Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016

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Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016 Document publié le Lundi 12 septembre 2016 par la commune de Noyelles-lès-Seclin. Lien du pdf (Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques, CA le 19 Septembre 2016

Projet de compte rendu de Conseil

Conseil Municipal du 12 Septembre 2016 Page 1

PROJET

COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL 12 SEPTEMBRE 2016

Présents : M. DUSAUSOY/ M. DUBOIS/ Mme LEGRAND/ M. LENFANT / M. DE PICCHI/ Mme NEIRYNCK

M. GRISET/ M. PETIT/ M. MARCHAND /M. DUPRE

Mmes / CUVILLIER / COINE

Absents excusés : Hélène SERGEANT (Pouvoir à Christelle NEIRYNCK)

Stéphane ROLAND (Pouvoir à Marc DUPRE)

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire, remercie l’ensemble des conseillers et le public de leur présence

et ouvre la séance à 19 h 20

Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire propose de désigner Madame Geneviève Cuvillier

Approbation du compte rendu de la réunion du 04 Juillet 2016

Le compte-rendu ne soulevant pas d’observation est adopté à l'unanimité (14 voix)

I- Point sur les réalisations depuis le dernier conseil municipal

Accueils de loisirs – Eté 2016

Christelle Neirynck informe que les accueils se sont bien déroulés dans l’ensemble. Pour le secteur

enfance, taux maxi 61 enfants accueillis, taux mini 30 enfants la semaine d’août. Pour le secteur

jeunesse, un bémol pour l’intégration des filles dans les journées Mouv’. Il sera demandé au responsable

du service jeunesse un programme plus attractif pour les filles.

Feux d’artifice 2016 – Noyelles-lès-Seclin/Emmerin

Monsieur le Maire rappelle qu’il s’agissait du 1er feu d’artifice mutualisé avec la Commune d’Emmerin.

Festivité appréciées par le Noyellois et les Emmerinois. Un contact a été pris avec Madame le Maire

d’Emmerin afin de définir les modalités 2017.

Rentrée des classes

125 enfants ont effectué la rentrée des classes. Henri Lenfant précise qu’à la demande de la Préfecture, la

sécurité a été renforcée. Le personnel enseignant doit réaliser 3 exercices de sécurité, confinement en cas

d’attaque terroriste. Le 1er exercice devra avoir lieu avant novembre. L’ensemble du personnel communal

intervenant dans les écoles sera associé.

Arrêt de bus rue de Wattignies

Henri Lenfant informe que cet arrêt de bus, desservant le collège Voltaire de Wattignies est opérationnel

depuis la rentrée des classes. Il rappelle que la demande auprès des services concernés date de plus

d’1an1/2. Il précise qu’il est par contre fort regrettable que des voitures se garent sur la plateforme. Un

rappel sera fait aux riverains.

Rallye des associations 10 septembre 2016

Henri Lenfant rappelle le changement de formule, rallye découverte au lieu d’une réunion de toutes les

associations dans une même salle. L’idée était d’inciter les personnes à visiter les associations qui étaient

réparties en ateliers dans les différentes salles et espaces municipaux. Environ 80 participants.

Globalement les associations et les participants sont satisfaits. Des améliorations seront à apporter pour

l’accueil de Terra Noyelles, la détente du mardi et le cartonnage.

Virginie Coine précise que beaucoup d’enfants étaient présents au terrain de football et, que l’association

du football club a «assuré», bien que n’ayant pas d’équipe pour les enfants. Monsieur le Maire rappelleCA le 19 Septembre 2016

Projet de compte rendu de Conseil

Conseil Municipal du 12 Septembre 2016 Page 2

que l’association a également répondu présent au travers des NAP. Il est certainement difficile de créer

une équipe enfants encadrée par des bénévoles mais, peut-être faut-il réfléchir à créer simplement un

moment d’entrainement pour les enfants.

