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Arrêté - pose echafaudage000
Arrêté - no99 oct nov decembre 2018
Déliberation - no97 avril mai juin 2018
Déliberation - bia no110
Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune de Lumbres.
Lien du pdf (Déliberation - bia no110)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER Délibération N°
2021/39 OBJET
:
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mille
vingt-et-un
le JEUDI
08
JUILLET
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
Michel
Berger,
sous
la présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite de
convocation
en
date du
Premier
Juillet
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
:Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de :
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
EVRARD
Dominique
(proc.
M.
COLIN),
Mme
CHRISTIAENS
Michèle
(proc.
Mme
BERQUEZ),
M.
GUILBERT
Richard
(proc.
M.
MONBAILLY),
Mme
MOBAILLY
Aurore
(proc.
Mme
BERQUEZ),
absents
exCUSÉS. Mmc
WESTENHOEFFER
Véronique,
M.
TEN
Arnaud,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
les
modalités
de
désignation
du
secrétaire
de
séance.
A
l’unanimité,
Madame
Marie-Laurence
BERQUEZ
est
élue
secrétaire
pour
l’ensemble
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
08
Juillet
2021.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le 09/07/2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
19
JUIL
202
et publication
ou
notification
du
15
JUIL. 2021
Le
Maire,
J
UE
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20210708-202139-DE Date
de
télétransmission
: 13/07/2021
Date
de
réception
préfecture
: 13/07/2021 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2021/40 OBJET
:
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
RS
ST
L'an
deux
mille
vingt-et-un
le JEUDI
08
JUILLET
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
Michel
Berger,
sous
la présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite
de
convocation
en
date
du
Premier
Juillet
dont
un
exemplaire
a été affiché
à la porte
de
la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l'exception
de
:
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
Mme
le Maire),
M.
EVRARD
Dominique
(proc.
M.
COLIN),
Mme
CHRISTIAENS
Michèle
(proc. Mme
BERQUEZ),
M.
GUILBERT
Richard
(proc.
M.
MONBAILLY),
Mme
MOBAILLY
Aurore
(proc.
Mme
BERQUEZ),
absents
excusés. Mme
WESTENHOEFFER
Véronique,
M.
TEN
Arnaud,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
soumet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
08
Juin
2021.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
adoptent,
à l’unanimité,
ce
compte-rendu
annexé
à la présente
délibération.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le 09/07/2021
Le
Maire,
_-—..Joëlle
DELRUE.
EUR, LTRX
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
13
JUIL. 2021
et publication
ou
notification
du
15
JUIL. 2021
Le
Maire,
lle
DELRUE
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20210708-202140-DE Date
de
télétransmission
: 13/07/2021
Date
de
réception
préfecture
: 13/07/2021 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2021/41 OBJET
:
CREATION
D’UN
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JEUNES
Acte
rendu
exécutoire
le et à pen
ME
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
L'an
deux
mille
vingt-et-un
le JEUDI
08
JUILLET
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
Michel
Berger,
sous
la présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite de convocation
en
date
du
Premier
Juillet
dont
un
exemplaire
a été affiché
à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l'exception
de
:
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
Mme
le Maire),
M.
EVRARD
Dominique
(proc.
M.
COLIN),
Mme
CHRISTIAENS
Michèle
(proc.
Mme
BERQUEZ),
M.
GUILBERT
Richard
(proc.
M.
MONBAILLY),
Mme
MOBAILLY
Aurore
(proc.
Mme
BERQUEZ),
absents
excusés. Mme
WESTENHOEFFER
Véronique,
M.
TEN
Arnaud,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la création
d’un
Conseil
Municipal
de
Jeunes.
Après
avoir
largement
délibéré,
les membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à
l'unanimité,
la charte
de
fonctionnement
du
Conseil
Municipal
de Jeunes
ci-jointe
et
autorisent
Madame
le Maire
4 prendre
toutes
les mesures
nécessaires
pour
sa mise
en place.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le 09/07/2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
EUR °PR
WU.
après
dépôts en
à
GE
Are
ure
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20210708-202141-DE Date
de
télétransmission
: 13/07/2021
Date
de
réception
préfecture
: 13/07/2021 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
PAS-DE-CALAIS ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2021/42 OBJET
:
APPEL
A
PROJET
POUR
UN
SOCLE
NUMERIQUE
DANS
LES
ECOLES
ELEMENTAIRES Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
43
JUIL. 2021
$ PSE
ns
M"
COMMURE
de
LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an
deux
mille
vingt-et-un
le JEUDI
08
JUILLET
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
Michel
Berger,
sous
la présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite de convocation
en date
du
Premier
Juillet
dont
un exemplaire
a été affiché
à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de :
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
Mme
le Maire),
M.
EVRARD
Dominique
(proc.
M.
COLIN),
Mme
CHRISTIAENS
Michèle
(proc.
Mme
BERQUEZ),
M.
GUILBERT
Richard
(proc.
M.
MONBAILLY),
Mme
MOBAILLY
Aurore
(proc.
Mme
BERQUEZ),
absents
excusés. Mme
WESTENHOEFFER
Véronique,
M.
