Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 24 1 11 Del vote des subventions aux associations
Déliberation - 26 1 10 DEL subvention aux associations locales an
Procès Verbal - 23 1 5 Vote subventions aux associations locales a
Déliberation - a6 del 25 013 attribution subventions aux associat
Déliberation - DEL 25 073 Repartition de la subvention municipale
Déliberation - DEL 25 073 Repartition de la subvention municipale
Déliberation - 25 7 8 DEL versement subvention annuelle MPT
Conseil Municipal - 22 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNÉE 2025
Déliberation - 25 7 5 DEL DM 1 budget principal 2025
Conseil Municipal - 1 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTICIPATIONS
Déliberation - 25 1 7 DEL subvention aux associations locales annee 2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Déliberation - 25 1 7 DEL subvention aux associations locales annee 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques,
%BUFEFNJTFFOMJHOFMFNBST
~PECQ •
VILLE DU PECQ
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers municipoux
en exercice : 33 ...
En verlu de l'article L.2131-1 du
C.G.C.T.,
Le Moire du Pecq certifie que lo
convocation à la présente séance o élé
adressée aux conseillers municipaux en
dole du 5 février 202 5
et ollesle que le présent document o
été publié par voie électronique le
0 5 MAR 20 2 5 transm is en Sous-Préfecture le
J 7 FEV . 2025 et qu'il esl donc exécutoire.
Laurence BERNARD
N° 25-1-7
SÉANCE DU 12 FEVRIER 2025
Présents : Mme BERNARD, Moire, M. DOAN, Mme WANG, M. AMADEI, Mme DESFORGES, M. SIMONNET, M. FOURNIER, Mme DE BROSSES,
M. PRACA, Moires-Adjoints,
Mme JOURDRIN, M. GALPIN, M. BESSETTES, Mme SERIEYS, M. LELUBRE, Mme WEILL-LOGEAY, M. MANUEL, Mme MAMBLONA-AMIEZ,
M. KADDIMI, Mme MORAINE, M. HULLIN, M. FRANÇOIS, M. SIMONIN, Mme DE CHABOT, M. CHARLES, M. BUYS, Mme THEBAUD, M. BIZET,
Mme HERBERT (sauf pour le vote des points 4, 5 el 6), Conseillers
Municipaux,
Pouvoirs:
Mme BESSE pouvoir remis à M. AMADEI
Mme CLARKE pouvoir remis à Mme DE BROSSES
Mme BEHA pouvoir remis à Mme DESFORGES
Mme CAMPION pouvoir remis à M. GALPIN
Absent:
M. LEPUT
Secrétaire de séance : M. SIMONNET
La séance est ouverte à 20 heures 30 sous la présidence de
Madame Lau ren ce BERNARD, Maire. le quorum est atteint. Le procès-
verbal de la séance du 18 décembre 2024 est approuvé à l'unanimité des présents et des représentés. la séance est levée à 22h 1O.
OBJET
1 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES - ANNEE 2025 1
M. PRACA indique que chaque année, la Ville attribue des soutiens financiers aux
associations locales exerçant des missions d'intérêt général et oeuvrant au moins en partie sur le territoire de la Ville dans la limite des crédits ouverts au Budget Primitif.
Il présente au Conseil Municipal les subventions qu'il est proposé d'accorder aux associations pour l'année 2025 et précise que l es subventions auparavant versées par la Ville en faveur du handicap ou de la sauvegarde de l'enfance ou de l'adolescen ce
sont désormais versées par le CCAS.
Vu l'article L. 2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis de la Commission Finances - Ressources Humaines - Administration
Générale du 3 février 2025,
Accusé de réception en préfecture
078-217804814-20250212-25-1-7-DE
Date de télétransmission : 17/02/2025
Date de réception préfecture : 17/02/2025 Cet exposé entendu, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et des représentés :
Etant précisé que ne prennent pas part au vote :
Pour I' US PECQ : M. MANUEL, Mme DE BROSSES et M. GALPIN
Pour le CSMP : Mme BESSE
Pour la Maison Pour Tous : Mme MAMBLONA-AMIEZ
Pour le Souvenir Français: MM. FOURNIER, FRANÇOIS et Mme WANG
Pour I' UNC : MM. FOURNIER, PRACA et FRANÇOIS
DECIDE d'accorder les subventions suivantes aux associations et établissements mentionnés ci-dessous :
NOM DE L'ASSOCIATION Alloué en Alloué
2024 2025
en
UNION SPORTIVE DU PECQ 130 000 € 130 000 €
CLUB SPORTIF MUNICIPAL DU PECQ 9 500 €
YACHT CLUB DU PECQ 6 000 €
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PIERRE ET MARIE CURIE 200 €
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN MOULIN
MAISON POUR TOUS
THEATRE MUSICAL DU PECQ
COMPAGNIE DU CHAT
AUDIOTHEQUE BOUCLE DE SEINE
LES PETITS CHANTEURS DE ST DO
FOYER SOCIO-EDUCATIF JEAN MOULIN
A.P.E.L. SA INTE ODILE
LE SOUVENIR FRANÇAIS
UNION NATIONALE DES ANC IENS COMBATTANTS
AMICALE DES ANCIENS DE LA 2EME D.B.
TOTAL GENERAL
200 €
259 000 €
760 €
500 €
300 €
-
200 €
200 €
50 €
500 €
50 €
407 260 €
ait et délibéré,
r ex trait conforme,
Le Maire,
Laurence BERNARD
Accusé de réception en préfecture
078-217804814-2025021 2-25-1-7- DE
Date de télétransmission : 17/02/2025
Date de récep ti on préfecture : 17/02/2025
9 500 €
6 000 €
200€
200 €
259 000 €
760€
450€
300€
200€
200€
200 €
350 €
500€
50 €
407 910 €
2