II- Dossiers à examiner

Election d’un adjoint

Monsieur le Maire rappelle le souhait d’Alain Dubois de quitter son poste de 1er adjoint, pour des raisons

personnelles. Il rappelle que depuis 2014, ce dernier a beaucoup travaillé pour la collectivité, beaucoup de

dossiers ont ainsi été lancés : la rénovation de l’éclairage public, la démolition de la maison Van Velthen

et de la maison Taffin qui a débuté ce matin. Des dossiers, importants et lourds à monter. Monsieur le

Maire précise que ces réalisations seront encore visibles dans 10, 15 ans voire plus. Monsieur le Maire le

remercie pour le travail effectué mais aussi pour sa participation à venir en qualité de conseiller municipal

et, dans les commissions où il reste membre.

Alain Dubois remercie Monsieur le Maire pour ces propos et rappelle qu’il n’a fait que son devoir.

Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Alain GRISET au poste de 1er adjoint et demande

s’il y a d’autre candidature. Il rappelle que le scrutin est un scrutin à bulletin secret et, à la majorité

absolue. Virginie Coine et Charles Marchand sont désignés assesseurs.

Alain GRISET est élu par 11 voix pour et 3 voix nuls.

Alain Griset remercie les collègues qui lui ont apporté leur soutien et, accepte les autres choix. Il rappelle

que cela fait partie de la Démocratie. Il remercie Alain Dubois pour le travail effectué.

Délégation du Maire au nouvel Adjoint

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il confie à Alain Griset les délégations suivantes

- L’étude, le lancement et suivi des Grands Projets pour l’avenir de la Commune

- Les relations avec les entreprises, les commerçants et les artisans de la commune

- Les relations avec les services préfectoraux

- Les relations institutionnelles avec les représentants de la Région, du Département et des

chambres Consulaires

Alain Griset remercie Monsieur le Maire de sa confiance et assure aux Noyellois qu’il mettra tout en œuvre

pour contribuer au bien-être des Concitoyens et du bien vivre de la commune.

Marc Dupré précise, que sans remettre en cause le choix de cette nomination, il regrette que certains élus

n’en aient pas été informés, estimant qu’une information de ce genre doit être partagée par tous.

Monsieur le Maire confirme, mais précise que l’ensemble du conseil a été prévenu à l’exception d’un seul

collègue. Il devait l’informer le samedi lors du Rallye des associations, mais un empêchement de dernière

minute l’en a interdit. A titre d’exemple, il rappelle à Marc Dupré qu’il lui a donné personnellement

l’information dans son bureau et qu’ils ont échangé longuement sur ce sujet.

Adhésion de nouvelles communes au SIDEN-SIAN –

Monsieur le Maire informe l’Assemblée, que par courrier en date du 1er Août, dernier la commune a été

appelée à se prononcer sur l’adhésion de nouvelles communes au SIDEN-SIAN. Ces demandes ont été

adoptées par le comité du SIDEN-SIAN par délibérations en date du 17 décembre 2015 et du 14 juin 2016.

Conformément aux dispositions de l’Article L.5211-18 du Code des Collectivités Territoriales, la commune

est invitée à donner son avis aux propositions d’adhésion au SIDEN-SIAN des communes

- CAMPHIN-EN-CAREMBAULT et PHALEMPIN (Nord) pour la compétence « Eaux Potables »

- NEUVIREUIL, SAINS-LEZ-MARQUION et VIS-EN-ARTOIS (Pas de Calais) pour les compétences

« Eaux Potables » et « Défense Extérieure Contre l’incendie »,

- BELLONNE, GRAINCOURT-LES-HAVRINCOURT et OISY-LE-VERGER (Pas de Calais) pour les

compétences « Eaux Potables » et « Défense Extérieure Contre l’incendie »,

- DENAIN (Nord) pour la compétence« Eaux Potables »CA le 19 Septembre 2016

Projet de compte rendu de Conseil

Conseil Municipal du 12 Septembre 2016 Page 3

- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Condé (SIARC) (Nord) pour les

compétences « Assainissement Collectif », « Assainissement non Collectif » et Gestion des