TEN
Arnaud.
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’elle
avait
répondu
à l’appel
à projets pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires. Elle
à été informée
que
cette
demande
de
subvention
a été retenue.
Le
montant
attribué
serait de
16
848,72
€ (15
299,73
€ pour
le valet
équipement
et
1 548,99
€ pour
le volet
services
et ressources
numériques)
pour
une
dépense
totale
de 24
954,73
€ T.T.C.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
décident,
à l’unanimité :
- __ d’accepter
cette
subvention,
- _
d’autoriser
Madame
le Maire
à signer
par voie
dématérialisée
la convention
avec
le Ministère
de
l'Education
Nationale,
de
la Jeunesse
et des
Sports.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres.
le 09/07/2021
Le
Maire,
.
Joëlle
DELRUE.
Le
Maire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20210708-202142-DE Date
de
télétransmission
:
13/07/2021
Date
de
réception
préfecture:
13/07/2021 Acte
rendu
exécutoire
le
À
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les
travaux
Rue
Anatole
France
à réaliser
par
l’Entreprise
VERDIPOLE
sise
Zone
portuaire
—
1*®
Avenue,
1°
rue
— 59211
SANTES,
Considérant
qu’il
y a
lieu de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°"
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
à l’emplacement
de
l’ancien
magasin
« Del’Outillage
» sur
le
trottoir
le
long
du
site
sur
les
2 côtés
de
la
Rue
Anatole
France
du
Jeudi
08
Juillet
2021
au
Vendredi
31
Décembre
2021.
Article
2
:La
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3,5
T
sera
autorisée
Rue
Anatole
France.
Ces
véhicules
emprunteront
le
trajet
suivant
:la
RD
225,
Rue
Henri
Russell,
Rue
Jean-Baptiste
Macaux,
Rue
François
Cousin
et
Rue
Anatole
France.
Article
2
:La
vitesse
Rue
Anatole
France
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
VERDIPOLE.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
VERDIPOLE,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
30
Juin
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
‘0 2 JUIL. 2021 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’une
Brocante
organisée
par le Comité
de Quartier
Léon
Blum
de Lumbres
doit avoir
lieu le DIMANCHE
15 AOÛT
2021,
Considérant
qu’il
convient
de prendre
des mesures
pour
faciliter le déroulement
de cette manifestation
et prévenir
les accidents,
Considérant
que
le plan
Vigipirate
est toujours
activé,
Vu
l’état de
crise
sanitaire
lié au
Covid,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
et le stationnement
seront
interdits
le Dimanche
15
Août
2021
de
06
H
00
à
20
H
00
du
carrefour
formé
par la Résidence
Henri
Seïllier
et la Résidence
Léon
Blum
au
carrefour
formé
par
la Résidence
Léon
Blum
et la Cité
Denis
Cordonnier,
et du
carrefour
formé
par
la Rue
Pontier
et la Résidence
Léon
Blum.
À
ces
trois
carrefours,
il sera procédé
à la mise
en place
d’obstacles
physiques
sur
la route
(véhicules
en
travers
en plus
des
barrières
de ville).
Il sera
également
procédé
à des
contrôles
pour
l’accès
au
site
: un
contrôle
visuel
(sacs
et blousons)
sera réalisé pour
les piétons.
L'ensemble
des
membres
chargés
de la
sécurité
devra
être
muni
d’un
gilet fluorescent,
d’un
sifflet et d’un
moyen
de
communication
permettant
de prévenir
les services
de sécurité et de secours.
Article
2
: Les
mesures
liées
à l’organisation
de
brocante
en période
de
Covid
devront
être respectées.
Article
3
: Le
libre
accès
aux
riverains,
aux
services
de
secours
et de
gendarmerie
sera maintenu.
Article
4
: Des
panneaux
de
signalisation
seront
placés
aux
extrémités
des
parties
concernées.
Article
5 : Le
présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
6
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
TUIMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Président
du
Comité
de
Quartier
Léon
Blum
de
Lumbres,
Seront
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
d’assurer
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 06
Juillet 2021
06
JUL. 2071 Acte
rendu
exécutoire
le
Ÿ
Étec=fe-prpemenmt)
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de réhabilitation
de branchement
AEP
et la pose
fosse compteur
sur le domaine
public
Rue
Pasteur
à réaliser par le SIDEALF
sis 7 ZAL
des
Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
-
62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il
y a lieu de prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
du
n°
29
Rue
Pasteur
et la
circulation
sera
restreinte
du
Lundi
19
Juillet
2021
au
Samedi
07
Août
2021.
Article
2 : La circulation
se fera sur chaussée
rétrécie.
Article
3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le SIDEALF.
