Compte-Rendu - CR du 2021 05 06

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Compte-Rendu - CR du 2021 05 06 Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune d'Aignan. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 2021 05 06)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances, MAIRIE D’AIGNAN

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du Jeudi 6 mai 2021 à 20 Heures 30.

L'an deux mille vingt et un, le jeudi 6 mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment

convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, à la Mairie d’Aignan, sous la présidence de

Monsieur PÈRES Gérard, Maire d’AIGNAN.

Etaient présents: DARBAS Jean-Yves LAGARDE Michel GARCIA Grégory

GARROS Marc BARNADAS Mathieu LETELLIER Patrick SARNIGUET Chantal

PESQUIDOUX Valérie TOUJA Noémie BARATAULT Philippe CALLAC Marie-Pierre

AURENSAN Michel

Etaient absents et excusés : M. Michel CHANUT — Mme Géraldine DALY ayant donné

procuration à Mme SARNIGUET ;

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte, demande la nomination d’un secrétaire de

séance, rappelle l’ordre du jour et demande l’approbation du procès-verbal de la séance du 13

avril 2021 qui n’appelle aucune observation.

Monsieur Michel LAGARDE est désigné secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

Opération « Scouts dans le Gers »

Recrutement personnel saisonnier

Jurés d'assises

Conventions :

Commune/Hugo FORT

Commune/Brasserie des Arènes

Lotissement Guilhemblanc

Travaux chemin de la Tuilerie

Demande de logement

Examen divers devis

Création comité consultatif « Commerce-Economie »

Questions diverses

Opération « Scouts dans le Gers »

Monsieur le Maire donne la parole à Mme Chantal SARNIGUET, Maire Adjoint

qui explique avoir reçu Monsieur Jean DE SAINT JULIEN de Beaumarchès, qui souhaite organiser une action « Opération Scouts dans le Gers » durant la saison estivale. 1 groupe

pourrait être accueilli pour effectuer des petits travaux de peinture. L'Union Sportive

Aignanaise sera sollicitée afin que ces jeunes puissent avoir un point de chute au stade.

Accord.

Recrutement personnel saisonnier

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu’il y a lieu de recruter pour la saison 2021 du 1° juillet au 31 août, 2 BNSSA pour assurer la surveillance de la baignade sur les sites base de loisirs et piscine ainsi que 10 surveillants de toboggan.Monsieur le Maire ajoute qu’il faut retenir dès maintenant ces jeunes qui seront destinataires d’un courrier leur précisant que le recrutement dépendra de l’évolution du confinement, que l'organisation des baignades sera faite en fonction de la réglementation qui sera définie par les services de l’état. Pour l’instant ces informations sont inconnues et conditionneront leur recrutement

pour la saison estivale.

De plus un studio sera loué auprès de Mme Solange CERES, rue des Arts à Aignan, pour

loger le BNSSA qui n’habite pas sur place (Nord). Une convention sera signée, un loyer d’environ 360 € est attribué.

Les membres du conseil appelés à voter, donnent leur accord à l’unanimité.

Jurés d'assises

Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire d’établir la liste préparatoire des jurés

d’assises pour 2022.

À partir de la liste électorale, trois électeurs sont tirés au sort, à savoir :

Y Christine PALACIN

Y Nadège BOISSERIE

Y Christiane BESNARD

Conventions

> Commune/Hugo FORT

Monsieur le Maire donne la parole à Mme Noémie TOUJA, vice-présidente de la commission tourisme qui lit la convention de mise à disposition devant intervenir. Elle concerne entre autres les conditions exigées pour la pratique d’activités paddle et canoë sur une partie du lac d’Aignan. Monsieur Hugo FORT est également autorisé à placer un contenair pour entreposer son matériel.

Les membres du conseil municipal donnent leur accord à l’exception de MM LAGARDE et GARCIA qui s’abstiennent.

> Commune/Brasserie des Arènes

Monsieur le Maire détaille le permis de stationnement autorisant M. Tommy PACI à occuper le domaine public avec une terrasse de café ouverte et démontable, en bois de 42,5 m°. Il

s’agit de renouveler cette autorisation.

Madame PESQUIDOUX quitte la séance.

L’ensemble du conseil municipal donne son accord.

Lotissement Guilhemblanc

Monsieur le Maire indique à l’assemblée que les services du Trésor Public lui ont demandé

d’effectuer une décision modificative au budget primitif du lotissement pour solder l’ancien emprunt et intégrer le nouveau. Il s’agit ici d’un jeu d’écritures permettant d’ouvrir des crédits pour rembourser l’ancien emprunt et souscrire le nouveau issu de la renégociation, auprès de la même banque (CDC).

Retour de Mme Pesquidoux.

Les écritures sont les suivantes :

Dépenses :

Article 166---------"--"""""" 269471.00 € Atticle 166-041 ----""""""""" 8825.00 €Recettes :

Article 166------- 278296.00 €

Article 1641-041---------.""""..."""""" 8825.00 € La somme de 8825 € étant la soulte issue de la négociation, incluse dans nouveau capital à rembourser.

Avis favorable à l'unanimité.

