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Déliberation - Liste délib° CC 18 06
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Saint-Michel-de-Montaigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délib° CC 18 06)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Numérique, Travail et emploi,
Communauté de Communes Castillon/Pujols ⚫ 1 Allées de la République ⚫ BP 116 ⚫ 33 350 Castillon la Bataille Tél. : 05 57 56 08 70 ⚫ secretariat@castillonpujols.fr
Conseil Communautaire
18 Juin 2025 – 18h
Saint-Pey-de-Castets
Liste des délibérations
Date de convocation : 4 juin 2025
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 38
Procurations : 2
Secrétaire de séance : Jacques ANGELY
• Administration générale
o Actualisation du nombre de vice-présidents
o Actualisation des membres du Bureau et de la Conférence des Maires o Nouvelle génération de CTEC :
1. Adoption de la Convention Territoriale d’Exercice Concerté de compétences cadre en matière de solidarités humaines
2. Adoption d'une charte d'engagement en faveur d'une action sociale coordonnée sur le Grand Libournais
• Ressources Humaines
o Mise à jour du tableau des effectifs suite à l’établissement du tableau annuel des avancements de grade 2025
• Enfance Jeunesse
o Mise en place d’un règlement administratif unique des Accueils Collectifs de Mineurs
Communautaires
• Mutualisation
o Participation de la Communauté de Communes Castillon-Pujols aux services numériques mutualisés
du Syndicat Mixte Gironde Numérique
• Economie
o Dossiers de demandes d’aides économiques
o Vente terrain ZAC Lyssandre
• Habitat
o Dossiers de demandes de subventions dans le cadre de l’OPAH
• Montaigne
o Choix du prestataire pour le soutien à la recherche de mécénat
• Culture
o Dossiers de demandes de subventions pour les événements culturels
• Finances
o Décision modificative : ZAC de Lyssandre
o Créances éteintes
o Remboursement de frais
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée.
Mis en ligne le 30 Juin 2025