délimitation
établi
par
le
Cabinet
DELPLANQUE,
°
AUTORISE
le
déclassement
de
cette
voie,
sans
procéder
au
préalable
à
une
enquête
publique,
car
cette
portion
ne
porte
pas
atteinte
aux
fonctions
de
desserte
et
de
circulation
assurée
par
la
voie.
Fait
el
délibéré les
jour,
mois
el
an
que
ci-dessus.
Ont
signé
au
registre tous
les membres
du
CM.
présents,
Pour
copié
conforme
Affichée
le : 27/06/2024
Convocation
: 18/06/2024
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
Présents
Votants
Absents
exclus
12
13
2
0 Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
D
T
———|
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
Canton
République
Française
|
Publié
le
_
Département
VILLERSEXEL
de
|
ip:
070
217002195-20240626-4324SUBVCCAS-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
VESOUL
EXTRAIT
du
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
26
juin
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs
|JACQUET
Katia
]X
[NOUVEAU
Raphaël
|X
BRUNET
Cédric
[X
|MARICHIAL
Audrey
[X
|PLANCHON
Nicolas
|X
COIGNUS
Stéphane
|X__|MOUGIN
Aurélien
[proc
|RICHARD
Michel
|X
|
[MOUGIN Bruno
|X
|THOMET
Pierre
|X
GRENOT
Sandra
[X
[NOEL
Claire
__[X
|VOYNNET
Bemad
|X_
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Absent
: Clément
ARTAUX
Absent
excusé
: Aurélien
MOUGIN
(procuration
à Bruno
MOUGIN)
N°43/2024
VERSEMENT
ANNUEL
D'UNE
SUBVENTION
AU
CCAS
Chaque
année,
la
commune
apporte
une
subvention
d'équilibre
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(C.C.A.S.).
Au
titre
de
l’exercice
2024,
il
vous
est
proposé
d’octroyer
au
CCAS
une
subvention
de
1000
€
qui
contribuera,
entre
autres,
au
financement
des
activités
de
ce
dernier.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
-
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
délibération.
Fait
et délibéré
les
jour,
mois
el
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents,
Pour
cupic
conforme
Le
Maire,
Mi
chel
RICHARD
4
|Affichée
le
:27/06/2024
|
Nombre
de
conseillers
:
Convocation
:18/06/2024
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
_
14
12
13
_
2.
©
_
Page
1/1 Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
sp
=
7
—
"|
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
re
République
Française
Canton
| Commune |
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRE
ID
: 070-217002195-20240626-4424MARCHESTPI-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
26
juin,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs
[JACQUET
Katia
[X
[NOUVEAU
Raphaël
|X
BRUNET
Cédric
EL:
MARICHIAL
Audrey
:
| X
PLANCHON
Nicolas
_
X
COIGNUS
Stéphane
MOUGIN
Aurélien
[proc
[RICHARD
Michel
|X
D
L_…
…
|
|MOUGIN
Bruno
X
THOMET
Pierre
X
GRENOT
Sandra
NOEL
Claire
X_[VOYNNET
Bemard
|X
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Absent
: Clément
ARTAUX
Absent
excusé
: Aurélien
MOUGIN
(procuration
à Bruno
MOUGIN)
N°
44/2024
:MARCHE
D'ASSAINISSEMENT
LOT
N°
1 -
RETRAIT
DE
LA
DELIBERATION
ATTRIBUANT
CE
MARCHE
A
LA
SOCIETE
« JUSTIN
TP
» -
ATTRIBUTION
A
LA
SOCIETE
« STPI
» DU
MARCHE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
dans
le
cadre
de
la
réalisation
des
travaux
de
mise
en
conformité
des
systèmes
d'assainissement
(réseaux
et
station),
la
commune
a
confié
une
mission
de
maitrise
d'œuvre
au
bureau
d'études
GEOPROTECH
afin
de
l'accompagner
durant
le
déroulement
du
projet
(études/consultation/travaux).
Dans
sa
délibération
du
26
mars
2024,
le
conseil
municipal
a
fait
le
choix
de
ne
pas
suivre
la
position
de
la
maitrise
d'œuvre
et
a
attribué
le
lot
n°
1
de
ce
marché
à
la
Société
« JUSTIN
TP
»
pour
un
montant
de
1
266
272,50
€
HT,
soit
1 519
527
€
TTC.
La
société
«
STPI
»,
classée
n°
2,
a
saisi
la
commune
de
plusieurs
demandes
et
mis
en
évidence
plusieurs
illégalités
de
la
décision
du
conseil
municipal
d'attribuer
le
marché. Après
nouvelle
analyse,
le
changement
opéré
à
l'encontre
de
la
position
de
la
maitrise
d'œuvre
n'apparaît
pas
justifié
dès
lors
que
le
délai
n'était
pas
un
critère
de
considération. De
plus,
selon
le
conseil
de
la
société
«
STPI
»,
il
apparaît
que
l'offre
de
la
société
« JUSTIN
TP
» n'était
pas
conforme
au
CCTP
ce
qui,
normalement,
aurait
dû
entrainer
le
non-classement
de
l'offre.