Article
4 : Le présent Arrêté
sera publié et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Président
du
SIDEALEF,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 06
Juillet
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
06
JUL. 2021 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la présence
du
vaccinobus
Place
Jean
Jaurès,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
réglementer
le stationnement
Place
Jean
Jaurès,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
dans
le haut
de
la Place
Jean
Jaurès
au
droit
du
vaccinobus
les
:
-
Mardi
20
Juillet
2021
de
08
h
à 20
h,
-
Mercredi
21
Juillet
2021
de
08
h
à 20
h,
-
Mercredi
25
Août
2021
de
08
h
à 20
h,
-
Jeudi
26
Août
2021
de
08
h
à 20
h.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
13
Juillet
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE. CO
)
Acte
rendu
exécutoire
Je
DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et L
2213-1,
Vu
les travaux
d’élargissement
de la chaussée
au carrefour
de la RD
192
et de la RD
225
à réaliser
par les Entreprises
DUCROCQ
TP
et COLAS
pour
le compte
de la Maison
du Département
Aménagement
et Développement
Territorial
de l’ Audomarois,
Considérant
qu’il convient
de prendre
des mesures
pour
assurer
la sécurité
des usagers
et de
prévenir des accidents,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
sera
restreinte
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
au
carrefour
de
la RD
192
et
de
la RD
225
du
Jeudi
15
Juillet
2021
au
Lundi
16
Août
2021.
Article
2 : La
circulation
se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores
et sera
rétablie
le
soir
selon
l’avancement
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3 : Selon
les besoins
du chantier,
la circulation
sera interdite pour
la réalisation des
enrobés.
Une
déviation
sera mise
en place
par
les RD
192,
RD
193,
RD
928,
RD
341,
RD
191,
RD
131
et
RD
225.
Article
4 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par les Entreprises
DUCROCQ
TP
et COLAS. Article
S
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Madame
la Directrice
de la Maison
du Département
Aménagement
et Développement
Territorial
de
l’ Audomarois,
- Messieurs
les Directeurs
des Entreprises
DUCROCAQ
TP
et COLAS,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
12
Juillet
2021
Le
Maire,
13 JUIL 207 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
menuiseries
Rue
du
Docteur
Broncquart
à réaliser
par
la SARL
INORBAT
sise
Parc
d'Activités
La
Creule
59190
HAZEBROUCK,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
réglementer
le stationnement
Rue
du
Docteur
Broncquart,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
en
face
et
au
droit
des
travaux
du
n°
32
Rue
du
Docteur
Broncquart
du
Lundi
26
Juillet
2021
au
Jeudi
29
Juillet
2021.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera
réalisée
par
la SARL
INORBAT.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
4
: - Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la SARL
INORBAT,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
l'ait à LUMBRES,
le 21
Juillet
2021
Le
Maire,
| HELVE
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
2
2 JL
271 Acte
rendu
exéçutaire
ne 22
Al
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la loi n°
82-213
du
02
Mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et libertés
des
collectivités
locales ;
Vu
la loi n°
83-8
du
07
Janvier
1983
modifiée,
relative
à la répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les départements,
les régions
et l'Etat ;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2213.1
à L
22136;
Vu
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8
et R
411.25
à
R
411.28 ;
Vu
l’arrêté
interministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif à la signalisation
des
routes
et
autoroutes
;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
routière,
(livre I — quatrième
partie —
signalisation
de prescription
absolue
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
07
Juin
1977
modifié) ;
Considérant
qu’il
est nécessaire
d’interdire
la circulation
Rue
Jean
Moulin,
ARRETE
Article
1%
: La
circulation
sera interdite
Rue
Jean
Moulin
dans
les deux
sens
sauf pour
les riverains
exploitant
les
terres
agricoles.
Des
barrières
seront
posées
sur
le dernier
tiers
de
la rue
après
le
bassin
de rétention
côté
Route
du
Val.
Article
2 : L'exploitant
agricole pourra
accéder
à son
champ
par la Rue
Louis
le Sénéchal.
Article
3
: La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
en vigueur
sera mise
en place
à la charge
de la Commune
de
Lumbres
et assurée
par
les
Services
Techniques
de
la Ville.
Article
4
: Les
dispositions
mentionnées
à l’article
1 prendront
effet
le jour
de
la mise
en place
de
l’ensemble
de
la signalisation.
Article
5
: Toute
contravention
au présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et règlements
en vigueur.
Article
6
: Le
présent
arrêté
remplace
et annule
celui
du
22
Septembre
2020.
Article
7
: Le
présent
arrêté
sera publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
sur
la Commune
de
I umbres
Article 8 :
- Madame
le Maire,
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 21
Juillet
2021 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
stationnement
d’un
camion
type
19
T
(15
mètres
avec
hayon
ouvert)
pour
la
reprise
du
distributeur
de billets
sur
l’agence
Caisse
d'Epargne
Place
Jean
Jaurès
sollicitée
par
l'Entreprise
ITS
sise
6, Rue
des
Frères
Montgolfier
à 95500
GONESSE,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
réglementer
le stationnement
Place
Jean
Jaurès,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
autorisé
sur
5 places
de parking
Place
Jean
Jaurès
face
à la Caisse
d’Epargne,
sise
au
n°
3, au
droit
du
camion
de
l’Entreprise
ITS
le Jeudi
23
Septembre
2021.
Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera
réalisée
par
le demandeur.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article d
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
ITS,
- Madame
la Directrice
de
la Caisse
d'Epargne,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 22
Juillet
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
SAÉNEE
«
Te
À
:
. se
;:
522 Br
SD
jpase” D £€PARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de
pose
d’un
poteau
8 mètres
pour
Orange
sur
la D
202
/ Route
de Nielles
au
PR
2+167
à réaliser par
l'Entreprise
SADE
TELECOM
sise Parc
de
la Chenaie,
Rue
Charles
Darwin
—
62320
ROUVROY
Vu
l’arrêté
de
voirie
portant
permission
de voirie
AU21398OP
de
la Maison
du
Département
Aménagement
et Développement
Territorial
de
l’ Audomarois
en
date
du
06/07/2021
enregistré
en
Sous-Préfecture
le 07/07/2021,
Considérant
qu’il
y a lieu
de prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
et la circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
du
n°
3B
Route
de
Nielles
sur
la D
202/Route
de
Nielles
du
Jeudi
12
Août
2021
au
Vendredi
10
Septembre
2021.
Article
2 : La
circulation
se fera sur demi-chaussée
avec
alternat par feux
tricolores.
La vitesse
sera
limitée
à 30 km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
SADE
TELECOM.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la Maison
du
Département
Aménagement
et Développement
Territorial
de
| Audomarois,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Éntteprise
SADE
TÉLÉCOM,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Acte
rendu
exécutoire
le
2
9
JUL
2071 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
la Ville
de LUMBRES,
Vu
l'Article
L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
Articles
R
123.1
à R
123.55
du
Code
de
la
Construction
et de
l’Habitation,
Vu
le Décret
du
06
Mars
1995,
Vu
l’article 47
du
Décret
du
31
Août
1973,
ARRETE
Article
1
: Le
Stade
« Jean
LEBAS
» est autorisé
à recevoir
du
public.
Article
2
: Cette
installation
de
type
P.A.
3°"
catégorie
peut
recevoir
un
maximum
de
580
personnes,
réparties
ainsi
qu’il
suit
:
-
280
places
debouts
(pourtour),
-
248
places
assises
(tribune),
-
52
effectifs
permanents
(joueurs,
arbitres,
délégués,
officiels.….).
Article
3
: La
défense
contre
l’incendie
de
ladite
installation
sera
assurée
en premier
appel
par
le Centre
de
Secours
de
Lumbres.
Article
4
: Ampliation
du présent
arrêté
sera transmise
à :
-
Madame
le Maire,
-
Monsieur
le Président
de
« l’Olympique
Lumbrois
»,
-
Monsieur
le Chef
du
Centre
de
Secours,
-
Monsieur
le Sous-Préfet,
-
Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres.
Fait
à LUMBRKES,
le 29
Juillet
2021
0.
ANT 2021 Sel
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les
travaux
d’adduction
d’une
maison
neuve
pour
Orange
sur
la
D
202
/ Route
de
Nielles
à
réaliser
par
l'Entreprise
VTPS
sise
28
Rue
des
Pierrettes
— 62240
MENNEVILLE
Considérant
qu’il
y
a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:Le
stationnement
sera
interdit
et
la
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
sur
la
D
202/Route
de
Nielles
du
Lundi
30
Août
2021
au
Mercredi
29
Septembre
2021.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
demi-chaussée
avec
alternat
manuel
ou
par
feux
tricolores
si
nécessaire.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
VTPS.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
VTPS,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Acte
rendu
exécutoire
le
D 3
AOÛ
2021 nn)
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de
carottages
de
chaussée
Place
Jean
Jaurès,
Rue
Albert
Thomas,
Rue
Victor
Hugo
et Place
Jules
Leriche
à réaliser
par
l’Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer
— TSA
70011
chez
Sogelink
— 69134
DARDILLY
Cedex,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
et la
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Place
Jean
Jaurès,
Rue
Albert
Thomas,
Rue
Victor
Hugo
et Place
Jules
Leriche
du
Lundi
09
Août
2021
au
Lundi
23
Août
2021.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
manuel.
Article
3
: La
signalisation
de restriction
de
circulation
sera
à la charge
de
l’Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer. Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait
à LUMRBRES,
le 03
Août
2021
Marie-Laur
BERQUEZ,
joi
ire.
Acte
rendu
exécutoire
ie”
04:
ADUT
2071 Caen DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
de
carottages
de
chaussée
Rue
Emile
Zola
et Rue
Pontier
à réaliser
par
l’Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer
— TSA
70011
chez
Sogelink
— 69134
DARDILLY
Cedex,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
et la
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Rue
Emile
Zola
et
du
n°
1 au
n°
23
Rue
Pontier
du
Lundi
09
Août
2021
au
Lundi
23
Août
2021.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer. Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 03
Août
2021
Marie-Laurenge
BERQUEZ,
Adjointe
au
Nkyre.
Acte
rendu
exécutoire
le
04 AOÛT
2071 rennes
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de la
Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
de
carottages
de
chaussée
Route
d’Acquin
à réaliser
par
l’Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer
— TSA
70011
chez
Sogelink
— 69134
DARDILLY
Cedex,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
et la
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Route
d’Acquin
ainsi
que
dans
la Zal
des
Rahauts
devant
le SUPER
U
du
Lundi
09
Août
2021
au
Lundi
23
Août
2021.
