Procès Verbal - 1788448

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Procès Verbal - 1788448 Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Momères. Lien du pdf (Procès Verbal - 1788448)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit, République Française

Département : HAUTES-PYRENEES

Arrondissement : Tarbes

MOMERES - COMMUNE

Procès-verbal

Le mardi 28 mai 2024 à, l'assemblée, régulièrement convoquée le 21 mai 2024, s'est réunie sous la présidence de Christophe ROMAN.

Présents : Christophe ROMAN, Pierre GIRARDEAU, Françoise BERENGUEL, Eugène CAZENAVE, Julien

MONIN, Patrick BONNET, Anne-Marie CHAVANON, Christelle MEDAILLON, Baptiste MOULIE, Bernard

SARRABERE, Marc SUBERBIE, Sylvain TRIGUEROS

Représentés :

Absents et excusés : Rémi PELTIER, Florent REYNAUD, Gilles SEMMARTIN

Ordre du jour :

1 - Nomination d'un (e) secrétaire de séance

2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 02 avril 2024

3 - Point sur les travaux

4 - Planning pour la tenue du bureau de vote pour les élections du 09 juin 2024 5 - Demande d'achat d'une partie du terrain Rue de la Gaou

6 - Échange de parcelles avec Mr LANSAC Christian

7 - Questions diverses

M ROMAN ouvre la séance à 18h30.

1/ Nomination d’un secrétaire de séance

Françoise BERENGUEL est nommée secrétaire de séance

2! Approbation du PV de la séance du 2 avril 2024

Le PV du 2 avril 2024 est adopté à l'unanimité.

3/ Point sur les travaux

+ Rénovation des salles de bain des appartements communaux : le début des travaux est reporté à mi-

juin

e Vitrail de l'église : travail de réparation terminé

+ La peinture du plafond de l’église : travaux reportés en octobre

° L'étude hydrogéologique du terrain du cimetière a été réalisée. Le terrain peut être utilisé pour l'extension du cimetière.

+ Report également en octobre des travaux de clôture du cimetière.

. Les travaux de protection des volets du clocher de l’église sont faits.

+ Mise en place d'un abri bus route de Tarbes : le Conseil Général est en train de changer des poteaux de signalisation. Il faut attendre la fin de ces travaux pour décider de l'installation de cet abri bus.

° Une chambre Télécom est descellée rue du Carrerot. Voir pour la faire réparer.

° L'achat d'une balayeuse autotractée est envisagé pour faciliter le travail de l'employé communal.

Projets en cours

° Ecole : La construction d'un bâtiment est envisagée pour accueillir une classe et supprimer l'Algeco

dont la location a un coût non négligeable.

Ce bâtiment devra être conçu pour pouvoir être utilisé en dehors de l'école si besoin. M ROMAN présente une esquisse de plan élaborée par M LABORDE, architecte, qui s'intègre bien

dans l'école.

La semaine prochaine des mesures altimétriques vont être effectuées. Le coût du projet sera connu avant la fin de l'année pour pouvoir demander des subventions et

commencer les travaux en 2025.

° Passages piétons : M GIRARDEAU propose de les revoir pour permettre le passage des personneshandicapées.

+ Une association de pétanqueurs a été créée à MOMERES et demande à ce que le terrain soit réaménagé et mis aux normes pour pouvoir l'utiliser. Des devis vont être demandés.

e M VALERA demande de faire des travaux de rénovation de l'impasse des Framboisiers. C'est une impasse privée. Recherches à faire pour connaître les obligations de la commune en la matière.

4! Planning des élections européennes du 9 juin 2024.

Celui-ci est établi.

5/ Demande d’achat d’une partie d’un terrain communal :

M COVAL DA SILVA Albertino souhaite que la commune lui vende une partie d’un terrain acheté impasse de la Gaou pour l'extension du cimetière. Il a l'intention de réhabiliter un moulin et d'en faire un gîte et il manque de place pour un parking.

Après discussion, le conseil municipal n'a pas donné une suite favorable à cette demande car des projets d'aménagement sont à l'étude et la destination de ce terrain n’est pas encore définie. Le conseil a voté à l’unanimité pour ne pas donner une suite favorable dans l'immédiat. La demande sera reconsidérée plus tard quand l'utilisation sera définie.

6/ Echange de parcelles Commune/Lansac :

Délibérations du conseil :

ECHANGE DE PARCELLES {N° DE_001 2024)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet d'échange de parcelles entre la Commune de Momères et Monsieur Christian LANSAC domicilié à Momères, rue du Moulin.

Les parcelles concernées :

Pour Monsieur Christian LANSAC, parcelle AD 30 pour 08 ares 04, Pour la Commune de Momères, parcelle AC 145 pour 47 ares 23.

Pour le prix d’un euro symbolique.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité des présents, approuvent cette demande et chargent Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération.

Délibération : adoptée

7] Questions diverses :

e Mme CHAVANON a reçu les doléances de plusieurs personnes concernant la qualité de réception d'Internet depuis l'installation de la fibre. C'est un problème lié aux opérateurs et qui n’est pas du ressort de la commune.

+ Elle fait remarquer les difficultés de circulation des personnes handicapées à l'intérieur du cimetière. La question va être étudié pour voir de quelle manière y remédier.

+ M MOULE informe le conseil qu'il y aurait des trous à reboucher à Pierre Noire après la Plantère. À voir.

+ M MONIN fait part au Conseil des mises à jour qu’il est en train d'effectuer avec M CAZENAVE pour numéroter les voies communales Il faut créer une Base Adresse Locale (BAL) qui est obligatoire à partir de cette année.

e M ROMAN a reçu un courrier de Mme DAUNAY au 1 rue du Vergé Bieilh qui demande la mise en place d'une sécurisation du carrefour près de chez elle. Le problème va être étudié.

Christophe ROMAN, Françoise BERENGUEL, Président de séance Secrétaire de séance

C.# AZ