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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 22 06 26
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Barbâtre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 22 06 26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 22 juin 2026
A 19 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 juin 2026
1. Affaires générales
1.1. DEL2026_036 Résiliation anticipée de la convention relative à l’organisation de l’agence postale communale - Rapporteur : Monique FICHET
1.2. DEL2026_037 Convention de participation aux dépenses engagées pour la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système de vidéoprotection sur le pont de l'île de Noirmoutier et à l'entrée du passage du Gois - Rapporteur : Stéphane NICOLEAU 1.3. DEL2026_038 Demande de dénomination de « Commune touristique » auprès du Préfet de la Vendée - Rapporteur : Frank DEPOUX
2. Finances Rapporteur : Frank DEPOUX
2.1. DEL2026_039 Approbation du compte de gestion 2025
2.2. DEL2026_040 Approbation du compte administratif 2025
2.3. DEL2026_041 Approbation de l'affectation du résultat 2025
2.4. DEL2026_042 Vote du budget supplémentaire 2026
2.5. DEL2026_043 Approbation des tarifs municipaux
2.6. DEL2026_044 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2026 2.7. DEL2026_045 Fixation du taux de la taxe d’aménagement et des exonérations facultatives
3. Urbanisme-Affaires foncières Rapporteur : Jean-Jacques LEROY
3.1. DEL2026_046 Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation de l'aire de camping-cars communale
3.2. DEL2026_047 Résiliation de la convention de mutualisation du service d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS)
3.3. DEL2026_048 Régularisation foncière sur voirie communale – acquisition à titre gratuit de la parcelle BE 299 située à l'angle du chemin des Castiennes et de la rue de la Guillaumerie
4. Culture Rapporteur : Angéline BROUARD-GRIMAULT
4.1. DEL2026_049 Approbation de contrats type de location des salles communales 5. Ressources humaines Rapporteur : Frank DEPOUX
5.1. DEL2026_050 Institution du temps partiel et modalités d’exercice
5.2. DEL2026_051 La gestion du temps de travail et la mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT)
5.3. DEL2026_052 Instauration et modalités d’exercice des fonctions en télétravail
6. Informations :
6.1. Décisions prises en vertu des délégations issues de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Les projets de délibérations sont joints au présent ordre du jour.