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Convocation - CM 9 11 2020 Odj convocation
Document publié le Lundi 9 novembre 2020 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - CM 9 11 2020 Odj convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 9 novembre 2020 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 9 novembre 2020 à 19h00
À la Ferme du Manet
61 avenue du Manet
78180 Montigny-le-Bretonneux
En vue de ce Conseil Municipal, merci de bien vouloir cocher la case « convocation
judiciaire ou administrative et rendez-vous dans un service public » sur l’attestation de
déplacement, et de vous munir de votre carte d’élu.
Selon l’ordre du jour suivant :
POUVOIRS
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2020
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Création d’une régie personnalisée gérant un service public industriel et commercial – SPIC « La Ferme du Manet » (M. Boussard),
2. Désignation des membres du Conseil d’administration représentant la commune dans la régie personnalisée SPIC « La Ferme du Manet » (Monsieur le Maire),
3. Adhésion de la Ville de Montigny-le-Bretonneux au Comité 21 (M. Moigno), 4. Avenant n°1 au contrat Yvelines Territoires (Monsieur le Maire),
RELATIONS HUMAINES
5. Actualisation du tableau des effectifs (Monsieur le Maire),
COMMANDE PUBLIQUE
6. Adoption du principe de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des marchés d’approvisionnement de la Ville (Mme Bastoni),
ACTION SOCIALE
7. Rapport 2019 de la Commission pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (Mme Abhay), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 9 novembre 2020 2/2
SPORTS
8. Adhésion de la Ville à l’Association Nationale des élus en charge du sport (M. Le Coquil).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le 02 novembre 2020