Cette
position
apparait
rétrospectivement
justifiée.
Il
apparaît,
dans
ces
conditions,
nécessaire
de
délibérer
à
nouveau
en
retirant
la
précédente
délibération
en
tant
qu’elle
attribuait
le
marché
à
la
société
« JUSTIN
TP
»
et
d'attribuer
le
lot
n°
1
de
ce
marché
à
la
société
«
STPI
». Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
publ le ID : 070-217002195-20240626-4424MARCHESTPI-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
“RETIRE
la
précédente
délibération
en
tant
qu’elle
avait
attribué
le
marché
à
la
société
« JUSTIN
TP
»
APPROUVE,
pour
le
lot
n°
1,
le
choix
de
l'entreprise
«
STPI
>
comme
attributaire
du
marché
pour
un
montant
de
1.267.286,50
€
HT,
soit
1 .520.743,80
€
TIC
Ÿ
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
avec
l'entreprise
«
STPI
»
ainsi
que
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Michel
RICHARD
|Affichée
le
:27/06/2024
Nombre
de
conseillers
:
|
Convocation
:
18/06/2024
En
exercice
|
Présents
|
Votants
|
Absents
Exclus
|
CM
Te
|
5
|
2
|
+
| Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
—
=
—
RS
CR
—|
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
(Cie
République
Française
|
Canton
SK
DEN
Département
VILLERSEXEL
de
|
jp
:070.217002185-20240626-4524VTEHERBE-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
0
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-six
juin
à
2 ès
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
apr
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
[ARTAUX
Clément
_
JACQUET
Katia
[X
[NOUVEAU
Raphæl
|X
BRUNET
Cédric
|MARICHIAL
Audrey
[X
|PLANCHON
Nicolas
|X
COIGNUS
Stéphane
|MOUGIN
Aurélien
Co
proc
| RICHARD
Michel
__
|X
|
|[MOUGINBrmo
[X
|THOMET
Pieme
|X
|GRENOT
Sandra
[X
NOEL
Claire
___[X
[VOYNNET
Bemard_
|X
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Absent
:Clément
ARTAUX
Absent
excusé
:Aurélien
MOUGIN
(procuration
à Bruno
MOUGIN)
N°
45/2024
VENTE
D'HERBE
2024
Entendu
l’exposé
du
maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
unanime,
décide
de
procéder
à
la
vente
d'herbe,
en
2024,
des
parcelles
suivantes :
Creux
Tronchot
—
section
ZA
n°41
-
contenance
de
87a
80ca
(ainsi
que
la
partie
enherbée
de
ZA
n°39
qui
formeront
un
seul
lot),
Le
Pontot
2ème
canton
—
section
ZH
n°67
—
contenance
de
1ha
87a
81ca.
ll
charge
le
maire
d’en
organiser
la
vente
publique
par
adjudication
et
l’autorise
à
signer
les
documents
s’y
rapportant.
Fait
et délibéré les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
CM.
présents.
Pour
copie
conforme
|
Nombre
de
conseillers
:
Absents
exclus
| Affichée
le
:27/06/204
|
|Convocation
:18/06/2024
En
exercice
|
Présents
Votants
|
4
12
|
13
2
[0e
|
Page
1/1 _ République Française |
Département
HAUTE-SAONE
Canton
|
VILLERSEXEL
|
Arrondissement
LURE
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
|
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
Publié
le
de
Pa levres
1D
: 070-217002195-20240626-4624CONVSAFER-DE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
26
juin,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs
[JACQUET
Katia
BRUNET
Cédric
|X
|MARICHIAL
Audrey
COIGNUS
Stéphane
_|X
| MOUGIN
Aurélien
_
ns
MOUGIN
Bruno
E
GRENOT
Sandra
»
X
NOEL
Claire
_.
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Absent
: Clément
ARTAUX
_[X_ [NOUVEAU Raphaël X _|PLANCHON Nicolas| {proc [RICHARD Michel" ___[X
| THOMET
Pierre
Absent
excusé
:Aurélien
MOUGIN
(procuration
à Bruno
MOUGIN)
N°
46/2024
:CONVENTIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
AVEC
LA
SAFER
(2025)
EEE]
La
convention
de
mise
à
disposition
est
une
convention
proposée
par
la
SAFER
qui
permet
d'assurer
l'exploitation
d’un
fonds
de
manière
temporaire,
dans
l'attente
d’une
vente,
d’une
mise
en
location
ou
d’un
changement
de
destination.
