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Déliberation - 2023 036 FINANCES Tour de France Parrainage
Document publié le Vendredi 21 juillet 2023 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 036 FINANCES Tour de France Parrainage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2023
Publié
le
ET
ID
: 039-213903339-20230509-DELO0905_036_23-DE
r
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Départehrenruwvuray
Délibération
du
Conseil
Municipal
Moirans
EN MONTAGNE
Séance
du
9
mai
2023
N°
2023
/ 036
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
9 mai
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MOIRANS-
EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le 2 maï
2023,
sous
la présidence
de
M.
Grégoire
LONG,
Maire.
Etaient
présents:
Roseline
BONDIVENNE,
Benoit
COLIN,
Alain
PITON,
Grégoire
LONG,
Emmanuel
ANGONIN,
Eddy
LUSSIANA,
Rachel
BOURGEOIS,
Sophie
CAPELLI,
Laurence
MAS,
Bahadir
GUZEL,
Marie-Christine
MOREL,
Lauriane
DAVID,
David
GEAY,
Serge
LACROIX,
Jean-Michel
PEUGET,
Pierre
GRANDCLEMENT,
Didier
BERREZ
Excusées
: Sandrine
NICOD
pouvoir
à Sophie
CAPELLI
; Nathalie
SAULNIER
pouvoir
à
Lauriane
DAVID Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Bahadir
GUZEL
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 17
|
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
|
Abstention
: 0
Objet
:
Tour
de
France
2023
— Programme
d’animations
centre-ville
vendredi
21
juillet
2023
/ Convention
de
parrainage
M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
de
l’assemblée
délibérante
que
comptant
parmi
les
événements
sportifs
les plus
importants
au niveau
international,
avec
un
public
attendu
de
20
000
personnes,
le
départ
de
la
19°"
étape
du
Tour
de
France,
se
déroulera
le
vendredi
21
juillet
2023,
avec
un
programme
d’animations
déployé
au
centre-ville
et
porté
par
la
commune
de
Moirans-en-Montagne.
Sensible
à l’organisation
de
cet
événement
sportif
d’intérêt
général
destiné
au
grand
public,
certaines
entreprises
locales
souhaitent
s’engager
aux
côtés
de
la
commune
de
Moirans-en-
Montagne
en
lui
apportant
un
soutien
financier,
dans
le cadre
d’une
action
de
parrainage.
Dans
ce
cadre,
il
est
nécessaire
de
conclure
une
convention
de
parrainage
avec
chacune
d’entre
elles, précisant
les obligations
de chacune
des parties.
La
commune
de
Moirans-en-Montagne
remercie
chaleureusement
ces
entreprises
pour
leur
engagement
fort
à ses
côtés.
Aussi,
il
est
proposé
aux
membres
de
l’assemblée
délibérante
d’autoriser
M.
le
Maire
à
conclure
lesdites
conventions.
-
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.
2121-29,
-
Vu
l’article
2125-1
du
Code
général
de
la Propriété
des
Personnes
Publiques
;
-
Vu
le projet
de
convention
de
parrainage,
-
Considérant
l’organisation
par
la
commune
de
Moirans-en-Montagne
d’un
programme
d’animations
au centre-ville
à l’occasion
du
départ
de la 192%
étape
du
Tour
de
France
;
-
Considérant
la
proposition
de
l'entreprise
GILSON
PLASTICS,
implantée
à
Moirans-
en-Montagne,
-
Considérant
qu’il
convient
d’acter
cette
décision
au
travers
de
la
signature
d’une
convention
avec
cette
entreprise, Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2023
Publié
le
ID
: 039-213903339-20230509-DEL0905_036_23-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en avoir
délibéré
DÉCIDE
:
-
D’adopter
les
termes
de
la
convention
de
parrainage
dans
le
cadre
du
programme
d’animations
établi
au
centre-ville
pour
la journée
du vendredi
21 juillet 2023,
départ
du
Tour
de
France
avec
l’entreprise
suivante
:
o
Ets.
GILSON,
dont
le
siège
social
est
situé
19,
avenue
des
Entrepreneurs
- 95400
Villiers-le-bel,
représenté
par
M.
Nicolas
PARIS,
agissant
en
qualité
de
Président
Directeur
Général.
-__
D’autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
ladite
convention
ainsi
que
tous
les
documents
y afférents,
avec
l’entreprise
mentionnée
ci-dessus.
- _
De
préciser
que
les recettes
seront
versées
au
budget. Fait
et délibéré.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
secrétaire
dgfséance
Le
Maire
Grégoire
LONG