Article
2 : La
circulation
se fera sur chaussée
rétrécie
avec
alternat par feux
tricolores.
La vitesse
sera limitée
à 30 km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer. Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
FONDASOL
Saint-Omer,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté. S, le 02
Août
2021
+ BERQUEZ,
Acte
rendu
exécutoire
le
O3
AOUT
2071 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de réalisation
de la peinture
routière
dans
toute
la Commune
par
la Société
T1
—
Groupe
HELIOS,
Agence
Côte
d'Opale
sise
Rue
Pierre
Martin
62280
SAINT-MARTIN-
BOULOGNE, Considérant
qu’il
y
a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
dans
les
rues
de
la
Ville
du
Lundi
09
Août
2021
au
Vendredi
03
Septembre
2021.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
demi-chaussée.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h.
Article
3
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
la
Société
T1.
Article
4
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Directeur
de
la Société
T1,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LÜMBRES,
le 04
Août
2021
Marie-Édurence
BERQUEZ,
Adjointe
aire.
LE\Ÿ
MBS:>
k
£
|
>.
/
-
\ 1
Acte
rendu
exécutoire
à
FAT
°
.
rat
2 \
> fn T
je
D
4 ADUT
207
|
DAT
CT
D
RE
pes DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
D’ACHATS
AU
DEBALLAGE
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la Loi
du
02
Mars
1982
relative
à la décentralisation,
Vu
l’article
L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
Particle
L
312-2
du
Nouveau
Code
de
Commerce,
Considérant
la demande
formulée
par
la SARL
Trading
El/Rafy
Gold,
représentée
par
Monsieur
MONTOLIO
Raphaël,
demeurant
20
Rue
de
la Villette
— Immeuble
de
Bonnel
à
69003
LYON,
d’organiser
des
achats
au
déballage
au
Café
de
la Gare
sis
16
Rue
François
Cousin
62380
LUMBRES
reçue
le 03/08/2021
et enregistrée
sous
le n°
2021/04,
ARRETE
Article
1
: Monsieur
Raphaël
MONTOLIO
est autorisé
à organiser
des
achats
au
déballage
de
métaux
précieux
le Jeudi
02
Septembre
2021.
Article
2
: Ces
achats
se dérouleront
au
Café
de
la Gare
sis
16
Rue
François
Cousin
à Lumbres.
Article
3 :
- Madame
le Maire,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres, sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
l’ampliation
sera transmise
à Monsieur
le Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait
à LUMBRES,
le
04
Août
2021
Marie-Laurene&
BERQUEZ,
Adjointe
au
e. 7 REÇU EN SOUS-PREFECTURE
DE SAINT-OMER, le - 8 AU
207
Acte
rendu
exécutoire
le
{6 ANT
207 TK,
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
d’un
camion
de déménagement
et d’un
monte-meubles
Rue
François
Cousin
sollicitée
par
les
Déménageurs
Bretons,
Blanquart
Déménagements
SASU
sis
Z.I.
du
Fort
Rouge
59173
RENESCURE,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
réglementer
le stationnement
Rue
François
Cousin,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera interdit
au
droit
du
n°4
Rue
François
Cousin
le Mardi
17
Août
2021. Article
2
: La
circulation
se fera sur
demi-chaussée
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30 km/heures.
Article
3
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée
par
le demandeur.
Article
4
: Le
présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
5
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Directeur
des
Déménageurs
Bretons,
BLANQUART
Déménagements,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
12
Août
2021
Le
Maire,
____
Joëlle
DELRUE.
2
Acte
rendu
exécutoire
le
12 AUT 2021 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
l’organisation
du
Festival
Sous
les pavés
!” Art
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le stationnement
sur
le parking
de
la salle
Jean
Lebas
ARRETEArticle
1:
Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
parking
de
la
salle
de
sports
Jean
Lebas
le
Jeudi
23
Septembre
de
8h00
à 23h30.
Article
2:
La
pose
des
panneaux
conformes
à
la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la Ville
de
LUMBRES.
Article
3 :
Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
13
Août
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
Le
17
AU
202 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et L
2213-
1, Vu
les
travaux
d’élargissement
de
la
chaussée
au
carrefour
de
la
RD
192
et
de
la
RD
225
à
réaliser
par
les
Entreprises
DUCROCQ
TP
et
COLAS
pour
le
compte
de
la
Maison
du
Département
Aménagement
et Développement
Territorial
de 1’ Audomarois,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
de
prévenir
des
accidents,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
sera
restreinte
et
le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
au
carrefour
de
la
RD
192
et
de
la
RD
225
du
lundi
16
Août
2021
au
Vendredi
17
Septembre
2021.
Article
2
:
La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores
et
sera
rétablie
le
soir
selon
l’avancement
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3:
Selon
les
besoins
du
chantier,
la
circulation
sera
interdite
pour
la
réalisation
des
enrobés.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
les
RD
192,
RD
193,
RD
928,
RD
341,
RD
191,
RD
131
et
RD
225.
Article
4:
La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les
entreprises
DUCROCAQ
TP
et
COLAS.