Ce
dispositif
permet
à tout
propriétaire
de
les
mettre
à
disposition
de
la
SAFER.
Le
propriétaire
passe
une
convention
temporaire
avec
la
SAFER,
perçoit
une
redevance
annuelle,
garantie
et
versée
par
la
SAFER,
et
retrouve
son
bien
libre
à
l’issue
de
la
période
déterminée.
Le
bien
est
libre
de
location
et
entretenu
au
terme
de
la
convention.
Les
parcelles
ZH
67
(contenance
:Olha
87a
81ca)
et
ZA
41
(87a
80ca)
pourraient
être
intégrées
dans
ce
dispositif
moyennant
un
loyer
annuel
de
100,00
€/ha
payable
par
la
SAFER
chaque
année
avant
le
31
décembre,
les
frais
de
gestion
étant
supportés
par
le
ou
les
preneur(s).
Après
étude
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
-valide
la
proposition
de
conv ention
présentée
par
la SAFER,
-précise
que
ces
dispositions
entreront
en
vigueur
à
compter
du
1°'
janvier
2025,
autorise
le
Maire
à signer
tout
document
en
rapport
avec
ce
dossier.
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°
34/2023
du
8 juin
2023.
Fait
et
délibéré Les
jour,
mois
ct
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents,
Pour
copie
confonne
| Affichée
le
: 27/06/2024
Convocation
: 18/06/2024
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
Présents
Votants
Absents
Exclus
14
12
2
0
Page
1/1 Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
L
République Française
|
Canton
DORE
Département
VILLERSEXEL
de
|
p
:070.217002195-20240626-4724DEVISCONVCI-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
26
juin,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs
[JACQUET
Katia
__
[X
[NOUVEAU
Raphaël
|X
BRUNET
Cédric
[X
|MARICHIAL
Audrey
____|X
|PLANCHON
Nicolas
|X
COIGNUS
Stéphane
[x
|MOUGIN
Aurélien
|proc
RICHARD
Michel
|X
[|
__|MOUGIN
Brno
|X_[THOMET
Pierre
|X
GRENOT
Sandra
|X
[NOEL
Claire
X
|VOYNNET
Bemard_|X
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Absent
: Clément
ARTAUX
Absent
excusé
: Aurélien
MOUGIN
(procuration
à Bruno
MOUGIN)
N°
47/2024
:DEVIS
FOURNITURE
ET
POSE
CONVECTEURS
ELECTRIQUES
CABINET
INFIRMIER
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
—
Valide
le
devis
de
l’entreprise
«
MG
ELEC
CM
»,
13
bis
Chemin
de
la
Demie,
70000
QUINCEY,
qui
s'élève
à
1217.25
€
HT
(1460.70
€
TTC),
—
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
en
rapport
à ce
dossier.
Fait
el délihéré les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
registre
tous
les
membies
du
C.M,
présents.
Pour
copie
conforme
Nombre
de
conseillers :
| Affichée le : 27/06/2024 | Convocation
: 18/06/2024
En
exercice |
Présents
Votants
Absents
Exclus
14
12
13
2.
0
Page
1/1 République Française
|
Département
HAUTE-SAONE
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2024
Canton
a
Publié
le
VILLERSEXEL
|
de
{D
: 070-217002195-20240626-4824DEVSECHMAIN-DE
Arrondissement _
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-six
juin
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX Clément
|abs_
BRUNET Cédric
|X
COIGNUS
Stéphane
X_
GRENOT
Sandra
IX
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Absent
: Clément
ARTAUX
JACQUET Katia MARICHIAL Audrey MOUGIN
Aurélien
_ [MOUGIN
Bruno
[NOEL
Claire
X [NOUVEAU Raphaël
|X.
X
[PLANCHON Nicolas
|X
proc | RICHARD Michel
|X
X
[THOMET Pere
|X
X
_|VOYNNET Bernard_|X
Absent
excusé
:Aurélien
MOUGIN
(procuration
à Bruno
MOUGIN)
N°
48/2024
:DEVIS
FOURNITURE
ET
POSE
SECHE
MAINS
A
LA
SALLE
DES
FETES
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
—
Valide
le
devis
de
l’entreprise
«
MG
ELEC
CM
»,
13
bis
Chemin
de
la
Demie,
70000
QUINCEY,
qui
s'élève
à
2650.71
€
HT
(3180.85
€
TIC),
—
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
en
rapport
à ce
dossier.
Fait
et délibéré
les
jour.
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
lous
les
membres
du
C-M.
présents
Pour
copie
conforme
Affichée
le
: 27/06/2024
Convocation
: 18/06/2024
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
Présents
Votants
Absents
exclus
14
12
13
2
0
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