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Déliberation - 10.05.2023 liste deliberations
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Bavent.
Lien du pdf (Déliberation - 10.05.2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
MARIE de
3avents= SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 MAI 2023
14860
Nombre de conseillers
En exercice : 19
Présents : 17
Procurations : 1
Votants : 18
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
= Délibération n°1/2023-10/05 -— Approuvée à l'unanimité
Finances — Tarifs du restaurant scolaire au 1° septembre 2023
=“ Délibération n°2/2023-10/05 — Approuvée à l'unanimité
Commande Publique — Réfection du court extérieur de tennis : Attribution du marché
= Délibération n°3/2023-10/05 - Approuvée à l'unanimité
Finances — Décision modificative n°1 au budget primitif 2023 en section d'investissement
= Délibération n°4/2023-10/05 -— Approuvée à l’unanimité
Commande Publique — Maison Médicale : Travaux d'électricité se rapportant à l'installation
de la climatisation réversible
= Délibération n°5/2023-10/05 - Approuvée à l'unanimité
Domaine - Patrimoine — Dénomination de la voie communale n°2 Chemin du Marais à
Robehomme
Publication de la liste le : 22/05/2023
Le Maire,
Jean-Luc GARNIER A