Article
5:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres, - Madame
la
Directrice
de
la
Maison
du
Département
Aménagement
et
Développement
Territorial
de
1’ Audomarois,
- Messieurs
les
Directeurs
des
Entreprises
DUCROCQ
TP
et
COLAS,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
13
Août
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
ES
Acte
rendu
exécutoire
Le
17
AOÛT 2021 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les
travaux
de
terrassement
pour
le raccordement
électrique
27
C
Rue
Pontier
à réaliser
par
l’Entreprise
RESEELEC
- 32
Rue
Denis
Papin
BP
70
059-
62510
ARQUES,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
du
n°
27
C
Rue
du
Docteur
Pontier
et la circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Mercredi
15
septembre
2021
au
Mercredi
13
Octobre
2021.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la circulation
se fera
sur
chaussée
rétrécie.
Le
stationnement
sera
interdit
entre
le n°27
et
le numéro
29
de
la Rue
Pontier
et
la vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure
au
droit
du
chantier.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
RESEELEC.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l’Entreprise
RESEELEC,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
Fait
à LUMBRES,
le
17
Août
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
44 AOÛT 2021 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
d’un
véhicule
demandée
par Madame
OGEZ
Ingrid
demeurant
25
Rue
Broncquart
à LUMBRES
dans
le
cadre
de
travaux
au
salon
Idée
ing
‘coiffure, Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
Broncquart,
ARRETE
Article
1
:Le
stationnement
sera
réservé
au
droit
face
au
25
rue
Broncquart
du
vendredi
1
Octobre
2021
au
Mardi
19
Octobre
2021,
à l’entreprise
ARC
EN
CIEL.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à
la
réglementation
sera
réalisée
par
le
demandeur. Article
3 :
Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Madame
Ingrid
OGEZ,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
17
Aout
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
1.8 AOÛT 2071 2
ÂÀcte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
travaux
de
construction
par
l’Entreprise
La
Maisons
Bernard
214,
avenue
Paul
Machy
62215
OYE-PLAGE,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
au
N°5A
route
de
Nielles
du
Mardi
24
Août
2021
au
Lundi
6
septembre
2021.
Article
2
: La
circulation
se
fera
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à
30km/heure
au
droit
des
travaux.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’entreprise
La
Maison
Bernard. Article
4
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
Lumbres.
Article
5 :
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
- L’Entreprise
La
Maison
Bernard,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 20
Août
2021
Le
Maire
Joëlle
DELRUE
23 AOUT 2021 ARRÊTÉ
MUNICIPAL
PERMANENT
PORTANT
CRÉATION
D'UNE
VOIE
VERTE
SUR
L'ANCIENNE
VOIE
FERREE
CALAIS/ANVIN
SUR
LES
COMMUNES
DE
LUMBRES,
ELNES,
WAVRANS
SUR
L’AA
ET
REMILLY
WIRQUIN
Le
Maire
de
la
Commune
de
LUMBRES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2213-1
et
suivants
;
Vu
le
code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R110-2,
R412-7,
et
R417-10
;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
son
article
R610-5
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
;
Vu
le
décret
n°
2004-998
du
16
septembre
2004
relatif
aux
voies
vertes
et
modifiant
le
Code
de
la
Route
;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
11 juin 2018
qui
définit
les panneaux
de
la voie verte
;
Vu
l'Orientation
d'Aménagement
et
de
Programmation
«
mobilités
douces»
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
approuvé
le
30
septembre
2019
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
Vu
le
volet
mobilité
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
approuvé
le
9 mars
2020
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
;
Vu
la
délibération
n°
19-09-094
du
30
septembre
2019
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
engageant
la
mise
en
œuvre
de
la
liaison
structurante
Lumbres
/
Remilly-Wirquin
;
Considérant
que
la
création
de
la
Véloroute
Lumbres
/
Remilly-Wirquin
participe
à
l'amélioration
de
la
qualité
de
vie
des
habitants
du
Pays
de
Lumbres
en
favorisant
le
développement
des
déplacements
doux
et
la
réduction
des
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
tout
en
renforçant
l'attractivité
du
Pays
de
Lumbres
;
Considérant
qu'il
appartient
au
maire
de
fixer
les
règles
de
circulation
dans
le
cadre
de
ses
pouvoirs
de
police
;
Considérant
que
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
tranquillité
publique
justifie
pleinement
la
limitation
ainsi
apportée
au
libre
usage
de
cette
voie,
ARRÊTE
:
Article
1
Une
voie
verte
est
aménagée
sur
l’ancienne
voie
ferrée
Calais
/
Anvin
entre
Lumbres
(depuis
le
passage
à
niveau
de
RD192/Rue
du
Docteur
Pontier)
jusque
Remilly/Wirquin
(rue
des
Prés)
et
passant
sur
les
communes
de
Elnes
et
Wavrans
sur
l’Aa
selon
le
plan
annexé