Eaux Pluviales Urbaines »

- COUCHY-LEZ-EPPES et EPPES (Aisne) pour la compétence « assainissement Collectif »

Il est proposé à l’Assemblée de donner un avis favorable à ces demandes d’adhésions

Proposition adoptée à l’unanimité – 14 VOIX

MEL – Modification simplifiée du PLU

L’assemblée est informée de la modification simplifiée du P.L.U. engagée par la Métropole Européenne de

Lille, modification portant sur les règles et les documents cartographiques couvrant vingt –neuf

communes de la Métropole, dont Noyelles-Lès-Seclin. Cette modification simplifiée a pour objectif de

lever l’emplacement de superstructure n° 05 rue de Wattignies au bénéfice de la Métropole Européenne

de Lille, inscrite dans le cadre de la réalisation d’un parking. Afin de valoriser le reste de la parcelle dans le

cadre d’un aménagement d’ensemble avec le site OLEA, il y a lieu de supprimer la réserve de

superstructure n° 05 inscrite au P.L.U. Alain Dubois demande si la réalisation de ce parking sera à charge

de la MEL. Monsieur le Maire confirme que pour l’instant il ne s’agit que de lever cette réserve, afin de

pouvoir ensuite définir les modalités de réalisation de ce parking.

Proposition adoptée à l’unanimité – 14 VOIX

MEL – Commission Transfert de Charges (CLETC) Rapport évaluation transfert Taxe de séjour

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée la loi de modernisation (MAPAM) qui prévoit la

transformation de Lille Métropole en Métropole européenne de Lille et, qui s’accompagne d’une

nouvelle répartition des compétences exercées par la MEL.

La commission Locale d’Evaluation des transferts de Charges (CLETC) s’est réunie le 1er Juillet

dernier afin d’examiner les transferts de produits et charges liés à l’instauration de la taxe de

séjour métropolitaine. Ce transfert est sans incidence financière sur l’attribution de

compensation versée à la commune. Il est demandé à l’assemblée d’approuver ce rapport Proposition adoptée à l’unanimité – 14 VOIX

Adhésion du syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut au CDG59

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que la commune a été saisie par le centre de gestion du Nord afin

de se prononcer sur la demande d’adhésion volontaire, à compter du 1er Janvier 2017, du Syndicat Mixte

de SAGE de l’Escaut au CDG 59 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.

Conformément à la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et au décret n° 85-643 du 26 Juin 1985, la

consultation des collectivités et établissements publics affiliés au CDG59 est nécessaire. Il est proposé à

l’Assemblée de donner un avis favorable

Proposition adoptée à l’unanimité – 14 VOIX

Sortie culturelle du 09 octobre 2016 – Tarifs

Monsieur le Maire rappelle la sortie culturelle inscrite au calendrier. La commission culture

propose à l’Assemblée de valider la sortie culturelle du 09 Octobre prochain à LESSINES

(Belgique), organisée sur la journée complète, avec la visite de la Maison des Géants à ATH le

matin suivie d’un déjeuner libre, et de l’hôpital Notre Dame à la Rose en deuxième partie de

journée. Deux autocaristes ont été consultés. Le prix par personne (transport et visite) s’élève à

37 € sur une base de 40 personnes et 32.50€ sur une base de 50 personnes

Il est proposé de :

• Confirmer ce projet, et de confier la prestation à la Société CATTEAU,CA le 19 Septembre 2016

Projet de compte rendu de Conseil

Conseil Municipal du 12 Septembre 2016 Page 4

• D’imputer ces dépenses article 6247 pour les frais de transport et 6042 pour les

droits d’entrées BP 2016

• De solliciter une participation de 12€ pour les noyellois de plus de 12 ans, 08 € pour

les enfants de moins de 12 ans,

• De fixer la participation des non-Noyellois au prix de 37€ (si places disponibles)

