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Déliberation - Liste DCM 22 02 24 1
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Lys-Haut-Layon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 22 02 24 1)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Environnement,
Conseil Municipal du jeudi 22 Février 2024
LY S
LI
LA KE
La
e
‘LYON
Liste des délibérations
N° délibération
Objet
Vote
2024-015
FINANCES- Débat d'orientation budgétaire 2024
Le Conseil prend acte
FINANCES-Remboursement de frais suite à une sortie
2024-016
du CME
à
l'Assemblée nationale
Adopté à l'unanimité
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -Zones
2024-017
d'accélération des énergies renouvelables
Adopté à l'unanimité
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-018
Désaffection du chemin de la Croix à Vaillé-Rochereau
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-019
Désaffection du chemin Galerne
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-020
Désaffection du chemin de la Moncellière
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-021
Désaffection du chemin de la Pierre Blanche
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-022
Désaffection du chemin de la Thibauderie
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-023
Désaffection du chemin les Plantes
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-024
Désaffection du chemin « Vert » Bas Marmande
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-025
Désaffection du chemin Impasse des Jardins
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-026
Désaffection du chemin du Bois Minier
abstentions
AMENAGEMENT DE L'ESPACE-URBANISME -
Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-027
Désaffection du chemin du Champs de la Couarde
abstentions
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Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-028
Désaffection du chemin de la Roche à la Cottière
abstentions
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Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-029
Désaffection du chemin de La Roche Coutant
abstentions
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Adopté par 27 voix pour, 4 contre et 3
2024-030
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2024-041
Vihiers
Adopté à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU
22 FEVRIER
2024 - LISTE DCM- 1/1