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Déliberation - Liste CC 12 06
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Saint-Michel-de-Montaigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste CC 12 06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Communauté de Communes Castillon/Pujols ⚫ 1 Allées de la République ⚫ BP 116 ⚫ 33 350 Castillon la Bataille Tél. : 05 57 56 08 70 ⚫ secretariat@castillonpujols.fr
Conseil Communautaire
12 Juin 2024 – 18h
Doulezon
Liste des délibérations
• Administration générale
o Actualisation du nombre de vice-présidents
Adoptée
o Actualisation des représentants de la Communauté de Communes au sein du PETR Adoptée
o Actualisation des représentants de la Communauté de Communes au sein du SEMOCTOM
Adoptée
o Actualisation des membres élus du Conseil Communautaire au Conseil
d’Administration du CIAS
Adoptée
o Signature d’une convention tripartite USTOM-CDC-DGFIP
Adoptée
o Lancement de l’appel d’offre pour le marché de Délégation de Service Public pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage
Adoptée
o Travaux alternatifs de déploiement de la fibre sur le territoire
Adoptée
• Ressources Humaines
o Mise à jour du tableau des effectifs
Adoptée
o Révision du R.I.F.S.E.E.P.
Adoptée
o Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
Adoptée
• Economie
o Validation de la convention ACP
Adoptée
o Attribution d’aides aux entreprises
Adoptée
o Signature d’une convention avec la CALI s’engagent dans l’AAP Restructuration
de la filière viticole
Adoptée
• Urbanisme
o Modification simplifiée du PLU de Saint-Pey-de-Castets
Adoptée
• Tourisme
o Choix du prestataire pour la mise en place de visites virtuelles sur la commune de Castillon-la-Bataille
Adoptée
o Financement du projet Entre les lignes porté par l’association GRHESAC Adoptée
• Culture
o Attribution de subventions aux évènements culturels
Adoptée Communauté de Communes Castillon/Pujols ⚫ 1 Allées de la République ⚫ BP 116 ⚫ 33 350 Castillon la Bataille Tél. : 05 57 56 08 70 ⚫ secretariat@castillonpujols.fr
o Participation financière à l’achat d’une tribune pour la Bataille de Castillon Adoptée
o Validation du projet pour Appel à labellisation « Ici bébé lit » du département de la Gironde
Adoptée
• Finances
o Avance remboursable au budget principal de la CDC au budget annexe du SAD (CIAS) Adoptée
o Créances éteintes
Adoptée
Mise en ligne le 20 juin 2024