D’imputer la recette à l’article 7062 de la section de fonctionnement

Propositions adoptées à l’unanimité – 14 VOIX

Convention avec le CDG59 pour la mise à disposition de personnel de remplacement

Monsieur le Maire informe l’assemblée des difficultés que rencontre certains services actuellement suite à

l’absence pour congés de maladie d’agent. Il rappelle la spécificité du travail réalisé dans les municipalités

surtout au niveau administratif. Le Centre de Gestion du Nord dispose d’une brigade de remplacement

composée d’agents spécialisés. Une convention avait déjà été signée par le passé et propose à

l’assemblée

D’Emettre un avis favorable de principe pour le recours au service de remplacement proposé par

le Cdg59,

D’Approuver le projet de convention tel que présenté,

De l’Autoriser à signer cette convention avec Monsieur le Président du CDG59

De l’Autoriser à faire appel, le cas échéant, aux services de mise à disposition de la Mission

d’intérim territoriale du Cdg59,

DE Dire que les dépenses nécessaires, liées à ces mises à dispositions de personnel par le Cdg59,

seront autorisées après avoir été prévues au Budget.

Propositions adoptées à l’unanimité – 14 VOIX

Monsieur le Maire profite de cette occasion pour remercier l’ensemble du personnel administratif et

technique pour leur implication durant ces moments particulièrement compliqués.

Planning de l’opération « Démolition de la maison Taffin »

Monsieur le Maire informe que les travaux de désamiantage ont débuté ce matin, la démolition devrait

débutée fin de cette semaine pour se terminer 1ère semaine d’octobre.

Repas des ainés du 23 octobre 2016

Michèle LEGRAND rappelle à l’assemblée le repas des ainés prévu le 23 octobre prochain à l’Espace

Caulier. Elle rappelle que par délibération du 06 Juin 2016, l’animation musicale a été confiée à la Société

NATH’ EVENEMENT. Concernant la restauration, 3 traiteurs ont été consultés (Spot been à Seclin, Drapri à

Houplin Ancoisne et Lebrun à Wavrin. La commission des Ainés préconise de retenir la proposition du

Traiteur LEBRUN, au prix de 34.50€. Ce prix comprend, le nappage, l’installation, la location de vaisselle, le

repas (entré-plat-fromage-dessert), l’apéritif, les boissons du repas et le trou normand.

Il est proposé d’approuver cette proposition et de fixer la participation des conjoints n’ayant pas 65 ans à

la date du repas à 17,25€, et 34.50€ pour les accompagnateurs (enfants)

Propositions adoptées à l’unanimité – 14 VOIX

Invitation des élus et leurs conjoints aux manifestations (dans le cadre des aînés) organisées par

la municipalité – participation 50% pour les conjoints (es)

Michèle Legrand rappelle à l’Assemblée qu’une sortie et un banquet, destinés aux ainés de la commune,

sont organisés chaque année. Dans le cadre de la représentativité des élus dans la vie de la commune,

elle propose que l’ensemble des élus (65 ans ou moins) du conseil municipal soient conviés à ces

manifestations et qu’une participation de 50% du coût de la manifestation soit demandée aux

conjoints(es) qui n’auraient pas 65 ans.

Propositions adoptées à l’unanimité – 14 VOIXCA le 19 Septembre 2016

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Conseil Municipal du 12 Septembre 2016 Page 5

Projet arrêté – Règlement utilisation du City Stade

Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’actuellement aucun arrêté n’a été pris pour réglementer l’accès

au Parc de Jeux, ni au City Stade. Sans arrêté, il n’est pas possible de faire intervenir les forces de police.