Travaux chemin de la Tuilerie

Monsieur le Maire donne le détail du projet de travaux d’enfouissement des réseaux

électricité et téléphone chemin de la Tuilerie, à savoir :

TRAVAUX ELECTRICITE

Devis SDEG — N° 20200159

Eclairage public lié à l’esthétique : dépose des poteaux — travaux — repose de 2 mats

Montant ----" "°°" 5514.95 €

Subvention SDEG----------"""""""" 1654.49 €

A charge commune------"""" 3860.46 € TRAVAUX TELEPHONIE

1 — Devis BOUYGUES — 2T0S16-FT

Travaux de génie civil pour placer les gaines et les chambres

Montant"... """ 3765.46 € On enlève la mise en chantier (facturée par SDEG)------ --- 360.00 € Reste à charge commune -------" 3405.46 € 2 -Travaux de câblage — un devis de 600 € a été signé avec Orange, qui sera facturé si la

commune ne réalise pas les travaux.

M. Ghibaudo les estime à 1200 € voire jusqu’à 1800 € mais seul ORANGE pourra fournir le montant exact —

Les travaux électriques sont programmés pour septembre.

Monsieur le Maire propose au vote :

m Les travaux éclairage public, approuvés à l’unanimité sauf M. BARATAULT qui s’abstient

m Les travaux de téléphonie qui concerne un seul poteau et qui en raison d’un coût semblant trop élevé sont refusés par MM GARROS PERES DARBAS AURENSAN Mmes SARNIGUET TOUJA PESQUIDOUX -— Abstention : M. GARCIA.

Demande de logement

Monsieur le Maire indique avoir reçu de Mme MUNOZ RIOS Yina, locataire de la mairie

au 2 rue de la Tour, une demande de changement de logement. Elle souhaite louer l'appartement vacant situé à l’ancien presbytère au 41 Rue du Duc de Bouillon

Avis favorable

Examen divers devis

« Défibrillateurs

Monsieur le Maire propose deux devis pour l’achat de 4 défibrillateurs, soit :

Société DEFIBRIL — SAINT LAURENT DU VAR 06700

Coût TTC par unité : 1408 € en extérieur — 1235 € à l’intérieur

Société Securimed : 1596 €

Monsieur le Maire propose de retenir la société Défibril de Saint-Laurent-du-Var (06700) pour un montant total d’achat, installation, maintenance comprise de 6351 € 48.

Accord à l’unanimité.# Base de loisirs du lac

Monsieur le Maire donne la parole à Mme TOUJA Noémie qui présente divers devis pour l’achat de panneaux signalétiques, de plusieurs jeux et de corbeilles.

Sté Challenger -BP 402 - VALENCE (26004)

Jeux (3), corbeilles, cendrierg--------"""""""""" " 9219 € 50 TTC

Sté Sémio — BP 212 - VALENCE (26002)

Jeux (5), corbeilles, cendriers-------""" 9958 € TTC

Signalétique ----""""."" "°°" """" """"""" """"" 3365.20 TTC

Esat du Bas-Armagnac — ateliers de Peyran

Signalétique -—......."....................... 3980 € 40 TTC

Après l’exposé de Mme TOUJA, Monsieur le Maire propose de retenir le devis de la Société Sémio pour un total de 13805 € TTC y compris le transport.

Avis favorable à l’unanimité à l'exception de Monsieur BARNADAS qui s’abstient.

Monsieur le Maire ajoute qu’il faut prendre une décision modificative au BP afin de financer ces dépenses. Il propose de transférer, 6000 € de l’article 2315 à l’article 2188 (opération 156). Monsieur BARNADAS s’abstient, le reste de l’assemblée donne son accord.

Création comité consultatif « Commerce-Economie »

Monsieur le Maire souhaite la création d’un comité consultatif « Commerce-Economie » qui peut être ouvert aux personnes non élues et ce dans le but de travailler entre autres, sur les diverses terrasses accordées aux exploitants, le commerce et le marché.

Il a contacté l’association des commerçants et propose d’inclure dans ce comité M. Rémy CUYALA-PROVENCE et Mme Louisa VAN DEN BROEK.

Parmi l’assemblée sont candidats : Mmes CALLAC SARNIGUET PESQUIDOUX TOUJA

DALY ainsi que MM DARBAS et GARROS.

Le comité est donc constitué ainsi :

Président : Gérard PÉRÈS

Membres : Marie-Pierre CALLAC — Géraldine DALY — Valérie PESQUIDOUX -— Chantal SARNIGUET — Noémie TOUJA -— Jean-Yves DARBAS — Marc GARROS Rémy CUYALA-

PROVENCE et Mme Louisa VAN DEN BROEK.

Questions diverses

m Tracteur tondeuse

Monsieur le Maire informe les élus du choix définitif du tracteur tondeuse qui a été acheté auprès des Ets POMENTE (Saint-Aunix-Lengros), pour la somme moins disante de 20 218 € 66 par

rapport à la SARL MCP (Plaisance) : 20 972 €40.

# Astrada

Un concert de l’Astrada de Marciac est prévu aux arènes d’Aignan dimanche 11 juillet 2021. A suivre

æ Union Sportive Aignanaise

L’USA d’Aïgnan organise du 28 juin au 2 juillet prochain son tournoi de football corporatif au stade Jean Guillonneau.# Aignan Animation

L’association prévoit une soirée « années boum », mardi 13 juillet — salle polyvalente et un

vide greniers dimanche 1° août.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt deux heures et 05 minutes.

Vu par Nous, Maire de la Commune d’AIGNAN, pour être affiché le 12 mai 2021 à la

porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.

Aignan, le 12 mai 2021

Le Maire, |

Gérard PÈRES