au
présent
arrêté
;
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20210706-20210830-AR Date
de
tététransmission
: 31/06/2021
Lanntinn
meténntiins
à DAINDINNNA Article
2
Cette
voie
en
tant
que
voie
verte
n'est
pas
affectée
à
la
circulation
générale
mais
exclusivement
réservée
aux
usagers
suivants
et en
double
sens
de
circulation
:
-
aux
piétons,
-
aux
utilisateurs
de
cycles
sans
moteur
à deux
ou
trois
roues,
-
aux
vélos
à assistance
électrique
(VAE),
-
aux
fauteuils
mobiles
handicapés,
manuels
ou
électriques,
aux
cavaliers
à
la condition
qu’ils
utilisent
la bande
terre/pierre
enherbée
qui
leur
est
dédiée
(pas
de
passage
sur
le sable
calcaire
comme
indiqué
sur
les panneaux
en
bord
de
voie
verte)
;
Article
3
Sont
autorisés
à circuler
par
dérogation
sur
la voie
verte :
e
les
véhicules
de
secours
et
d'intervention
(pompiers,
ambulances,
gendarmerie,
ENEDIS
GRTGaz...),
e
les
véhicules
d'entretien,
des
services
de
la commune
ou
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres,
e
les
engins
agricoles
et
véhicules
appartenant
aux
propriétaires
ou
exploitants
des
parcelles
riveraines
Article
4
Les
usagers
de
la voie
verte
énumérés
aux
articles
2 et 3 doivent
se
conformer
aux
règles
suivantes
:
°
ils empruntent
la partie
la plus
à droite
de
leur
sens
de
circulation
afin
d'assurer
le croisement
ou
le dépassement
d'autres
usagers,
e
_ils se déplacent
avec
prudence
à une
allure
modérée
compatible
avec
le voisinage
des
piétons
et
autres
usagers,
e
_ils font
preuve
de
prudence
et se serrent
à droite
lors
du
dépassement
par
d'autres
usagers,
e
ils s'arrêtent
et se
rangent
sur
l'accotement
si un
véhicule
d'intervention
se
présente.
Article
5
Les
usagers
de
la voie
verte
doivent
laisser
la
priorité
aux
intersections
de
la
rue
du
Beau
Rivage,
du
Mont
à
Cheval
et
la
rue
d’Esquerdes
sur
la
commune
de
Wavrans
sur
l’Aa,
l'impasse
des
Peupliers,
la
rue
de
la
Pourchinte
et
du
Bois
d’Eines
sur
la
commune
d’Elnes.
Article
6
Les
interdictions
sont
matérialisées
à l'aide
de
barrières
et
panneaux
correspondants.
La
signalisation
routière
réglementaire
est
mise
en
place
par
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20210706-20210830-AR Date
de
télétransmission
: 31/08/2021 Article
7
Le
stationnement
de
tous
véhicules
est
interdit
devant
les
barrières
d'accès
à
la
voie
verte
et
sur
l'ensemble
du
cheminement
de
la
voie
verte
pour
des
raisons
de
sécurité.
Article
8
Sont
autorisés
à stationner
par
dérogation
sur
la voie
verte
et
devant
les
barrières
d'accès
:
e
les
véhicules
de
secours
et
d'intervention
(pompiers,
ambulances,
gendarmerie,
ENEDIS,
GRTGaz...),
°
les
véhicules
d'entretien,
des
services
de
la
commune
ou
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres.
Article
9
Les
dispositions
du
présent
arrêté
entreront
en
vigueur
le jour
de
la mise
en
place
par
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
de
la signalisation
réglementaire.
Article
10
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
en
vigueur
au
moment
de
leur constatation.
Article
11
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
en
Mairie
et
au
siège
social
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Conformément
à
l'article
R421-1
du
Code
de
Justice
Administrative,
le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Lille dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
Article
12
Le
Maire
et
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Lumbres
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
e
Monsieur
le
Directeur
de
la
Maison
du
Département
infrastructure
de
Lumbres,
e
Monsieur
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
Monsieur
le Chel
de
Corps
des
Sapeurs-Pumnpiers
de
Euribies,
Les
services
techniques
de
la
Commune
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
lumbres.
Fait
à
LUMBRES,
le
6 Juillet
2021.
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
le
31
AUT
1021
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20210706-20210830-AR Date
de télétransmission
: 31/08/2021
Date
de
récevtion
oréfecture
: 31/08/2021 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les
travaux
d’aménagement
du
fossé
au
Val
de
Lumbres
à réaliser
par
la SA
HEMBERT
TP
— 62610
ARDRES
Considérant
qu’il
y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
sera
interdite
dans
le Val
de
Lumbres
au
droit
du
réaménagement
du
fossé
du
Mardi
7 Septembre
2021
au
Vendredi
1°
Octobre
2021.
Article
2
: Une
déviation
sera mise
en
place
par
le Val
de
Lumbres,
la Commune
de
Quelmes,
l’Avenue
Bernard
Chochoy
et la Route
du
Val.
Article
3
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera
réalisée
par
la SA
HEMBERT
TP.
Article
4
: Le
présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article 5 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
du
Centre
de
Secours
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la SA
HEMBERT
TP,
soul
chaigés,
chacun
eu
ce qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
Atiêté.
Fait
à LUMBRES,
le 02
Septembre
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
02
SEP.