C’est pourquoi, il propose que soit pris dans un premier temps un arrêté réglementant l’accès au City

Stade et, précise que par la suite il serait souhaitable de prendre un arrêté pour l’ensemble du Parc de

Jeux. Il rappelle que le projet d’arrêté a été transmis à l’ensemble du Conseil Municipal pour avis. Alain

Dubois confirme que dès qu’il y a un arrêté, celui-ci devient opposable. Christelle Neirynck fait remarquer

que les enfants de 6 ans ne peuvent jouer ni au basketball, ni au Handball, les buts étant trop grands et

réservés aux adultes, mais par contre ils jouent au football. Henri Lenfant précise que l’interdiction de

jouer au football permet de maintenir les grands hors du city stade, pour les plus jeunes on considère qu’il

s’agit plus d’un jeu de ballons que de football. Marc Dupré confirme que les paniers de basketball sont des

paniers pour adultes, mais précise également qu’il lui arrive, comme d’autres grands parents, d’aller sur le

city stade afin de jouer avec ses petits-enfants, pourtant il a plus de 15 ans. Alain Dubois confirme

également que les paniers sont des paniers pour adultes et, rappelle également la réglementation pour la

vérification des poteaux et structures de jeux. Henri Lenfant précise qu’il est nécessaire de fixer une

tranche d’âge afin d’éloigner les jeunes adultes souvent créateurs de nuisances. Il informe l’Assemblée

qu’un questionnaire sur le City Stade a été distribué ce week-end, par ses soins, aux riverains du stade.

Marc Dupré pense que ce questionnaire devrait être distribué à l’ensemble de la commune car le city stade

est utilisé ou peut l’être par tous les habitants. Virginie Coine souhaite ajouter surtout pour les noyellois

qui ne fréquentent pas le parc de jeux, qu’il ne s’agit pas seulement de lutter contre les nuisances que

peuvent subir les riverains, mais faire connaitre à tous que cet espace est fréquenté par une population

qui de par son comportement n’a rien à faire dans ce parc de jeu au milieu de nos enfants. Christelle

Neirynck propose qu’un questionnaire de ce style soit réalisé pour l’utilisation des paniers de basketball

situés près des vestiaires du terrain de football. Monsieur le Maire remercie les élus pour cet échange et

propose que le questionnaire concernant le city stade soit distribué sur l’ensemble de la commune et que

le projet d’arrêté soit adopté avec une modification concernant le football.

Propositions adoptées

Création de postes contractuels annualisés - Service animation Enfance-Jeunesse

Question reportée à un conseil ultérieur

III- Informations Diverses

Modification calendrier des conseils municipaux

Monsieur le Maire informe que le Conseil Municipal se réunira les 17 Octobre, 14 Novembre et le 12

Décembre 2016, à 19 heures Salle du Conseil.

Rappel du prochain Calendrier

- Remise des prix du concours « Maisons fleuries et Jardins potagers » - 16 Septembre 2016

- Séminaire - 17 Septembre 2016

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que le séminaire devait permettre la préparation de la réunion

publique programmée le 07 octobre. Suite à une réunion avec les services de la MEL, il s’avère que la

réglementation à changer et, que nous sommes en attente d’éléments et de précisions sur les champs

captants. Il est donc préférable d’attendre toutes les informations et, de reporter ce séminaire et cette

réunion publique fin novembre. Une nouvelle date sera proposée.

- Anniversaire des Ainés – 26 Septembre 2016

Michèle Legrand rappelle que les membres du conseil qui sont disponibles sont les bienvenus pour

partager ce moment convivial avec les ainés.

- Déjeuner avec les Présidents d’Association – 15 octobre 2016CA le 19 Septembre 2016

Projet de compte rendu de Conseil

Conseil Municipal du 12 Septembre 2016 Page 6

Henri Lenfant informe qu’un déjeuner dinatoire, moment d’échange entre les représentant des

Associations Noyelloises et la Municipalité, sera organisé le 15 octobre prochain dans la salle du conseil.

Les Présidents des associations et 1 membre de leur bureau y sont invités ainsi que les membres de la

commission vie associative.

Semaine Bleue (Noyelles-lès-Seclin, Houplin-Ancoisne, Emmerin) – manifestation du 05/10/2016

Michèle Legrand informe qu’un après-midi récréatif sera organisé conjointement avec les communes

d’Emmerin et d’Houplin-Ancoisne le 05 octobre prochain dans le cadre de la semaine bleue (semaine

destinée aux personnes âgées), au CAM, centre d’animation Municipal. Elle informe qu’une conférence, sur

le thème «bien vieillir à tout âge» aura lieu salle du Conseil à Emmerin le 08 octobre. Les membres du

conseil sont invités à participer à ces manifestations.

