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Ordre du Jour - Odj et Convoc CM 6 07 2020
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Odj et Convoc CM 6 07 2020)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MONTIGNY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LE BRETONNEUX DÉPARTEMENT DES YVELINES
. Commune de Montigny-le-Bretonneux ne Ton 20
? Ville qui vous va ©
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 6 juillet 2020 à 19h
A la Ferme du Manet
61 avenue du Manet
78180 Montigny-le-Bretonneux
Selon l'ordre du jour suivant :
" DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Comité Stratégique de la société du Grand Paris {Monsieur le Maire),
2. Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants des associations locales {Monsieur le Maire),
3. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs {Monsieur le Maire)
FINANCES
4. Compte de gestion 2019- Budget Ville {Mme Bastoni)
5. Compte de gestion 2019- Budget annexe des spectacles et du cinéma {Mme Bastoni) 6. Compte de gestion 2019- Budget annexe aménagement Bergson {Mme Bastoni), 7. Compte administratif 2019- Budget Ville {Mme Bastoni)
8. Affectation du résultat 2019 - Budget Ville {Mme Bastoni)
9. Compte Administratif 2019 - Budget annexe des spectacles et du cinéma {Mme Bastoni) 10. Affectation du résultat 2019 - Budget annexe des spectacles et du cinéma Mme Bastoni) 11. Compte administratif 2019- Budget annexe aménagement Bergson {Mme Bastoni) 12. Affectation du résultat 2019- Budget annexe aménagement Bergson /Mme Bastoni) 13. Tarifs Municipaux 2020-2021 (M. Rouesné)
14. Tarifs 2021 de l'Association Montigny Patrimoine {Mme Bastoni),
15. Emprunt ville pour le financement de la PPI 2014-2020 {Mme Bastoni) 16. Modalités de remboursement des usagers pour la saison 2019-2020 {Mme Bastoni)
VIE SCOLAIRE
17. Désaffectation logements de fonction réservés aux enseignants {Mme Caron) 18. Carte Scolaire - Rentrée 2020/2021/M. Le Dorze)
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 6 juillet 2020 | 1/2 URBANISME
19. Cession d'un logement communal 21bis rue Marie Noel (M Bruneel) 20. Levée de servitude - SDC - L'Armorique 2-22 rue de Carnac {Monsieur le Maire),
21. Demande cession de terrain impasse Andromaque Monsieur le Maire), 22. Bilan 2019 de la politique foncière {M Torbay),
SERVICES TECHNIQUES
23. Convention entre la région Ile-de-France et la Ville de Montigny-le-Bretonneux concernant l'adhésion à la centrale d'achat régionale /M. Torbay)
24. Convention avec l'UGAP pour la fourniture de services de téléphonie fixe (M Bruneel)
AFFAIRES GENERALES
25. Dérogations au repos dominical accordées par le Maire {Mme Courcoux)
POLICE MUNICIPALE
26. Subvention à l'Association les chats du Cèdre (Mme Loganadane)
27. Rapport 2019 sur les recours administratifs préalables obligatoires contre les forfaits-post stationnement Monsieur le Maire)
SPORTS
28. Acompte sur subvention aux associations sportives (M. Cachin), 29. Subventions exceptionnelles pour aide au transport individuel ou collectif aux
associations sportives /Mme Dizes).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le 30 juin 2020
Le Maire,
echauN
Lorrain MERCKAERT
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 6 juillet 2020 2/2