207 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
de taille de haie
le long
de
la SICAL
sise 69 rue Du
Docteur
Pontier
à Lumbres
à réaliser
par
le C.A.T.
de
Saint-Martin-Lez-Tatinghem,
Considérant
qu’il
y a lieu
de prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
rue
du
Docteur
Pontier
et
la
circulation
à cet endroit
sera restreinte
du
Lundi
13
septembre
2021
au
Samedi
18
septembre
2021.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la circulation
se fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
manuel
ou
par
feux
tricolores
si nécessaire.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
le C.A.T.
Article
4 : Le
présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article 5
: - Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la SICAL,
- Monsieur
le Directeur
du
C.A.T.
de
Saint-Martin-Lez-Tatinghem,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 2 septembre
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
0 2 SEP. 207 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de démontage
de toiture d’une
étable par Monsieur
et Madame
POIRET
Basile
— 42
rue
Jules
Guesde
— 62380
LUMBRES,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
au
42
rue
Jules
Guesde
sur
4
emplacements
de parking
du
Lundi
6 septembre
2021
au
Mercredi
6 octobre
2021.
Article
2
: La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
au
droit
du
chantier.
Article
3
: Les
piétons
sont
invités
à utiliser
le trottoir
d’en
face.
Article
4 : La pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article
5
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
6:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
et Madame
POIRET
Basile,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06
septembre
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
0 6 SEP.
2021 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de
création
de branchement
des
eaux
usées
avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser
par
l'Entreprise
DUCROCQ
TP.
—
8 rue
de
Drionville
— 62380
NIELLES-LES-BLEQUIN,
Considérant
qu’il
y a lieu
de prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
à côté
du
n°
141
avenue
Bernard
Chochoy
et la circulation
à cet endroit
sera restreinte
du Lundi
6 Septembre
2021
au
Vendredi
10
Septembre
2021.
Article
2
: La
circulation
se fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
DUCROCQ
TP. Article
4 : Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5
: - Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
DUCROCQ
TP.
sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 3 septembre
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
0 6 SEP. 202 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la Semaine
Européenne
de
la Mobilité
organisée
par la Communauté
de
Commune
du
Pays
de
Lumbres,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
sur
1/3
de
la place
Jean
Jaurès
dans
le haut
le
Samedi
18
Septembre
2021
de
6h00
à 20h00.
Article
2
: La
pose
des
barrières
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article d :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le Président
de
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 06
Septembre
2021
0 7
SEP. 2071 D
Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les
travaux
de
branchement
gaz
Route
d’Acquin
à réaliser
par
l’Entreprise
RAMERY
Réseaux
Artois
Littoral
— Rue
de
la
Meuse
—
62470
CALONNE
RICOUART,
Considérant
qu’il
y
a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
du
n°
45
Route
d’Acquin
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Lundi
04
Octobre
2021
au
Mardi
02
Novembre
2021.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
La vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
RAMERY
Réseaux
Artois
Littoral.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
RAMERY
Réseaux
Artois
Littoral,
Soul
chagés,
chacun
eu ce qui
le cuncerue,
de l'exécution
du présent
uriêlé.
Fait à LUMBRES,
le 14
Septembre
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
15 SP. 17 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
d'ouverture
d’une
chambre
télécom
à réaliser
par
l'Entreprise
AXIONE
— 75
Allée
de
Suède
— 62223
FEUCHY
pour
le compte
de
la MDADT,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
Avenue
Bernard
Chochoy
et la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Lundi
20
Septembre
2021
au
Vendredi
24
Septembre
2021. Article
2
: La
circulation
se fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
AXIONE.
Article
4
: - Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
AXIONE,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 16
Septembre
2021
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
1 6
SEP.
2021 menant
Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les
travaux
de
confection
d’un
branchement
aérosouterrain
avec
terrassement
sous
trottoir
Rue
Candide
Couzin
à réaliser par
l'Entreprise
EIFFAGE
ENERGIE
SYSTEMES
- Route
d’Estaires
—
59480
LA
BASSEE,
Considérant
qu’il
y a lieu
de prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Rue
Candide
Couzin
du
Lundi
11
Octobre
2021
au
Mercredi
20
Octobre
2021.
Article
2 : La
circulation
se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat manuel
ou par feux
tricolores
si
nécessaire.
Le
stationnement
et le dépassement
des
véhicules
seront
interdits.
Article
3
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
EIFFAGE
ENERGIE
SYSTEMES.
Article
à :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de T'umbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
EIFFAGE
ENERGIE
SYSTEMES,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 20
Septembre
2021
Le
Maire,
DA SEP AA Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
pour
le passage
d’une
grue Rue
du
11
Novembre
demandée
par
Madame
MOREAU
Catherine
demeurant
8
Cité
des
Castors
à LUMBRES,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
du
11
Novembre,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera interdit
au
droit
des
travaux
pour
le passage
d’une
grue
à l’entrée
immédiate
du
n°
7 A
Rue
du
11
Novembre
ainsi
qu’en
face
de
ces
travaux
le Lundi
04
Octobre
2021. Article
2
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée
par
le demandeur.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Madame
MOREAU
Catherine,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 23
Septembre
2021
Le
Maire,
SE LÉ,
élle DELRUE.
DE
Lire
&
Ve
LASER ANS