Annulation projet Fête du Village 2017

Henri Lenfant rappelle le projet de Fête du Village envisagé pour 2017, la décision aurait dû être prise ce

soir. Un contact a été pris avec le Commandant de Police, qui a donné toutes les mesures de sécurité qui

seront exigées, compte tenu de l’attentat de Nice et du renforcement du plan Vigipirate. Mesures telle que

fermeture des accès par des blocs de béton, ou Bigbag de sable, accès réglementés et fouille des sacs

etc… En accord avec Monsieur le Maire, la décision a donc été prise d’annuler ce projet. L’équipe de

bénévoles qui avait déjà bien travaillé sur le projet est également fort déçue. Henri Lenfant annonce

qu’une fête plus modeste, type barbecue et/ou cochon à la broche, devrait être réalisée dans un endroit

plus petit et plus facile à sécuriser. Marc Dupré même s’il comprend, trouve dommage que ce projet soit

annulé et, demande si, avant d’annuler, il n’aurait pas été possible de chiffrer le coût de la sécurité car

d’autres communes maintiennent leurs festivités. Henri Lenfant précise que s’agissant d’une nouvelle

fête, l’organisation n’est déjà pas simple et c’est pour cela qu’il n’a pas voulu ajouter toutes ses

contraintes supplémentaires. Si cette fête avait déjà eu lieu, avec une organisation bien rodée, la décision

aurait été certainement différente. Monsieur le Maire rappelle également à l’assemblée qu’en cas de

problème, seul le Maire est responsable en cas d’accident.

Annulation par les organisateurs de Wattignies de la course cycliste des 3 communes

Dans le même contexte, l’Union Cycliste de Wattignies a décidé d’annuler la course des 3 communes qui

devait traverser notre commune le dimanche 11 septembre.

Bilan des N.A.P.

Jacques Olivier DEPICCHI informe l’Assemblée du coût que représentent les nouveaux rythmes scolaires

pour notre commune. Pour l’année scolaire 2014/2015, sur une base de 108 enfants les dépenses se

sont élevées à 33 361€, les recettes à 7 938€. Ce qui donne un prix de revient de 25 423€ pour 36

semaines. Pour l’année scolaire 2015/2016, sur une base de 110 enfants les dépenses se sont élevées à

32 814.50€, les recettes à 10 440€. Ce qui donne un prix de revient de 22 374.50€ pour 36 semaines.

Départ d’un salarié.

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que Jordan Flourez qui avait été recruté en avril dernier, a mis fin à

son contrat de travail par anticipation. Il avait de nouveau eu un accident avec un des camions de la

commune, camion qui a été déclaré épave par l’expert, il a donc préféré changer de voie. Compte tenu de

ce départ précipité dans une période où tous les agents du service technique n’était pas encore rentré de

congés et, face aux travaux à réaliser avant la rentrée des classes etc.. II a été décidé de faire appel à un

ancien agent, parti en retraite en ce début d’année, pour une durée limitée afin de nous laisser le temps

de procéder à un nouveau recrutement. Monsieur le Maire explique qu’il était nécessaire d’avoir un agent

avec un permis de conduire mais aussi opérationnel tout de suite compte tenu de nos contraintes de

calendrier. Un recrutement va donc être lancé, mais Monsieur le Maire tient à préciser que s’il y a des

jeunes noyellois à la recherche de travail, le critère de domiciliation ne sera pas le seul critère retenu, il y

aura également les compétences, la détention du permis de conduire.CA le 19 Septembre 2016

Projet de compte rendu de Conseil

Conseil Municipal du 12 Septembre 2016 Page 7

L’ordre du jour (informations et questions diverses) étant épuisé la séance est levée à 21H00.